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1 1 Préparation au concours d’accès aux Masters CCA et GFCF Synthèse des cours

1 1 Préparation au concours d’accès aux Masters CCA et GFCF Synthèse des cours : Groupe du 07/08/2017 Matière : Comptabilité générale Travaux de fin d’exercice 1. Les amortissements 2. Les provisions 3. Les régularisations Août 2017 2 2 I. Les amortissements Ce qu’il faut retenir : « Définition : l’amortissement est la constatation comptable de la dépréciation des éléments de l’actif immobilisé » - Les immobilisations amortissables sont les éléments immobilisés qui subissent une perte de valeur suite à l’usure, l’obsolescence… (contre-exemple : terrains, fonds de commerce) - L’amortissement remplit trois fonctions :  Comptable : Correction des valeurs des éléments d’actif.  Financière : charge fictive déductible permettant de générer des ressources pour le renouvellement des Immo.  Economique : Répartition du coût de l’investissement sur plusieurs exercices. Deux principales méthodes d’amortissement (amortissement linéaire et amortissement dégressif). A. L’amortissement linéaire : La valeur de la dépréciation reste constante pendant toute la durée de vie du bien.  Base de calcul de l’amortissement : Valeur d’origine constituée du coût d’achat augmenté des différents frais accessoires ainsi que les taxes non récupérables Vo= Prix d’acquisition+ Droits de douane + frais de transports +frais d’assurance+ frais d’installation et de montage+Impôts et taxes non récupérables. NB : Certains frais sont comptabilisés « 2121 frais d’acquisition des immobilisations » et ne sont pas imputés à la valeur d’origine notamment les droits d’enregistrements, droits de conservation foncière et honoraires ou commissions versés aux notaires et intermédiaires ».  Taux d’amortissement : t = 100 /durée de vie comptable du bien  L’annuité d’amortissement : A (dotation aux amortissements)= Vo * t * m/12 (m= nombre de mois d’utilisation au cours de l’exercice)  Cumul d’amortissement : ∑A= Vo * t * m’/12 (m’= nombre de mois d’utilisation depuis l’acquisition jusqu’à la date de calcul)  VNA : c’est la valeur nette d’amortissement ou la valeur comptable du bien VNA = Vo- ∑A 3 3 B. L’amortissement dégressif : (traitement spécifique au cours de la compta approfondi) Dans la pratique, la différence entre l’amortissement constant et dégressif réside ans la base de calcul et le taux d’amortissement :  Pour la base de calcul, l’amortissement dégressif utilise la VNA de début de chaque exercice alors que l’amortissement constant se base sur la Vo pour toute la période d’amortissement.  Pour le taux dégressif, il est supérieur au taux linéaire soit par 1.5, 2 ou 3 fois en fonction de la durée de vie (3 ou 4 ans), (5 ou 6 ans) ou (sup à 6ans) respectivement Annuité dégressive= VNA au début de l’exercice * taux dégressif * m/12 C. La comptabilisation : Le journal : 31/12/N 619 DEA des Immo (NV, IC, II) A 28.. (amortissement de l’Immo) A Dotation de l’exercice Le bilan au 31/12/N: Actif Brut Amortissement Net Immobilisation Vo ∑A VNA D. Comptabilisation de la cession d’une immobilisation 51.. (trésorerie) et/ou 3481 créances/cession d’Immo Px cession 751. PC des Immo Px cession Constation de la cession 619. DEA des Immo A 28.. Amortissement de A Amortissement complémentaire 28.. Amortissement de… ∑A 6513 VNA Des Immo. Cédées VNA 2…IMMO Vo Sortie de l’Immo de l’actif de l’entreprise E. Exercices (Prise de note) 4 4 II. Les provisions :  Ce qu’il faut retenir : Sont des charges probables comportant une incertitude par rapport à leur montant ou leur réalisation. Il faut distinguer deux types de provisions de nature comptable à savoir : - Les provisions pour dépréciation (créances, titres, stocks, immobilisations…) - Les provisions pour risques et charges.  L’ajustement pluriannuel des provisions : 1. Provisions pour dépréciation des comptes de l’actif : A. Les provisions pour dépréciation des créances : Les créances sur clients peuvent subir une dépréciation en cas de doute sur la situation financière du client qui peut engendrer un risque de non-paiement partiel ou total. a.1 Calcul de la provision : Provision = Créance HT * taux de perte probable a.2la comptabilisation (tous les cas possibles) 3424 CDL Créance TTC 3421 CLIENT Créance TTC Constatation de la créance douteuse 61964 DEP pr Dép de l’AC Perte probable 3942 Prov pr Dép des CCR En cas de Constatation de la provision (ou augmentation) 3942 Prov pr Dép des CCR Ajustement 7196 Reprises/PPD de l’AC En cas de diminution de la provision (et cas perte) 6182 Pertes sur créances Irrécouvrables (ou6585 si client normal) Créance HT 4455 Tva facturée tva 3424CDL (ou client) En cas de client insolvable L’exercice N : Constatation de la première provision (Perte ou charge probable...) L’exercice N+1:Ajustement de la provision de N : soit augmentation ou diminution ou annulation Perte probable Ajustement Créance TTC 5 5 B. Les provisions pour dépréciation des titres : La provision est basée sur une estimation de la valeur d’inventaire qui dépend de la nature des titres (TP, Titres immobilisés et TVP). Le fait générateur de la constatation de la provision c’est le cas où la valeur des titres à l’inventaire est inférieure à la valeur d’entrée. b.1 Calcul de la provision : Provision = Valeur de l’inventaire- Valeur de l’entrée b.2 la comptabilisation : Catégories des titres Constitution ou augmentation de la provision Diminution ou annulation de la provision Titres de participation Débit : 6392 DAP pr dép des Immo financières. Débit : 2951 Crédit : 2951 Prov pour dép des IF Crédit : 7392 reprises sur prov pr dép des IF Autres titres immobilisés Débit : 6392 Débit : 2958 Crédit : 2958 Prov pour dép des autres titres immo Crédit : 7392 Titres et valeurs de placement Débit : 6394 DAP pr dép des TVP Débit : 3950 Crédit : 3950 Prov pour dép des TVP Crédit : 7394 Reprises/prov pr dép TVP C. Provision pour dépréciation des stocks : c.1 Le calcul de la provision : Dépréciation probable= Coût d’acquisition (ou Ct de production)- Valeur actuelle à l’inventaire c.2 La comptabilisation : 61961 DEP des stocks 391.Prov pour dép (M/se, MP, PF) En cas de constitution ou augmentation de la prov 391. Prov pour dép (M/se, MP, PF) 7196 Reprises/prov pr dép de l’AC En cas de diminution ou annulation de la prov 6 6 2. Provision pour risques et charges : Les provisions destinées à couvrir des risques et des charges, que des évènements survenus ou en cours rendent probables, nettement précisées quant à leur objet mais dont la réalisation est incertaine. Elles concernent : - Des risques liés à l’activité de l’entreprise, qui peuvent être nettement identifiés, mais dont le montant reste incertain (litige, garanties données aux clients, pénalités, amendes…) - Des charges probables dont la réalisation est incertaine mais l’objet est clairement défini (impôts ; grosse réparation..). 2.1 Calcul de la provision : La provision= estimation faite du risque ou charge probable 2.2 La comptabilisation  Pour la constatation :  Pour l’annulation : D. Les exercices (Prise de note) Comptes à débiter : 6195 : DEP pour R/C 6393 : DAP pr R/C financiers 6596 : DNC aux prov pr R/C Comptes à créditer : 151. : Prov pour risques… 155. : Prov pour charges 450. : autres prov pour R/C Comptes à débiter : Le compte de la provision concerné (15.. ou 45...) Comptes à créditer : Reprises (7195, 7393,7595). 7 7 III. Les régularisations La régularisation des comptes de produits et charges permet de ne comptabiliser pendant un exercice que ses propres charges et produits. A. Les charges constatées d’avance : Une charge constatée d’avance est une charge enregistrée au cours d’un exercice mais concerne l’exercice suivant : - Marchandises ou autres stocks non encore reçues, - Fournitures achetées non encore consommées à la date de l’inventaire…. - Charges comptabilisées au cours de l’exercice par les autres charges externes qui concernent en partie ou en totalité l’exercice suivant (loyer, assurance..). 3491 charges constatées d’avance 6…. Compte de charge concernée (hors taxe) B. Les produits constatés d’avance : C. Les charges à payer : D. Sont des charges connues de façon certaine à la fin de l’exercice, mais non encore enregistrées en comptabilité faute de pièces justificatives. Charge à débiter Comptes de dettes (régularisation) à créditer Explication Compte charge concernée 4417 : Frs, factures non parvenues Il est crédité à la fin de l’exercice, du montant TTC et au débit le compte charge concernée avec la tva récupérable. 4427 : client RRR à accorder, avoirs à établir Il est crédité à la fin de l’exercice, du montant TTC et au débit le compte produit concerné avec la tva. 4437 : charges de personnel à payer Créditer les dettes de personnel par le débit des comptes concernées (617). 4447 : charges sociales à payer Par le débit d’un compte 658. 4457 : Etat impôts et taxes à payer Par le débit d’un compte 616. Les charges à payer Les produits à recevoir Les charges constatées d'avance Les produits constatés d'avance 7. compte de produits concerné (HT) 4491 produits constatés d’avance 8 8 - Cas des intérêts courus et non échus à payer : 6311 Intérêts des emprunts et dettes 3453 Etat, autres comptes uploads/Management/ synthese-trav-fin-exercice-success-centre-agdal.pdf