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Année académique : 2019-2020 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en M

Année académique : 2019-2020 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier UNIVERSITE CATHOLIQUE D’AFRIQUE CENTRALE ECOLE DES SCIENCES DE LA SANTE PROTOCOLE DE RECHERCHE CYCLE DE FORMATION : MASTER GESTION HOSPITALIERE ET SANITAIRE Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 1 TITRE CONTROLE INTERNE : AVANTAGES ET INCONVENIENTS DANS LE MILIEU HOSPITALIER : CAS DU HCY RESPONSABLE DE RECHERCHE KOTOUM JEANNE, Licence en sociologie Tel : +237671272808. E-mail : kotoumjeanne@gmail.com Directeur de mémoire M. NGBWA NDONGO René DESS 3ème Cycle en Gestion Option Finance Comptabilité Enseignant associé à l’UCAC/ESS Tel : +237656280493 Email : renengbwa@yahoo.fr Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier Sommaire Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 2 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier LISTE DES ABREVIATIONS Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 3 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier Liste des Tableau Tableau d’analyse Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 4 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier Liste des annexes Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 5 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier EQUIPE DE RECHERCHE RESPONSABLE DE RECHERCHE KOTOUM JEANNE, Licence en sociologie Tel : +237671272808. E-mail : kotoumjeanne@gmail.com DIRECTEUR DE MÉMOIRE M. NGBWA NDONGO René DESS 3ème Cycle en Gestion Option Finance Comptabilité Enseignant associé à l’UCAC/ESS Tel : +237656280493. Email : renengbwa@yahoo.fr Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 6 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier RESUME Quand l’entreprise grandie, la maitrise par une seule personne devient de plus en plus difficile. Et le dirigeant peut donc de plus en plus difficilement assurer personnellement le contrôle des opérations. Il doit donc imaginer un modèle d’organisations alternatives qui lui permettent de conserver une assurance raisonnable que les actifs de l’hôpital soient sauvegardés, que l’information économique et financière, tant pour ses besoins de gestion que pour les tiers, est fiable et que la réglementation en vigueur est respectée. Pour mettre en place ce modèle d’organisations alternatives, l’hôpital va donc utiliser un système de contrôle interne qui lui permettra d’atteindre ses objectifs. Ce système de contrôle interne n’est pas un but en soi pour les dirigeants de l’hôpital, mais plutôt un moyen qui lui permettra de parvenir à réaliser ses objectifs. Car le contrôle interne est l’ensemble des sécurité contribuant à la maitrise de l’entreprise qui a pour but d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. Mots clés: Contrôle, interne, Abstract As the business grows, one-person mastery becomes more and more difficult. As a result, the executive is increasingly able to personally control operations. It must therefore devise a model of alternative organizations that allow it to maintain reasonable assurance that the hospital's assets are safeguarded, that economic and financial information, both for its management needs and for third parties, reliable and that current regulations are complied with. To implement this model of alternative organizations, the hospital will therefore use an internal control system that will enable it to achieve its objectives. This system of internal control is not a goal in itself for the hospital's management, but rather a means by which it can achieve its objectives. Because internal control is the set of security contributing to the control of the company which aims to ensure the protection, safeguarding of the heritage and the quality of information, the application of the instructions of the management and to promote performance improvement. It manifests itself in the organization, methods and procedures of each company to maintain the sustainability of the company. Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 7 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier INTRODUCTION Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 8 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier I. CONTEXT DE L’ETUDE La santé de nos jours connaît des mutations très importantes qui nécessitent un travail adéquat en termes de management. Le contrôle interne est un dispositif ayant une démarche globale qui comprend plusieurs composantes : l’identification et la hiérarchisation des risques techniques, comptables et de gestion à travers une cartographie des processus ; le renforcement du diapositif du contrôle interne à travers une organisation de la fonction comptable, de la documentation de l’organisation et enfin une évaluation du contrôle interne par un diagnostic des processus des acteurs. Par ailleurs, il est selon une expression consacrée « l’affaire de tous » car, les opérations comme les décideurs des différents processus, participent au dispositif de maitrise des risques. Par exemple, les operateurs qui sont chargés de procéder au suivi des stocks de médicaments participent à la fiabilisation de ceux-ci en comptabilité à travers un suivi rigoureux des entrées et sorties des médicaments, et l’élimination du stock des médicaments périmés. C’est aussi une démarche conjointe du directeur de l’hôpital et du comptable. Ce dispositif de la maitrise des risques et des activités consiste également à s’intéresser à l’ensemble des activités qui ont un impact sur les comptes et le fonctionnement de l’établissement. Le non application du contrôle interne dans les milieux hospitaliers est un risque qui peut empêcher l’atteinte des objectifs. Comme l’avait déjà constaté Drucker en 1984, les techniques du management ont été progressivement appelés à pénétrer le secteur hospitalier. Cette application des techniques du contrôle et du management au secteur de la santé avait pour effet la modification des pratiques professionnelles qui, à leur tour ont un impact sur l’organisation, la structure et le management de la santé d’une manière générale. L’environnement du secteur de santé est aujourd’hui marqué par des réformes des programmes de l’exigence d’une plus grande performance financière et opérationnelle de l’émergence de la nouvelles pratiques et techniques du contrôle.  SUR LE PLAN MONDIAL Après les différents scandales financiers dans le monde, le Contrôle Interne est devenu une réalité publique. De nombreuses dispositions ont été prises dans les pays avancés pour le rendre obligatoire. Nous avons par exemples : aux Etats-Unis d'Amérique par la Loi Sarbanes Oxley, en France par la Loi de Sécurité Financière. Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 9 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier L'Algérie, elle aussi, a pris des dispositions légales concernant la mise en place d'une structure d'Audit Interne au sein des Entreprises Publiques Economiques (EPE). Cependant, l'application ou le respect de ces obligations de la part des responsables d'entreprises reste encore insuffisant. Cela est dû à la fois au manque de contrôle de la part des Institutions de l'Etat sur la mise en œuvre de ces lois, mais aussi au peu d'importance que donnent certains responsables d'entreprises au Contrôle Interne. L'adoption d'un référentiel reconnu tel que le COSO, nous semble être une bonne solution. L'étude menée par la commission Treadway visait à aider les responsables des différentes entreprises aux Etats-Unis à mettre en place leur propre dispositif de Contrôle Interne et à l'évaluer régulièrement selon les normes et principes que le COSO a établis. Dans cette optique, nous avons choisi d'utiliser le COSO comme cadre de référence. Sa perception du Contrôle Interne en tant que processus visant à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs liés aux opérations, aux informations financières et à la conformité aux lois et réglementations en vigueur, ainsi que le fait qu'il se soit basé sur cinq composantes (environnement de contrôle, évaluation des risques, activité de contrôle, information et communication, activités de pilotage), nous a permis d'apprécier toute l'importance que revêt un dispositif de Contrôle Interne efficace. Cette affirmation s'est renforcée par le fait que pour répondre aux besoins d'informations rapides, l'entreprise doit constamment ajuster ses méthodes de fonctionnement, surtout dans un contexte de mondialisation et d'incertitude où la concurrence est de plus en plus rude.  SUR LE PLAN CONTINENTAL Jusqu’à ce jour, les hôpitaux des pays Africains occupent une place réduite dans les préoccupations de la plupart des organismes d’aide au développement. Sous l’influence des politiques d’ajustement initiées par les institutions financières internationales, d’importants changements sont enregistrés ces dernières années dans le secteur hospitalier Africain. Dans ce contexte en mutation, le contrôle interne apparait comme un outil indispensable au pilotage des établissements de santé. La reforme hospitalière opérée dans certains pays Africain notamment au Sénégal par la loi du 12/02/1998 portant << réforme hospitalière >> vise l’amélioration des performances Rédigé par Mme KOTOUM, MGHSII Page 10 Contrôle Interne : Avantages et Inconvénients en Milieu Hospitalier des établissements de soins de santé. Comme outil de pilotage le contrôle interne aide à atteindre les objectifs de performances.  AU CAMEROUN II. PROBLEME Le contrôle interne est instauré dans un centre hospitalier pour rehausser le niveau du besoin constaté et la maitrise des activités. Ce contrôle permet de faire un suivi interne dans les différents niveaux afin d’assurer que les soins de qualité sont prodigués aux patients. Et sans oublier le côté financier. Il nous permettra de maîtriser les risques au sein de l’hôpital. III. PROBLÉMATIQUE DU CONTRÔLE uploads/Management/ protocole-corrigee.pdf