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1er Rapport de stage Premier semestre 2016 Audit des immobilisations corporelle

1er Rapport de stage Premier semestre 2016 Audit des immobilisations corporelles Elaboré par : Mariem Ben Zouitine Maître de stage : Contrôleur de stage : Mr. Mohamed LOUZIR Mr.Wassim Aydi Année 2016 Table des matières I. Introduction Générale 3 II. Inventaire physique 4 III. Controle interne 9 IV. Contrôle des comptes……………………………………………………………………….11 V. Cas pratique ………………………………………………………………………………..13 2 I. Introduction générale Parmis les comptes importants des entreprises on trouve les immobilisations. Facteur essentiel de production. L’actif des entreprises constitue une part importante du patrimoine, qui peut servir de base pour évaluer les entreprises. Les immobilisations ont un impact sur les autres comptes du bilan et compte de résultat à savoir les amortissements et les dotations, les produits de cession et les valeurs nettes comptables. La vérification des immobilisations est donc primordiale. Puisqu’elles traduisent le patrimoine qui reste le plus longtemps dans l’entreprise. La procédure de revue des comptes d’immobilisations repose essentiellement sur les testes des mouvements des immobilisations et la validation des dotations aux amortissements de l’exercice. Des travaux complémentaires ayant trait au respect du contrôle interne sont également effectués. A l’issu des travaux d’audit, des recommandations sont émises afin de permettre à la société auditée une meilleure gestion de ses principaux cycles et notamment celui des immobilisations. 3 II. L’inventaire physique 1.1 Objectif : L’inventaire physique des immobilisations a pour objectifs essentiels : - Le respect de l’obligation légale de procéder, au minimum une fois par an, a un inventaire de tous les éléments actifs et passifs de l’entreprise. - La quantification et la revalorisation (test d’impairement) des immobilisations existantes a la fin de l’exercice en vue de l’élaboration des états financiers annuels. - La détection des immobilisations qui ne sont plus utilisable (rebutées, réformées, sorties de l’actif). La conduite d’un inventaire physique d’immobilisations passe inévitablement par ces étapes : De planification de l’inventaire : organisation au préalable, des sensibilisations, informations et communications, etc. ; De réalisation des travaux d’inventaire : a travers descomptage et appréciation de l’état de lactif) ; et D’exploitation des conclusion de l’inventaire : centralisation de donnée, rapprochements, explication des écarts, traitement comptable, etc 1.2 Diligences d’audit dans le cadre de l’inventaire physique des immobilisations corporelles Le contrôle de l’inventaire ou l’observation physique est une technique, à haute force probante, qui est utilisée pour confirmer l’existence effective d’un actif. L’organisation et la réalisation de l’inventaire physique est la responsabilité de l’entité, l’objectif ultime de l’auditeur est de s’assurer que la prise d’inventaire est faite dans les règles de l’art et que les actifs inventoriés à la date T le sont de manière sincère. Le but final étant donc de valider les comptes comptable d’immobilisations présentée sous la rubrique immobilisations corporelles au niveau des états financiers et de faire ressortir des axes d’amélioration liés directement au contrôle interne à insérer dans la lettre de recommandation destinées à la direction générale de l’entreprise. Nous essayerons de développer, dans cette partie, les démarches de l’auditeur dans le cadre de l’inventaire physique d’immobilisations, opération souvent complexe mais dont les principes sont, pour la grande partie, applicable à l’inventaire physique de tout les autres élément d’actif. 4 Les diligences et procédures à suivre par l’auditeur changent selon qu’il intervient, avant, au cours ou après l’inventaire physique des immobilisations. 1.2.1 Diligences à mettre en œuvre avant la prise d’inventaire Lors de l’analyse préliminaire de l’entreprise, l’auditeur collecte les informations relatives à :  la valeur et la nature des catégories d’immobilisations ;  l’emplacement des immobilisations : Sites, localisation dans le site, etc. ;  un suivi comptables et extracomptables des biens : base de données, fiches d’immobilisations  les méthodes comptables qui s’y rattachent : Valorisation à l’acquisition, amortissements, dépréciations, etc. ;  Planning d’intervention En fonction des informations génèrales, il sera établi un planning qui fixe les grandes lignes et moments d’intervention de l’auditeur. Si certains biens immobiliers sont détenus par des tierse personnes , il convient de prévoir l’envoi de demande de confirmations directes aux personnes détenant les actifs . Les mêmes demandes peuvent être effectuées pour les biens détenus par l’entreprise et appartiennent à des tiers. L’auditeur peut toujours décider d’assister lui meme à l’inventaire chez les tiers et de mener les mêmes contrôles et vérifications au titre de la société propriétaire des biens. Pour compléter ces informations, l’auditeur doit visiter les lieux d’inventaire de ces immobilisations afin de s’assurer du caractère approprié des mesures mise en place et reconnaitre les particularités qui devront être prises en considération dans l’établissement des instructions.  Description et évaluation des procédures Avant de procéder à l’inventaire, l’auditeur doit obtenir une description des procédures (écrite ou orale) appliquées auparavant et prévues pour l’exercice en cours. 5 Si les instructions ne sont pas matérialisés , il est nécessaire de rechercher la pratique applicable et d’en faire une description détaillée. L’absence de procédure écrite est en soi une déficience, car le plus simple décompte demande un minimum d’instructions pour que chaque personne apprenne bien ses responsabilités. En fonction de sa perception de l’entité et en s’aidant du questionnaire de l’inventaire physique, l’auditeur évalue la crédibilité des procédures prévues, afin de s’assurer qu’elles sont adéquates pour que les résultats de l’inventaire soient sincères et exploités avec toute la sécurité souahaitée. Si l’auditeur remarque l’existence de défaillances dans les procédures qui remettront en cause la qualité de l’inventaire, il doit aviser l’entreprise (par écrit ou oralement) afin que les mesures soient prises le plutôt possible . Si ces mesures ne sont pas prises en temps opportun, les résultats de l’inventaire (états des actifs inventoriés) pourraient ne pas être acceptés. Il est donc important que l’appréciation des procédures intervienne avant la prise d’inventaire.  Programme d’assistance à l’inventaire A ce stade des travaux, l’auditeur peut affiner son planning d’intervention et en aviser l’entité et rédiger le programme d’assistance à partir du questionnaire d’inventaire physique. Ce programme devra être le plus clair et complet possible car l’auditeur ne sera pas obligatoirement présent le jour de l’inventaire. L’effectif du personnel d’audit à utiliser dépendra, à notre avis, de la dispersion et du volume des biens patrimoniaux à inventorier. En pratique et dans de nombreux cas, l’inventaire est couvert par un auditeur aidé par un ou deux assistants. 1.2.2 Diligences à mettre en œuvre pendant la prise d’inventaire L’auditeur doit assister à la prise d’inventaire pour s’assurer que les procédures sont correctement 6 appliquées. Si l’inventaire se déroule sur plusieurs jours et si l’auditeur ne peut pas assister à l’intégralité des opérations, il sera présent, au minimum :  Au début : pour vérifier que les instructions sont bien comprises par le personnel, notamment les équipes de comptage, que celui-ci est bien présent, etc. La découverte en cours d’exécution de problèmes généraux d’organisation de l’inventaire risque de remettre en cause le travail déjà fait et par là même risque d’altérer les relations de l’auditeur avec l’entité ;  A la fin : l’auditeur pourra ainsi procéder à des sondages sur les biens déjà inventoriés et relever les informations nécessaires au contrôle final. Pendant l’inventaire, l’auditeur est présent en observateur, même s’il procède à des prises d’échantillon, et non pas en exécutant. Son travail consiste principalement à :  Observer les équipes de comptage pour s’assurer qu’elles effectuent correctement le travail qui leur est affecté ;  Effectuer certains sondages pour s’assurer que les feuilles de comptage (ou états) reflètent bien la réalité (référence, état, etc.) ;  Vérifier que tous les biens patrimoniaux sont comptés et ne le sont qu’une fois ;  Contrôler la procédure de centralisation des fiches de comptages ;  Relever toutes les informations nécessaires au contrôle de la séparation des exercices (nouvelles acquisitions, biens cédés non encore livrés, etc.). Le dossier de l’auditeur devrait comporter à ce stade les procédures de saisie de la société, les feuilles de l’auditeur, les demandes de confirmation des biens en dépôt chez des tiers ou dans l’entreprise, le questionnaire d’inventaire physique, les copies des fiches ou états de comptage, la feuille de synthèse qui comporte des recommandations au client et les premières conclusions de l’auditeur sur l’inventaire physique, etc. 1.2.3 Diligences à mettre en œuvre après la prise d’inventaire Après l’inventaire, l’auditeur doit s’assurer que les résultats de l’inventaire ont été correctement utilisés pour établir l’état définitif des biens patrimoniaux existants. 7 Cette opération est traduite par les contrôles suivants :  vérification de la centralisation des fiches et des états d’inventaire (séquence numérique…) ;  rapprochement des sondages effectués avec l’état des actifs inventoriés ;  sondages croisés entre l’état des actifs inventoriés et les fiches de comptage ;  comparaison avec les fiches d’immobilisation tenues manuellement ou sur système (données extracomptables) et explication des écarts ;  vérification du respect de la séparation des exercices ;  contrôle des confirmations directes des immobilisations détenues par des tiers ;  vérification des dépréciations constatées lors de l’inventaire notamment les mises au rebut. Tout écart ou anomalie significatif décelé lors de ces travaux doit faire l’objet d’analyses plus approfondies et éventuellement de corrections comptables et extracomptables (sortie d’actif inexistant, provision uploads/Management/ rapport-mbz-audit-des-immobilisations-corporelles.pdf