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UNIVERSITE D’ANTANANARIVO -------------------- FACULTE DE DROIT D’ECONOMIE DE G

UNIVERSITE D’ANTANANARIVO -------------------- FACULTE DE DROIT D’ECONOMIE DE GESTION ET DE SOCIOLOGIE ------------------- DEPARTEMENT DE GESTION -------------------- MEMOIRE DE MAITRISE EN GESTION Option : Finance et Comptabilité Présenté par : RANDRIANARISOA Niriaina Sous l’encadrement de : ENCADREUR PEDAGOGIQUE ENCADREUR PROFESSIONNEL ANDRIANALY Saholiarimanana ANDRIANANDRASANA Richard Année Universitaire : 2011/2012 Session : Décembre 2012 « Spécificités de la comptabilité des assurances » cas de l’assurance ARO date de soutenance: 14 décembre 2012 i REMERCIEMENTS Nous voulons, avant toute chose, remercier et exprimer notre reconnaissance éternelle à Dieu qui nous a donné le courage, la force et la foi dans l’accomplissement de notre travail. Ensuite, nous présentons nos plus vifs remerciements ainsi que notre gratitude à tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce mémoire de fin d’études. Plus particulièrement à :  A Monsieur le Président de l’université d’Antananarivo, le Professeur ANDRIANTSIMAHAVANDY Abel ;  A Monsieur RANOVONA Andriamaro, Maître de Conférence, le Doyen de la faculté de Droit ; d’Economie ; de Gestion et de Sociologie ;  A Monsieur ANDRIAMASIMANANA Origène, Docteur en Gestion, Maître de conférences, Chef de Département Gestion à l’Université d’Antananarivo ;  A Madame ANDRIANALY Saholiarimanana, Professeur titulaire, Directeur du Centre d’Etude et de Recherche en Gestion, et ce, malgré ses fonctions tout en nous encadrant au cours de l’élaboration de cet ouvrage, a bien voulu nous réserver des moments d’échanges précieux ayant facilité l’orientation du travail ;  A Madame ANDRIANTSOA Nathalie, Directeur de l’agence Antsahavola, qui a accepté de bien vouloir nous accorder un stage au sein de son agence ;  A Monsieur ANDRIANANDRASANA Richard, Directeur Adjoint de l’agence d’Antsahavola qui est aussi notre encadreur professionnel, pour son entière disponibilité, ses conseils importants et son aide dans nos recherches durant nos travaux.  A Monsieur ANDRIAMASIVELO Fidinirina, Chef comptable de l’agence d’Antsahavola, ainsi qu’à Monsieur RAVELOJAONA Johnson, Chef de service comptabilité Générale qui ont bien voulu nous accorder un peu de leurs temps pour un entretien. Enfin, nous tenons également à exprimer notre reconnaissance : ii  A tous les personnels de l’assurance ARO qui nous ont accueillis chaleureusement ;  A tous les enseignants du Département Gestion pour les connaissances qu’ils nous ont données ;  A toutes les personnes qui ont apporté leur soutien de près ou de loin dans la réalisation de ce mémoire ;  A mes parents et à tous les membres de notre famille qui nous ont apporté leurs soutiens et leurs aides. Un grand merci ! iii Sommaire INTRODUCTION Partie 1: MATERIELS UTILISES ET METHODOLOGIE D’ETUDE Chapitre I : Sites d’études Chapitre 2 : Matériels et méthodes utilisés Partie 2 : LES RESULTAS Chapitre I : Résultat des investigations théoriques Chapitre II : Résultats des entretiens Partie 3 : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS Chapitre I : DISCUSSIONS Chapitre II : RECOMMANDATIONS CONCLUSION iv LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES Liste des tableaux Tableau 1 : Chronogramme des activités de mémoire .................................................... 19 Liste des figures Figure 1 : Répartition des parts des actions ....................................................................... 8 v LISTE DES ABREVIATIONS ARO : Assurance Réassurance Omnibranche CDI : Centre de Documentation et d’information DAA : Direction d’Agence d’Antsahavola IAS: International Accounting Standard IFRS: International Financial Reporting Standards IRD : incendie, risque divers JC : journal de caisse JOF : journal des opérations financières JOTD : journal des opérations technique et divers PCAss : Plan Comptable des Assurances PCG 2005 : Plan Comptable Général 2005 1 INTRODUCTION De nos jours, toutes les entreprises ont l’obligation de tenir une comptabilité1. Elle a pour objectif essentiel de donner une image fidèle de l’entité et ainsi fournir aux lecteurs et utilisateurs (Dirigeants de l’entreprise ; Etat ; Fournisseurs ; Clients ;…) une information utile et sincère sur la situation de l’entreprise, sa performance et les opérations qu’elle réalise. La comptabilité est définie par le PLAN COMPTABLE GENERAL 2005 (ou PCG 2005) article 111-1, comme étant un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir, classer, évaluer, enregistrer des données de base chiffrées ou non, correspondant aux opérations de l'entité et de présenter des états financiers donnant une image fidèle de la situation financière, de la performance et des variations de la situation financière de l'entité à la date de clôture des comptes. La comptabilité de chaque entité doit respecter2la terminologie, les conventions comptables de base et les autres principes communs à l'ensemble des entités ; elle doit également mettre en œuvre des méthodes et des procédures normalisées ; et s'appuyer sur une organisation répondant aux exigences de tenue, de contrôle, de collecte et de communication des informations à traiter. La comptabilité à Madagascar est régie par le PCG 2005 qui est cohérente avec les normes comptables internationales (IAS ; IFRS) objet du décret 2004-272 du 18/02/04 et qui entre en vigueur sur tout le territoire national à partir du 01/01/05. Son champ d’application couvre toutes personnes physiques ou morales assujettis à la tenue d’une comptabilité destinée à l’information externe comme à son propre usage interne. Pourtant, d’un point de vue pratique et hormis les cas des entités soumises aux règles spécifiques, des plans comptables sectoriels y sont prévus. Il s’est avéré indispensable d’élaborer des guides sectorielles pour répondre aux besoins du traitement comptable des opérations spécifiques aux activités de certaine activité de l’économie. L’élaboration de tel guide est régie par le décret portant l’approbation du PCG2005 qui dispose en son article3: « Les entreprises présentant des particularités d’activités, de structure et d’option peuvent 1 http://www.csc.mg/index2.php?option=com_content&do_pdf=1&id=60 2http://www.csc.mg/index2.php?option=com_content&do_pdf=1&id=60 2 apporter les adaptations nécessaires par le moyen de guide comptable sectoriel pourvu que ces adaptations ne dérogent pas aux principes définis dans le nouveau PCG » et précise en son article4 que: « les guides comptables sectoriels, lorsqu’ils en existent, doivent tenir compte des dispositions du présent décret et être soumis pour avis de conformité avec le PCG au conseil supérieur de la comptabilité ». Dans notre mémoire, nous allons parler exclusivement de la comptabilité des Assurances. Car, en effet, les compagnies d’Assurance sont3, en règle générale des sociétés commerciales (sociétés anonymes) ou civiles (mutuelles), de ce fait, sont donc astreintes à la tenue d’une comptabilité. Nous pouvons donc nous attendre à ce que la comptabilité des assurances soit également régie par le PCG 2005, mais l’inversion du cycle de production propre à l’assurance conduit à des spécificités notables dans la comptabilité des entreprises d’assurance. Voilà pourquoi, nous avons choisi comme problématique : « Quelles sont les modifications que ce nouveau plan comptable pourrait apporter dans les traitements comptables des compagnies d’assurance? ». Dans une entreprise classique, le prix d’achat (le prix de la matière première) est connu et payé avant le prix de vente. Et pourtant, en assurance, l’assureur encaisse les primes avant de payer les sinistres. On peut donc dire que le prix de vente de l’opération d’assurance (le montant de la prime) est connu et payé avant le prix d’achat (le montant du sinistre). C’est cela l’inversion du cycle de production4 C’est l’une des raisons pour laquelle la comptabilité des assurances n’est pas régie par le PCG 2005 mais par le PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES ou PCAss qui est cohérent avec les normes comptables internationales (IAS ; IFRS) objet du décret numéro 2007-152 du 19 Février 2007 et qui s’applique à toutes les compagnies d’assurance sur le territoire malgache. Comme toute compagnie d’assurance exerçant sur le territoire malgache, la compagnie d’assurance ARO ne déroge pas à la règle car elle a également l’obligation de se soumettre à la règlementation imposée par le PCAss. C’est donc cet autre aspect de la comptabilité qui nous a poussé à choisir le thème de notre mémoire de fin d’étude comme étant : « la spécificité de la comptabilité des assurances, cas de l’assurance 3 Selon Guy Simonet, L’Assurance : « Théorie, Pratique, Comptabilité », Collection de l’école national d’assurance, tome2, 1979, 295p 4 Selon Alain TOSETTI, Assurance : « comptabilité, règlement, actuariat », 2ème édition, 2002, 354p 3 ARO », cela afin de mieux comprendre ce qu’est en réalité la comptabilité des assurances. Notre choix s’est porté sur l’assurance ARO car dans le secteur d’assurance réassurance, il détient le plus grand pourcentage de part de marché à Madagascar savoir 60% toute catégorie confondue. Pour ce faire, nous allons donc avoir comme principal objectif : « Comprendre les mécanismes d’enregistrement comptable à travers la maîtrise des spécificités des activités des Assurances », c’est-à-dire que la compréhension de la comptabilité spécifique de l’assurance ARO passe tout d’abord par la maîtrise de ses activités caractéristiques. Pour faciliter l’élaboration de notre travail, il nous est utile de subdiviser notre objectif global en deux objectifs spécifiques, tout d’abord : « Identifier les opérations spécifiques des compagnies d’Assurances », et enfin : « Analyser les mécanismes de traitement comptable de la comptabilité des assurances ». Après avoir établi nos objectifs, nous pourrons émettre les hypothèses suivantes: premièrement, la connaissance des opérations spécifiques des assurances permet de maîtriser les mécanismes de leur traitement comptable ; deuxièmement, la compréhension des mécanismes de leur traitement comptable permet de dégager leurs spécificités. Ainsi au terme de uploads/Management/ specificites-de-la-comptabilite-des-assurances-cas-de-l-x27-assurance-aro.pdf