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D épartem ent E co no m ie et G es tio n 1 Encadré par : M Abdkader OURIQUA Dro

D épartem ent E co no m ie et G es tio n 1 Encadré par : M Abdkader OURIQUA Droit cambiaire Année universitaire : 2020/2021 D épartem ent E co no m ie et G es tio n 2 Au terme de ce travail, nous tiens à exprimer une profonde gratitude à notre cher professeur pour l’encadrement ; pour son suivi et pour son énorme soutien, Ce travail représente pour nous une opportunité de développer nos connaissance éducatif et aussi il nous permet de prendre l’esprit d’équipe et l’intérêt de travail collective. Alors Monsieur nous tenions à vous écrire un « Merci » sincère pour votre travail, vos enseignement et vos conseils tout au long de cette année . Votre travail est stessant, vous ne comptez plus les heures ; et pourtant vous avez toujours été attentif et compréhensif ; Remerciement : D épartem ent E co no m ie et G es tio n 3 L´essor considérable que connait le monde des affaires et l´influence des usages bancaires ont poussé le législateur marocain a développé des instruments juridiques spécifiques ayant pour finalité d´assurer soit l´exécution d´une obligation de payer une somme d´argent par le biais des instruments de paiements, soit de permettre le financement à court terme d´opérations par le moyen des instruments de crédit. S´il est courant de faire figurer les instruments de paiement et les instruments de crédit dans le cadre de la théorie générale des effets de commerce, en raison de leur soumission à certaines règles communes dérivant du Droit cambiaire notamment le principe de la solidarité des signataires, principe de l´opposition d´ailleurs, c´est la position suivie par notre législateur, il paraît judicieux de distinguer et de séparer les deux catégories d´instruments à raison de leur finalité totalement différentes.Rappelons à cet égard, que le code de commerce marocain traite dans son livre 3 les effets de commerce on y abordant la lettre de change, le billet à ordre, le chèque et les autres instruments (moyens) de paiement, sans pour autant donner de définition à l´effet de commerce ou établir de dispositions générales aux quatre titres qui le compose. Cela dit, s´il est aisé de comprendre que la lettre de change et le billet à ordre constituent des effets de commerce conformément à la définition, largement reprise, donné par le doyen ROBLOT qui définit l´effet de commerce comme : `` titre négociable qui constate l´existence au profit du porteur d´une créance à court terme et sert à son paiement´´. Introduction: D épartem ent E co no m ie et G es tio n 4 introduction général Partie 1 : Généralité sur le droit cambiaire 1- comment peut t on définir le droit cambiaire ? 2- Les principes fondamentaux de droit cambiaire 3- Engagement cambiaire et son particularité 4- Par quoi se distinguer le droit cambiaire ? 5- Généralité sur les effets de commerce  présentation  Rôle  Les caractéristiques principales  Partie 2 : Lettre de change normalisée 1- historique Lettre de change 2- C’est quoi la lettre de change normalisé (LCN)? 3- L’émission de la LCN  Condition de forme :  Mentions obligatoires  Irrégularité de forme  Mentions facultatives  Condition de Fond 4- L’acceptation :  C’est quoi l’acceptation de LCN ?  Forme et modalité  Les effets de l’acceptation  Le refus de l’acceptation 5- Les garanties de la LC  La provision  La solidarité  L’aval 6- L’endossement de la lettre de change (circulation) SOMMAIRE : D épartem ent E co no m ie et G es tio n 5  C’est quoi l’endossement ?  Endossement translatif  Endossement non translatif  Effets de l’endossement 7- Les défauts de paiement de LCN 8- Les recours 9- Pluralité d’exemplaires et des copies 10- Etude de cas 11- Conclusion Partie 3 : Billet à ordre 1- C’est quoi un billet à ordre ? 2- Condition de fond et de forme 3- Circulation BO 4- Les garanties apportées par BO 5- Recours faute de paiement 6- Quelle différence existe entre LC et BO ? 7- conclusion Partie 4 : le chèque 1- Présentation bancaire 2- Présentation du chèque 3- L’émission du chèque  La Création  Condition de fond et forme  Les types du chèque  La provision 4- Transmission et paiement 5- l’endossement 6- Les garanties conventionnelles du paiement 7- Le défaut de paiement 8- Conclusion D épartem ent E co no m ie et G es tio n 6 Partie 5 : Etude de statistique de Bank al Maghreb 1_ la GSMIT 2_ CIP CONCLUSION D épartem ent E co no m ie et G es tio n 7 Partie 1: généralité sur le droit cambiaire D épartem ent E co no m ie et G es tio n 8 1_ comment on peut définir le droit cambiaire ? Le code de commerce Marocainetraite dans le livre 3 les effets de commerce on y abordant "droit cambiaire" "le billetà ordre ";" la lettrede change"; “le chèque”et les autres instruments (moyens) de paiement. Alors“ledroit cambiaire «selonle code commerce Marocaineest ensembledes règles régissant les relations juridiques nées d’émissionou du triaged’un effetde commerce.La souscription d’un effetde commerce engendre des droits et des obligations cambiaires entreles parties signataires, comme elle leur confère le droit d’exercer des recours cambiaires en cas de non-exécutiondes engagements convenus.Les relations juridiques résultantes du tirage d’un effet de commerce sont soumises à un régimedérogatoire au droit commun des obligations. 2_ les Principes fondamentaux de droit cambiaire: On sait bien que le droit cambiaire engendre un ensemble des règles de droit applicable aux effets decommerce qui se substituent au droit commun.IL existe plusieurs principes dans le monde entier parmi eux deux grands principes complémentaires qui sont les suivants : -caractère abstrait du titre. -caractère littéral du titre. 1-le caractère abstraitdu titre : Le titre abstrait : celui qui demeure valable quels que soient les vices pouvant affecter le rapport fondamental. D épartem ent E co no m ie et G es tio n 9 Seuls les effets de commerce qui sont des titres abstrait ce qui signifie que le titre va exister indépendamment de sa cause, etil va produire des effets même s’il n’a pas été causé. -Le titre crée des obligations par lui-même. -Le titre est étant abstrait est détaché de l’environnement ou des opérations qui l’on engendré. -Ce titre abstrait se détache du rapport fondamental, cad le droit commun. Au départ, le titre cambiaire prend naissance dans un rapport fondamental. Ainsi, le titre suffit au bénéficiaire en raison du caractère abstrait. Il en est ainsi pour assurer la sécurité de la circulation du titre. • Le porteur d’untitre cambiaire • Le débiteur cambiaire Ce principe du caractère abstrait du titre comporte deux limites où le caractère fondamental réapparaît : • En cas de mauvaise foi du porteur • En cas où le titre ne circule pas 2-Le caractère littéral du titre: Certes que le titre cambiaire est formaliste, ce qui s’exprime par les mentions obligatoires. il constitue la monnaie scripturale, c-à-d créé par l’écriture, pour s’engager sur un titre cambiaire il faut que la partie le signe, Celui qui n’écrit pas et ne signe pas le titre n’est pas engagé cambiairement. Ainsi, le droit cambiaire est abstrait mais nécessite de s’engager. Le caractère littéral explique si le titre existe et emporte des obligations. Ce caractère littéral est un caractère rigoureux car le droit cambiaire lui attache deux principes essentiels : • Le caractère de l’indépendance des signatures • La règle de la solidarité des signataires 3_Engagement cambiaire et son particularité : Engagement cambiaireest un engagement juridiques rigoureux dans la mesure ou il ne peutêtre soumis à condition: iln’admitpas le bénéficede délai de grâcepour le paiement. Le défaut de paiement est seulement constaté dans un Protêtétabli par les agents de secrétaire–greffe. D épartem ent E co no m ie et G es tio n 10 Engagementcambiaire se traduit par une signature sur le titre; cette signature a une importance telle qu’elle implique deux Principesfondamentaux.Principe d’indépendance des signatures: signifie que celui s’est engagé cambiairement ne peut pour se soustraire à son engagement, invoquer le vice affectantd’autre signature.Principe de solidarité des signatures: signifie que le porteur à le droit d’agir contre tous les signature du titre, individuellement ou collectivement sansêtretenu d’observerl’autre dans lequelils sont obligé ; il signifie aussi des obligés n’empêchepas s’agite contre les autres; mêmesi ce sont engagés postérieurementa celui qui àêtrepoursuivi. 4_Par quoi se distinguer le droit cambiaire ?  L’obligation cambiaire est toujourscommercialeCompétence des juridictions consulaires  L’obligation cambiaire estsolidaire o Le bénéficiaire de la traite est fondé à poursuivre en paiement de la traite n’importe lequel de ses signataires  La validité et la vigueur de l’obligation cambiaire sont subordonnées aurespect des conditions de formedu titre. o Les signataires successifs de la traite se portent acquéreurs de la créance qu’elle incorpore en considération de l’apparence du titre; d’où la rigueur du formalisme.  L’obligation cambiaire estautonome,en ce sens que l’engagement cambiaire de chaque souscripteur est apprécié séparément, indépendamment de la validité de l’engagement uploads/Management/ null-10.pdf