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AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Sa

AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex – France T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00 SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny Rapport d’audit BATIR CONSEILS Renouvellement référentiels : ISO 9001 : 2008 date de l’audit : 21/03/2013 00:00:00 référence organisme : 1080015 Votre chargé de clientèle : LYNECEE CAILLE ligne directe : 01 41 62 61 43 adresse e-mail : lynecee.caille@afnor.org Votre responsable d’audit : Pierre PASCAL ligne directe : 04 93 74 93 61 / 06 10 10 07 44 adresse e-mail : pierrepascal06@gmail.com Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 1080015 page 2 sur 11 Sommaire du rapport d’audit Conclusions générales de l’audit Management - Synthèse - Forces Management - Synthèse - Faiblesses Eléments techniques de l’audit Annexes du rapport d’audit Organisme Nom BATIR CONSEILS Adresse 30600 VAUVERT Effectif 10 Représentant Madame Albane LEVIEUX Fonction Directrice Contact téléphonique 04 66 88 27 44 Contact mail albane.levieux@batirconseils.fr Abréviations QSE Qualité, Santé et Sécurité au Travail, Environnement OC Organisme de Certification RA Responsable d’Audit PF Point fort SM Système de Management sur un ou plusieurs thèmes que sont la Qualité, la Santé et la Sécurité au Travail et/ou l’Environnement. PP Note Piste de progrès Constat de conformité SME Système de Management Environnemental PS Point sensible SMQ Système de Management Qualité NC Min Non conformité mineure SMS Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail NC Maj Non conformité majeure Clause de confidentialité : Ce rapport d’audit est confidentiel et limité en diffusion aux services de l'organisme de certification et de l’organisme audité. Il demeure la propriété exclusive de l'organisme de certification. Tout audit est fondé sur un échantillonnage du système de management d’un organisme et de ce fait ne garantit pas une conformité de 100% des exigences. © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.5 – 01/2012 Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 1080015 page 3 sur 11 Conclusions générales de l’audit Revue du système de management Le système de management intègre-t-il les exigences des référentiels audités ? Oui Non Le système de management est-il effectivement mis en place et entretenu ? Oui Non L’organisme a-t-il mis en place des objectifs mesurables et cohérents avec sa politique ? Oui Non Les audits internes participent-ils à l’amélioration effective du système de management ? Oui Non La revue de Direction permet-elle d’assurer que le système est efficace et conforme aux référentiels ? Oui Non La formation et la sensibilisation des personnels sont-elles entretenues ? Oui Non Des dispositions pour maîtriser la qualité des produits sont-elles mises en œuvre ? Oui Non L’amélioration continue est-elle effective ? Oui Non Pour Environnement et Santé et Sécurité au Travail : na Une analyse de risques a-t-elle été effectuée et/ou actualisée ? Oui Non La veille réglementaire est-elle documentée et appliquée et la conformité à ces exigences (ré)évaluée ? Oui Non L’écoute des parties intéressées est-elle documentée et effective ? Oui Non Des dispositions pour prévenir, maîtriser et diminuer : - Les risques SST en situation normale et accidentelle sont-elles mises en œuvre ? - Les impacts environnementaux en situation normale et accidentelle sont-elles mises en œuvre ? Oui Non Oui Non Une analyse des incidents est-elle effectuée suivant une procédure documentée ? Oui Non Des preuves et enregistrements suffisants ont été présentés au RA au cours de l’audit. Les objectifs de l’audit ont été précisés au plan d’audit joint à ce rapport. Nombre de constats PF : 23 PP : 4 PS : 1 NC min : 0 NC maj : 0 Nombre de NC maj. et min. issues d’audits précédents : 0 Traités et joints : 0 Restent à traiter : 0 Nota : Les PS, NC min. et NC maj. seront suivis lors du prochain audit. Proposition du responsable d’audit Conformité du Système Non Conformité du Système Certification initiale immédiate Vérification documentaire par le RA Maintien du certificat Audit complémentaire Renouvellement du certificat Suspension du certificat Organisation d’un audit de surveillance anticipé Retrait du certificat Suivi documentaire par l’OC Audit complet Nota: Seule l’instance de décision de l’OC est habilitée à prendre les décisions en tenant compte des recommandations du responsable d’audit. Précisions sur les référentiels concernés ISO 9001 : v2008 Commentaires sur la proposition du responsable d’audit Le système de management audité est conforme à la lettre et à l’esprit des normes ISO 9001 : v2008 Conclusions générales de l’audit (suite) Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 1080015 page 4 sur 11 Sur la base des conclusions générales, je propose le renouvellement de la certification suivant les normes L’ensemble des exigences mentionnées au plan d’audit réalisé a été évalué par l’équipe d’audit. Les constats d’audit résumant la conformité sont enregistrés sous forme de points forts, de pistes de progrès, de notes ou de points sensibles dans l’annexe « constats de l’audit ». Les éventuels constats montrant un non respect de critères audités y sont également enregistrés et sont repris dans les fiches de non-conformités jointes en annexe de ce rapport. Le nombre de non-conformités identifiées lors de cet audit et de celles traitées issues d’audits précédents sont précisés ci-dessus. Les objectifs de l’audit tels que mentionnés au plan d’audit joint ont été atteints. Date de rédaction du rapport 22/03/2013 Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 1080015 page 5 sur 11 Management - Synthèse - Forces Clients / Parties Intéressées / Personnel  Principale force de l’organisme: sa réactivité aux sollicitations des clients  Les résultats en progression constante démontrant la pertinence des orientations stratégies  Une forte volonté de la direction d’orienter le système vers une démarche de développement durable Production / Réalisation  Les processus opérationnels sont mis en œuvre avec rigueur  Un vrai savoir faire très spécialise  Une forte capacité à s’adapter et progresser dans le contexte actuel Fournisseurs / Partenaires / Sous-traitance  Le développement d’un partenariat « durable » avec les sous-traitants Pilotage / Management / Système / Gestion des Ressources  Le dynamisme d’amélioration est parfaitement ancré dans les pratiques managériales de l’entreprise  Un système de management adapté, simple et correspondant à la réalité de la société et son niveau de maturité est déjà situé au delà des exigences des normes  Les programmes de management sont cohérents avec la stratégie et permettent de répondre aux attentes des clients Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 1080015 page 6 sur 11 Management - Synthèse - Faiblesses Clients / Parties Intéressées / Personnel  Néant Production / Réalisation  Néant Fournisseurs / Partenaires / Sous-traitance  Néant Pilotage / Management / Système / Gestion des Ressources  Des progrés sont attendus pour engager des analyses et actions lorsque les délais ne sont pas tenus Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 1080015 page 7 sur 11 Éléments techniques de l’audit Présentation de l’organisme audité (activités, produits) ou de ses Évolutions – Contexte – Champ – Périmètre Spécialiste dans le génie civil nucléaire et industriel, BATIR Conseils, bureau d’études créé en 2001, bénéficie d’un savoir-faire permettant de répondre aux besoins les plus complexes pour la conception et le dimensionnement des :  Installations neuves (INB et ICPE).  Modifications d’installations et revamping.  Renforcements des structures vis-à-vis des actions climatiques, sismiques, et explosion.  Voiries Réseaux Divers. Les divers profils composant les équipes de BATIR Conseils permettent de répondre à l’ensemble des prestations d’ingénierie dans le domaine du génie civil (infrastructures, superstructures et second œuvre) et des VRD :  Assistance à la maîtrise d’ouvrage.  Maîtrise d’œuvre en phase études (Faisabilité, APS, APD, PRO,DCE).  Calculs de structure (béton et métallique).  Économie de la construction et planification (Cost/planning).  Assistance à la passation des contrats (ACT).  Études d’exécution (EXE).  Gestion de contrat, suivi technique et pilotage de travaux (DET,OPC,AOR). Pour satisfaire à l’ensemble des besoins de ses clients industriels, BATIR Conseils dispose :  De personnel habilité CEFRI catégorie B, formée PR1 Cu et/ou PR1Cc.  D’un réseau de bureaux d’études partenaires : ingénierie lots techniques, experts, calculs spécifiques, cabinets d’architectes.  D’un outil de gestion documentaire dématérialisé, l’EDAS, grâce auquel l’ensemble des intervenants ont accès à tous les documents graphiques à jour. BATIR Conseils est habilité Secret Défense par le CEA. Les principaux clients  Les grands comptes nucléaires : AREVA Tous sites en France (adjudicataire du contrat-cadre Ingénierie APTE), CEA Tous sites en France (adjudicataire du contrat-cadre national Ingénierie GC/VRD).  Les grandes ingénieries intervenant dans les domaines industriel et nucléaire : ONET Technologies (adjudicataire du contrat-cadre national Ingénierie GC/VRD), ERAS Ingénierie, ASSYSTEM.  Les grands groupes du BTP : les filiales des groupes VINCI, BOUYGUES, EIFFAGE, SPIE, DEMATHIEU & BARD, MAIASONNIER.  Les logisticiens et contractants généraux : SOGARIS, GSE, CCR.  Les industriels : TOTAL, SAKATA, EURENCO, ERAS, UNIBAIL RODAMCO.  Les cabinets d’architectes : SEQUENCES, ARCHICONCEPT. Exclusions - Justifications - Externalisations Aucune exclusion Aucune externalisation Événements remarquables depuis uploads/Management/ rapport-d-audit.pdf