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Sécurité dans le Bâtiment et les T ravaux Publics Guide pour l’analyse des risq

Sécurité dans le Bâtiment et les T ravaux Publics Guide pour l’analyse des risques et le choix de mesures de prévention Septembre 2000 1 PREAMBULE L e présent document est un guide qui s’adresse aux chefs d’entreprise, aux maîtres d’ouvrage, aux maîtres d’œuvre et aux coordonnateurs. Son objectif est la mise en œuvre d’une méthode simple qui permette le choix de mesures de prévention efficaces. La méthode qui est exposée est utilisable, tant sur les chantiers du BTP , que lors des opérations ultérieures sur l’ouvrage. Cette méthode consiste à réaliser pour chaque chantier une analyse des risques(1). Le présent document est destiné à formaliser cette analyse ainsi que le choix des mesures de prévention correspondantes. G Ce guide doit aider les chefs d’entreprise, les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les coordonnateurs à réaliser l’analyse des risques des opérations dont ils sont chargés. Cette ana- lyse fondée sur les interventions des opérateurs, leur permettra de trouver et de mettre en place des mesures de suppression des risques ou de prévention adaptées aux situations dangereuses. G Ce guide peut aussi être mis en pratique dans des domaines très variés tels que ceux cités dans le chapitre 4(2). G Les problèmes liés à la coactivité peuvent être repérés à l’aide d’autres méthodes. (1) La loi du 31 décembre 1991 impose aux chefs d’entreprise «d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des salariés…» La loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 précise que les «principes généraux de prévention» (Art. L. 230-2) qui s’appliquent au chef d’établissement s’appliquent dans le cas d’un chantier du bâtiment ou de génie civil aux : maître d’ouvrage, maître d’œuvre et coordonnateur, tant au cours de la phase de conception, d’étude et d’élaboration du projet que pendant la réalisation de l’ouvrage. Les deux premier principes sont : (a) EVITER LES RISQUES (b) EVALUER LES RISQUES QUI NE PEUVENT PAS ETRE EVITES (2) Sécurité des équipements de travail - Guide pour l’analyse des risques et le choix de prévention - Edition CRAMIF (DTE 127) 2 3 GUIDE POUR L’ANALYSE DES RISQUES ET LE CHOIX DES MESURES DE PRÉVENTION APPLICATION AU BTP SOMMAIRE Page 1. INTRODUCTION 2. LA MÉTHODE D’ANALYSE 2.1. PRINCIPE DE LA MÉTHODE 2.2. GRILLE D’ANAL YSE 2.3. L ’ANALYSE DU RISQUE 2.3.1. principe de l’analyse du risque 2.3.2. conditions de survenance d’un dommage 2.3.3. estimation du risque 2.4. SUPPRESSION OU RÉDUCTION DU RISQUE 3. EXEMPLE D’APPLICATION 4. DOMAINES D’APPLICATION ANNEXES A : Grille non remplie B : Exemple de conditions menant à un dommage C : Exemple de mesures envisageables pour supprimer ou réduire des risques D : Bibliographie 4 5 5 7 8 8 9 11 10 24 12 26 25 27 28 APPLICATION AU BTP 4 1 - INTRODUCTION L ’évolution technologique permet de proposer des modes constructifs toujours plus performants, plus rapides, plus flexibles, plus «intelligents». La discussion entre maîtres d’ouvrages, bureaux d’étude, bureau des méthodes et entreprises ne prend que rarement en compte l’homme au travail. Les intervenants dans l’acte de construire, qu’ils soient agents de construction ou de maintenance ultérieure, sont alors oubliés, ainsi que les risques auxquels ils sont exposés. La complexité et la diversité des modes opératoires, des méthodes, des architectures, ainsi que la contraction des délais de réalisation ont une incidence sur le niveau de sécurité lors de la réalisation des ouvrages. L’homme doit malgré tout intervenir, gérer ces contraintes et faire en sorte que les dysfonctionnements restent acceptables. Que les risques soient visibles ou non, analysés ou non, estimés ou non, il lui est demandé d’être performant, apte à remplir immédiatement sa tâche et à réagir promptement. Les directives européennes ainsi que les textes nationaux de transpositions relatifs à la conception des équipements de travail et aux opérations du BTP visent plusieurs objectifs fondamentaux : G la conception et la fabrication de produits sûrs, G la réalisation et l’entretien des ouvrages qui respectent un niveau satisfaisant de sécurité, G la bonne gestion des phases de coactivité sur les chantiers, G la suppression des obstacles techniques qui pourraient limiter la circulation des produits et des personnes. La réglementation n’impose pas la façon de faire. Les différents intervenants sur l’ouvrage ont toute liberté pour imaginer les moyens à mettre en œuvre pour atteindre les exigences de santé et de sécurité au travail. En pratique, cette liberté d’action qui leur est offerte est peu utilisée. Il est fréquemment constaté qu’une analyse aurait permis de détecter et de maîtriser les risques mais aussi de travailler dans de meilleures conditions de sécurité donc d’améliorer la productivité. G Comment assurer la maîtrise du risque futur dès la phase de conception ? G Comment faciliter la collaboration entre les différents intervenants dans l’acte de construire ? G Quels outils et quels moyens peut-on mettre en œuvre afin que les salariés chargés de la réalisa- tion, de la maintenance et de l’entretien ne soient pas exposés à des risques d’atteinte à la santé ? La démarche proposée est basée sur l’analyse des tâches et des situations de travail des opéra- teurs. Elle s’apparente, pour les entreprises du BTP , à la démarche nécessairement mise en œuvre lors de rédaction du P .P .S.P .S.( Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé). L ’utilisation de cette méthode peut donc contribuer utilement à la rédaction de ce P .P .S.P .S., mais également à celle du P .G.C. (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) et du D.I.U.O. (Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage). La méthode peut également être utilisée dans des domaines différents de celui de la conception et de la réalisation d’ouvrages ou de l’élaboration de modes opératoires dans le BTP . Le chapitre 4 traite cet aspect. 5 La mise en œuvre de la méthode n’exclut pas pour autant, en fonction des métiers et de la complexité des équipements et installations, le respect des codes, règles et normes, ainsi que l’utilisation d’autres méthodes d’analyse. Enfin, il nous semble indispensable que ce travail d’analyse soit réalisé par le ou les intervenants concernés et qu’il ne soit pas sous-traité. En effet, cela conduirait à : G rendre la méthode inefficace et superficielle, G se priver d’un enrichissement par l’accroissement des connaissances et par l’émergence de nouvelles solutions, G une perte possible de savoir-faire. L’ambition du présent document est de faire prendre conscience aux utilisateurs et aux concep- teurs, qu’avec du bon sens et des moyens simples à mettre en œuvre, il est possible de proposer une démarche d’analyse des risques mettant l’homme au centre des préoccupations. Les diverses sessions de formation réalisées à la Cramif ont montré le caractère pratique de la démarche exposée dans ce document, qui se veut simple et compréhensible, mais sans prétendre être exhaustive ou universelle. 2 - LA MÉTHODE D’ANALYSE 2.1. PRINCIPE DE LA METHODE La méthode propose d’examiner chacune des tâches de l’opérateur, opération par opération, de manière aussi détaillée et concrète que possible. Pour mieux prendre en compte l’homme, cette méthode propose donc, dès la phase de conception, de faire : G la liste des tâches nécessaires à la réalisation de l’ouvrage, G la liste des opérations de chaque tâche, G l’analyse des risques de ces opérations, G la détermination des mesures de prévention pour agir efficacement sur ces risques. La première étape de la méthode a pour objet d’établir la liste des tâches nécessaires à la réalisa- tion de l’ouvrage (exemple : liste des tâches pour la réalisation d’un bâtiment X). Les tâches réellement effectuées diffèrent toujours plus ou moins et de manière inévitable des tâches prescrites. Cet écart peut être considéré comme une réponse de l’opérateur aux problèmes rencontrés pour adapter les capacités (homme + moyens même bien conçus) à la tâche à accomplir. Par souci d’efficacité et de pragmatisme, l’analyse des tâches et des situations de travail doit donc se faire avec la participation des opérateurs. A défaut, le concepteur devra les imaginer et les lister. Dans tous les cas, la réflexion devra prendre en compte les tâches et les situations anormales prévisibles(2) (différence entre travail réel et travail prescrit, situations de coactivité, modification des délais, mauvaises conditions météorologiques,…). (2) § 1.1.2. de l’annexe 1 à l’article R. 233.84 du Code du travail. 6 Cette phase de description peut paraître fastidieuse, cependant elle permet pour la suite : G de ne pas oublier de situations dangereuses, G d’ouvrir l’imagination à des solutions de prévention autres que celles qui relèvent de la «première idée». La deuxième étape consiste à lister les opérations nécessaires à la réalisation de chaque tâche. ( Exemple : réalisation d’un voile banché.) Cette phase facilite la troisième étape. Son intérêt réside également dans la possibilité de constituer une base de données, ce qui réduira, à terme, les temps de mise en œuvre de la méthode. La troisième et la quatrième étapes consistent à réaliser l’analyse des risques et à choisir des mesures de prévention, opération par opération. Elles sont formalisées à partir de la grille proposée au chapitre 2.2. Dans la partie gauche uploads/Management/ securite-dans-le-btp 1 .pdf