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Efficacité Énergétique dans l’Industrie Systèmes de Management Énergétique (SME

Efficacité Énergétique dans l’Industrie Systèmes de Management Énergétique (SME) En coopération avec: Soutenu par: www.renac.de 24-27 novembre 2014, Tunis, Tunisie Ordre du jour 1. Définition 2. Exemple du développement des SME en Allemagne 3. Organisation et limites 4. Politique énergétique 5. Planification énergétique ORDRE DU JOURS www.renac.de 6. Implémentation & fonctionnement 7. Vérification 8. Revue de management 9. Processus de Certification 2 ORDRE DU JOURS Définition du Management Énergétique “Le management énergétique consiste en la coordination prospective, organisée et systématique de l’approvisionnement, la conversion, la distribution et l’utilisation de l’énergie pour couvrir les besoins tout en prenant en compte les objectifs écologiques et économiques.” (VDI 4602, paper 1, 2009). www.renac.de “Le terme “système de management énergétique” (SME) englobe non seulement les structures organisationnelles et d’information nécessaires pour mettre en œuvre le système de management énergétique mais aussi les ressources techniques nécessitées (logiciel et matériel, par exemple).” (VDI 4602, paper 1, 2009). Avantages de l‘adoption d‘un système de management énergétique Méthode systématique de réduction de la consommation énergétique et des émissions de carbone Connaître le système, mettre en place des objectifs et cibles Prioriser les investissements Cadre pour la promotion de l’EE à travers la chaine d’approvisionnement Guide pour les rapports www.renac.de Guide pour les rapports Démontrer aux parties prenantes l’engagement de la société envers la protection environnementale Satisfaire aux exigences réglementaires et surmonter les barrières aux investissements « verts » Développement de normes de management énergétique USA ANSI/MSE Spain UNE 216301:2007 Sweden SS 627750:2003 Ireland I.S 393:2005 China GB/T 23331:2009 Europe EN 16001:2009 South Afriaca SANS 879:2009 Thailand E.U.A. Suède Espagne Chine GB/T Afrique du Sud Irelande www.renac.de ANSI/MSE 2000:2000 Netherlands LTA Denmark DS 2403:2001 South Korea KSA 4000:2007 Germany Cabinet meeting Meseberg Thailand ministerial decree Brazil EnMS in Etwicklung 2000 2001 2003 2005 International ISO 50001:2011 2007 2009 2011 Système ME en développement Pays-Bas Danemark Corée du Sud Allemagne Brésil Décret ministériel Réunion du cabinet à Mesberg Nombre de certificats (2012) Allemagne: 1115! www.renac.de Source: ISO website Baisse de l’impôt sur les énergie renouvelables Pour beaucoup d’entreprises ayant de lourds besoins en électricité, la mise en place d’un système de management énergétique certifié est un prérequis pour une baisse de l’impôt sur les énergie renouvelables Crédits d’impôt sur l’électricité et l’énergie Le gouvernement fédéral planifie de coupler les dispositifs de crédit d’impôt Exemple de politique pour développer les systèmes de management de l’énergie (Allemagne) www.renac.de Le gouvernement fédéral planifie de coupler les dispositifs de crédit d’impôt existants avec un système de management énergétique certifié dans plusieurs entreprises Situation juridique – Perspective (Allemagne) Tiré de la révision de 2013 du crédit d’impôt pour le secteur manufacturié1 (§10 StromStG, §55 EnergieStG) Exigences envers les non-PME www.renac.de doivent introduire et obligatoirement exécuter un système de management de l’énergie (SME) selon la norme DIN ISO EN 50001, ou bien un système de management énergétique étendu (EMAS) Pour les demandes effectués en 2013/2014: doivent avoir été lancés avec l’introduction d’un SME, ou bien ultérieurement un EMAS D’ici fin 2015, la certification devra être accordée 1 Provenant de l’ébauche du gouvernement fédéral sur la seconde loi pour le changement du droit fiscal en terme d’énergie et d’électricité, 01.08.2012 Situation juridique – Perspective (Allemagne) Exigences envers les PMEs1 Peuvent mettre en place un système alternatif d’amélioration de l’efficacité énergétique correspondant aux exigences de la norme DIN EN 16247-1, édition septembre 2012 www.renac.de 1 Pour les entreprises de petite ou moyenne taille (PME) selon 2003/361/EG, annexe - Partie I, Article. 2, dans lesquels moins de 250 personnes sont employés, et pour lesquels le chiffre d’affaire annuel ne dépasse pas €50 Millions. Selon l’article 4, les indicateurs clés sont significatifs seulement s’ils proviennent des bilans financiers de l’année précédente. De plus, cette entreprise devra être „indépendante“. Situation juridique – Perspective Pourront réclamer le crédit en 2016, si: Les entreprises Allemandes dans leur globalitéatteignent systématiquement les exigences juridiques en terme de réduction de l’intensité énergétique comparé à l’année de référence de 2013 Si la marque des 92 pourcents de l’objectif n’est pas franchise, le crédit d’impôt ne sera pas accordé Atteindre entre 92 et 100% de l’objectif donne droit à un crédit www.renac.de Atteindre entre 92 et 100% de l’objectif donne droit à un crédit d’impôt partiel 1 La valeur cible est le pourcentage de réduction de l’intensité énergétique entre l’année d’attribution du crédit et l’année de référence. La valeur de base est l’intensité énergétique annuelle moyenne de 2007 à 2012. Objectifs chiffrés1 pour l’intensité énergétique Année d‘attribution du crédit Année de référence Valeurs cibles 2015 2013 1.3% 2016 2014 2.6% 2017 2015 3.9% 2018 2016 5.25% Système de Management de l‘Énergie La norme ISO 50001 est basée sur l’approche PLAN-DO-CHECK-ACT (Planifier, Définir, Contrôler, Agir) pour atteindre une amélioration continue de la performance énergétique. Suivi et analyse des mesures Corrections, actions préventives www.renac.de Audit interne Revue de management Politique énergétique Planification énergétique Mise en œuvre & fonctionnement Vérification Amélioration continue Système de Management de l‘Énergie Système de Management de l‘Énergie – Exigences et lignes directrices pour l’application Objectif: soutenir la conception de systèmes et processus d’amélioration de l’efficacité énergétique Contenu: exigences envers le système de management de l‘énergie, pour permettre aux organisations d’améliorer leur performance en terme d’énergie www.renac.de d’énergie “Mise en place fructueuse dépend de l’accomplissement sur tous les niveaux et fonctions au sein de l’organisation, en particulier la direction” La norme S’applique à tout types et toute taille d’organisation S’intègre à d’autres systèmes de management Convient à l’auto-évaluation/auto-déclaration et certification „SME – Exigences et lignes directrices pour l’application“ La structure de DIN EN ISO 50001 est similaire à ISO 14001:2004, pour faciliter leur mise en place et leur intégration à des systèmes existants Ils mettent en œuvre le cycle Energy Policy Strategic Management Evaluation Planning Implementation & Operating Continuous Improvement PLAN DO Energy Policy Strategic Management Evaluation Planning Implementation & Operating Continuous Improvement PLAN DO PLANIFIER Politique énergétique Planification Implémentation et opération DÉFINIR Évaluation du management stratégique Amélioration continue www.renac.de Ils mettent en œuvre le cycle PDCA, tout comme ISO 9001, 14001, EN16001 etc. Ainsi, ISO 50001 peut être mis en place indépendamment ou intégré à un système existant Adjusting Measures Controlling & Adjusting Monitoring & Measuring Internal Audit CHECK ACT Adjusting Measures Controlling & Adjusting Monitoring & Measuring Internal Audit CHECK ACT CONTROLER Contrôle et ajustement Ajustement des mesures AGIR Suivi et mesure Audit interne Analyse des technologies énergétiques – Determination du périmètre du système Dans quelle partie de l‘entreprise un système de management de l‘énergie doit-il être mis en place? Définition du périmètre La structuration de l’entreprise simplifie l’analyse de données Possibilité d’exclure certains départements (trafic de livraison, éclairage Electricité, gaz, chaleur, mazout www.renac.de livraison, éclairage extérieur, station de transformation) Source: www.energieagentur.nrw.de Entrepôt Production Administration chaleur, mazout Responsabilité de la direction Cadres de direction Définissent la politique énergétique Nominent le gestionnaire, investi d’assez de pouvoir et d’approbation pour former une équipe de management énergétique Attribuent les ressources et définissent le budget Définissent et divulguent les objectifs stratégiques et opérationnels www.renac.de Définissent et divulguent les objectifs stratégiques et opérationnels S’assurent que les indicateurs de performance énergétique sont adaptés à l’organisation S’assurent que les résultats ont été mesurés et signalés Planifient la performance en terme d’efficacité énergétique à long-terme Réalisent les revues de management Responsabilité de l’administration Représentant de la direction La direction doit nominer un ou plusieurs représentants du management ayant les compétences nécessaires S’assure que les normes en vigueur dans l’SME soient suivies et continuellement améliorées Fait des rapports sur l’efficacité énergétique ainsi que la performance www.renac.de Fait des rapports sur l’efficacité énergétique ainsi que la performance des cadres de la direction du SME Nomme et divulgue les responsables (p.ex. représentant énergétique) Établit les critères et méthodes de détermination de l’efficacité du SME Sensibilise envers la politique et les objectifs énergétiques Exemple d’organisation de management énergétique Ressources Humaines Finance/Contrôle de gestion Production Marketing/Ventes Management (Responsable gestion de l‘ énergie) Représentant en matière d’énergie Autre personnel www.renac.de gestion Équipe énergie Responsable énergie Responsable énergie Responsable énergie Responsable énergie Politique énergétique Les dirigeants (top management) doivent définir la politique énergétique pour améliorer l’efficacité énergétique: Doit être raisonnable selon le type et la puissance d’utilisation de l’énergie ainsi que sa consommation Nécessaire pour l’amélioration continue (Cycle-PDCA) Nécessite le déblocage des ressources par les cadres de gestion Pour établir un cadre pour les objectifs stratégiques et opérationnels en terme www.renac.de Pour établir un cadre pour les objectifs stratégiques et opérationnels en terme d’énergie Conformité avec les législations and obligations en vigueur L’efficacité énergétique à travers l’achat de produits et services doit être pris en compte (la politique énergétique doit soutenir de tels achats) N’est pas une exigence de la DIN EN 16001 uploads/Management/ systemes-de-management-energetique-sme-organigramme.pdf