Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Introduction : Face à une série de scandales financiers qui ont secoué les Éta

Introduction : Face à une série de scandales financiers qui ont secoué les États-Unis, En Europe et même au Japon ces dernières années, la gouvernance est devenue un moyen de gestion des risques. La gouvernance d'entreprise1 ou le gouvernement des entreprises est un concept d'origine américaine qui a émergé dans les années 1970.Il est devenu le sujet de gestion le plus controversé ces dernières années dans le monde de la politique commerciale et universitaire. A l’origine, la gouvernance d’entreprise s’inscrit dans une perspective d’agence jensen and meckling, en 1976, c’est-à-dire un contrat par lequel une ou plusieurs personnes (la principale) engagent une outre personne (l’agent) pour accomplir quelques services en leur nom, impliquant la délégation d’une partie de l’autorité de prise de décision à l’agent. Il s'agit donc d'une relation contractuelle qui lie le capital financier qui s'appelle le mandant au dirigeant qui dit l'agent. Dans la première section de ce chapitre nous présenterons quelques généralités sur la gouvernance d’entreprise, telles que sa définition et ses principes essentiels. Nous traiterons dans un second lieu, à travers la deuxième section, les différents acteurs de la gouvernance d’entreprise à travers le conseil d’administration, le comité d’audit, le management et les parties prenantes. Dans la troisième section, nous abordons les multiples mécanismes internes et externes de la gouvernance d’entreprise, à titre d’exemple : les mécanismes de contrôle des dirigeants par les propriétaires, les mécanismes exercés par le conseil d’administration pour discipliner les dirigeants, les mécanismes de contrôle des dirigeants par les salariés, les mécanismes de contrôle des dirigeants par les autres parties prenantes, le marché des biens et des services, le marché du travail des dirigeants et le marché financier. En dernier lieu, et dans la quatrième section, nous essayerons de présenter la relation qui lie entre le système du contrôle interne et la gouvernance de l’entreprise. Section 01 : Généralités sur la gouvernance d’entreprise 1 Corporate gouvernance traduit par « gouvernement des entreprises » (Charreaux, pigé,...etc.) ou par « Gouvernance d’entreprise » (Thiveaux, Perez,...etc.), nous avons choisi d’employer l’expression « Gouvernance d’entreprise ». Qu’est-ce que la gouvernance d’entreprise ? La gouvernance d'entreprise est définie par Charreaux comme un ensemble de mécanismes qui décentralisent l'autorité et influencent les décisions des dirigeants, ou en d'autres termes « régissent » leur comportement et leur espace discrétionnaire2. Dans une autre définition, le comité Cadbury considère que la gouvernance d'entreprise est "le système par lequel les entreprises sont dirigées et effectivement contrôlées, qui est placé sous le contrôle de l'entreprise permettant un plus grand contrôle par les actionnaires"3. Et qui permettent aux actionnaires de mieux contrôler les administrateurs et d'éviter tout détournement de fonds plus grave. C'est pourquoi la gouvernance d'entreprise se caractérise par quatre éléments : le conseil d'administration, la direction générale, l'audit externe et interne4. Parmi ces quatre piliers, l'auditeur joue un rôle clé dans la gouvernance d'entreprise, son objectif est d'évaluer les processus ultérieurs. Par ailleurs, en 2002, le président de la banque mondiale Wolfension stipule que l'idée de gouvernance d'entreprise est une question de transparence, et de responsabilité5. Ainsi que, les auteurs Monks et Minow considèrent la gouvernance d'entreprise comme « la relation entre les parties et les participants qui anime la détermination et la performance de l'organisation »6. Peter Achterstraat montre qu'une bonne gouvernance d'entreprise améliore la responsabilité publique au sein du gouvernement. Selon cet auteur la gouvernance est là pour attirer l’attention, et parfois il est là pour vous guider. Par conséquent, la gouvernance d'entreprise est basée sur la transparence et l'honnêteté des états financiers. Section 02 : Les participants de la gouvernance d’entreprise Selon Lutgard Van den Berhge et Abigail Levrau, l’identité des joueurs dépend du niveau de gouvernance d’entreprise ".En effet leur études révélé cinq différents niveaux, le premier est le plus étroit qui n'implique que le conseil d'administration. Niveau le deuxième niveau comprend les actionnaires, les administrateurs et la direction générale, le troisième niveau comprend également les parties prenantes telles que « les employés, les fournisseurs, les clients, etc. le dernier niveau, est le niveau macroéconomique situé au niveau national, européen voire mondial c'est-à-dire à l'échelle mondiale comprenant des questions sur l'entreprise, la culture, les valeurs, etc. 2 Charreux G, Desbriere P., 1998, “Gouvernance des entreprises : valeur partenariale contre-valeur actionnaires, finance contrôle stratégie, vol 1, n° 12, p.57-88. 3 . Comité Cadbury., 1992, « rapport du comité sur les aspects financiers des sociétés ». 4 Spira L.S., 2002, « Le comité d'audit chargé de la gouvernance d'entreprise », Kluwer Académique Éditeurs, New York, p.199. 5 Mathiesen H. 2002,’’Propriété managériale et performance financière’’ 6 Monks, R., N. Minow, (2001) “Corporate Governance”, Second Edition, (Malden, MA: Blackwell Publishers, 2001), page. 185. I- Le conseil d’administration : Définition : Le conseil d'administration est l'un des acteurs essentiels du processus de gouvernance d'entreprise. Il est le cerveau de l'entreprise7. En effet, la théorie de l'agence l’a défini comme suivante "l’un des principaux instruments permettant de remédier les carences des gestionnaires instruments"8. Dans ce contexte, Hermalin et Weisbach y voient « le cœur de la gouvernance », ce dispositif du contrôle interne est chargé de protéger les intérêts des actionnaires et lutter contre les dépositaires d'autorité. Les taches de conseil d’administration : Une recherche menée par PriceWaterHouse Coopersen en 2002 intitulée "Gouvernance d'entreprise et conseil d'administration - Ce qui est le mieux", a clairement indiqué que ces tâches comprenaient les fonctions suivantes : -S’assurer de la stratégie de l’organisation ; -Surveiller la gestion des risques de la direction ; -Evaluer la culture de l’organisation ; -Mesurer et suivre les performances ; -Evaluer la diligence raisonnable dans les transformations ; -Evaluer la gestion dédommagement et succession planning ; -La communication et la divulgation ; II- Le comité d’audit : Définition : Les comités d'audit sont des éléments vitaux de l'entreprise d'aujourd'hui, ils sont essentiels pour les investisseurs et les auditeurs internes. Quant à l'investisseur, il doit s'assurer de la confiance dans la gouvernance de l'entreprise quand à l'auditeur interne, il doit s'assurer de son indépendance. Les développements récents ont donné aux comités d’audit d’une part, plus d’autorité, d’autre part, une plus grande responsabilité. L'indépendance du comité d'audit est largement déterminée par des membres extérieurs. Dans ce cadre, une étude menée auprès d'entreprises cotées en bourse a 7 Scholastique E. Administrateur indépendant, Quelle Indépendance?’’ Dossier la gouvernance d’entreprise, cahier de droit de l’entreprise, N°05, p.38) 8 Jensen M.C., ET Meckling W.H... “Theory of the Firm: Management behavior agency costs and Ownership Structure’’, in Journal of Financial.Economics,1976,p.305-360 constaté que les entreprises incluaient volontairement des étrangers dans leurs comités d'audit lorsque : - une augmentation de la proportion d'administrateurs externes au sein du conseil d'administration ; - les fonctions de PDG et de Président ont été dissociées ; - la taille globale du conseil a augmenté9 ; Le rôle de comité d’audit : Une étude intitulée « les perspectives et enjeux de l'audit interne en 2012 » suggère que le rôle du comité sera spécifiquement de : - suivre un processus d'élaboration de l'information financière ; - suivre de l'efficacité des systèmes de contrôle et l'audit interne et de gestion des risques ; - superviser le contrôle légal des comptes annuels et des comptes généraux; -Assurer de l'indépendance des commissaires aux comptes notamment en ce qui concerne la fourniture de services complémentaires. III- La direction générale: Le rôle d'un cadre supérieur peut être défini comme suit : "Les cadres dirigeants sont un élément important de la gouvernance d'entreprise. Alors que le conseil d'administration est responsable de fournir les cadres, de même, les cadres supérieurs doivent entreprendre cette surveillance en tenant compte du respect des dirigeants dans le domaine d'activité spécifique Les décisions les plus importantes ne doivent être prises par personne". En d’autres termes, tout ce qui concerne la question de la gouvernance d'entreprise, dépend à la fois du succès ou de l'échec des managers, ils traitent de façon quotidienne les aspects de la gouvernance d’entreprise, ils améliorent le niveau, la qualité, vérifient la valeur d’éthique, la fraude et la responsabilité sociale de l’entreprise ainsi que pratiquent la gestion de risque, En plus ils sont responsable de système du contrôle interne. Les parties prenantes : Définition : 9 Ziani abdelhak, « Le rôle de l’audit interne dans l’amélioration de la gouvernance de l‘entreprise » .Idem .p.86 Lee and Sybille ont défini la partie prenante comme :" les parties impliquées au sein des sociétés sont des individus qui contribuent d’une manière volontairement ou involontairement à créer de la richesse, et qui sont donc bénéficiaires potentiels et/ou porteurs des risques." Cette définition suggère une idée de base, que les parties prenantes ont une part commune dans les opérations de l'entreprise, dans le sens où les partenaires ont une part commune. Les parties prenantes partagent des risques communs et des avantages potentiels. Les types de parties prenantes : Freeman et Reed, soulignent qu'une organisation a un accord entre une entreprise et ses parties prenantes, ils proposent les types de parties prenantes suivants : parties prenantes internes et externes. a) -Les parties prenantes internes: -Les actionnaires: Les actionnaires sont des uploads/Management/ chapitre-de-la-gouvernance-de-l-x27-entreprise.pdf