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U n i o n i n t e r n a t i o n a l e d e s t é l é c o m m u n i c a t i o n s

U n i o n i n t e r n a t i o n a l e d e s t é l é c o m m u n i c a t i o n s UIT-T A.1 SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT (07/2006) SÉRIE A: ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T) Recommandation UIT-T A.1 Rec. UIT-T A.1 (07/2006) i Recommandation UIT-T A.1 Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T) Résumé La présente Recommandation décrit les méthodes de travail générales des commissions d'études de l'UIT-T. Elle contient des lignes directrices concernant les méthodes de travail (conduite des réunions, préparation des études, gestion des commissions d'études, groupes mixtes de coordination, rôle des Rapporteurs, traitement des contributions et des documents temporaires de l'UIT-T, etc.). La présente révision spécifie la soumission et le traitement d'un seul type de contribution. Les contributions sont soumises par les Etats Membres, les Membres de Secteur et les Associés, tandis que les autres documents sont soumis sous forme de documents temporaires. La présente révision contient en outre des procédures pour l'élaboration de notes de liaison entre deux réunions programmées. Source La Recommandation UIT-T A.1 a été approuvée le 7 juillet 2006 par le Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (2005-2008) selon la procédure définie dans la Résolution 1 de l'AMNT. ii Rec. UIT-T A.1 (07/2006) AVANT-PROPOS L'UIT (Union internationale des télécommunications) est une institution spécialisée des Nations Unies dans le domaine des télécommunications. L'UIT-T (Secteur de la normalisation des télécommunications) est un organe permanent de l'UIT. Il est chargé de l'étude des questions techniques, d'exploitation et de tarification, et émet à ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des télécommunications à l'échelle mondiale. L'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT), qui se réunit tous les quatre ans, détermine les thèmes d'étude à traiter par les Commissions d'études de l'UIT-T, lesquelles élaborent en retour des Recommandations sur ces thèmes. L'approbation des Recommandations par les Membres de l'UIT-T s'effectue selon la procédure définie dans la Résolution 1 de l'AMNT. Dans certains secteurs des technologies de l'information qui correspondent à la sphère de compétence de l'UIT-T, les normes nécessaires se préparent en collaboration avec l'ISO et la CEI. NOTE Dans la présente Recommandation, l'expression "Administration" est utilisée pour désigner de façon abrégée aussi bien une administration de télécommunications qu'une exploitation reconnue. Le respect de cette Recommandation se fait à titre volontaire. Cependant, il se peut que la Recommandation contienne certaines dispositions obligatoires (pour assurer, par exemple, l'interopérabilité et l'applicabilité) et considère que la Recommandation est respectée lorsque toutes ces dispositions sont observées. Le futur d'obligation et les autres moyens d'expression de l'obligation comme le verbe "devoir" ainsi que leurs formes négatives servent à énoncer des prescriptions. L'utilisation de ces formes ne signifie pas qu'il est obligatoire de respecter la Recommandation. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'UIT attire l'attention sur la possibilité que l'application ou la mise en œuvre de la présente Recommandation puisse donner lieu à l'utilisation d'un droit de propriété intellectuelle. L'UIT ne prend pas position en ce qui concerne l'existence, la validité ou l'applicabilité des droits de propriété intellectuelle, qu'ils soient revendiqués par un membre de l'UIT ou par une tierce partie étrangère à la procédure d'élaboration des Recommandations. A la date d'approbation de la présente Recommandation, l'UIT n'avait pas été avisée de l'existence d'une propriété intellectuelle protégée par des brevets à acquérir pour mettre en œuvre la présente Recommandation. Toutefois, comme il ne s'agit peut-être pas de renseignements les plus récents, il est vivement recommandé aux développeurs de consulter la base de données des brevets du TSB sous http://www.itu.int/ITU-T/ipr/.  UIT 2006 Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord écrit préalable de l'UIT. Rec. UIT-T A.1 (07/2006) iii TABLE DES MATIÈRES Page 1 Commissions d'études et groupes qui en relèvent ........................................................ 1 1.1 Fréquence des réunions .................................................................................. 1 1.2 Coordination des travaux................................................................................ 2 1.3 Préparation des études et des réunions........................................................... 2 1.4 Conduite des réunions .................................................................................... 2 1.5 Notes de liaison .............................................................................................. 3 1.6 Préparation des rapports des commissions d'études, des groupes de travail et des groupes de travail mixtes, des Recommandations et des Questions nouvelles......................................................................................................... 4 1.7 Définitions...................................................................................................... 5 2 Gestion des commissions d'études................................................................................ 6 2.1 Structure et répartition des travaux des commissions d'études ...................... 6 2.2 Groupes mixtes de coordination..................................................................... 7 2.3 Rôle des Rapporteurs...................................................................................... 8 3 Soumission et traitement des contributions.................................................................. 11 3.1 Soumission des contributions......................................................................... 11 3.2 Traitement des contributions.......................................................................... 12 3.3 Documents temporaires.................................................................................. 13 3.4 Accès électronique.......................................................................................... 13 Appendice I – Présentation du programme de travail proposé par le Rapporteur................... 14 Appendice II – Présentation du Rapport d'activité soumis par le Rapporteur ......................... 15 Rec. UIT-T A.1 (07/2006) 1 Recommandation UIT-T A.1 Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T) (1996; 2000; 2004; 2006) 1 Commissions d'études et groupes qui en relèvent 1.1 Fréquence des réunions 1.1.1 Les commissions d'études se réunissent pour faciliter l'approbation des Recommandations. Ces réunions ne sont organisées qu'avec l'approbation du Directeur du TSB, compte dûment tenu des ressources matérielles et budgétaires du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T). Afin de réduire au minimum le nombre de réunions requises, il convient de tout mettre en œuvre pour que les travaux soient traités par correspondance (voir le numéro 245 de la Convention de l'UIT). 1.1.2 Lors de l'établissement du programme de travail, le calendrier des réunions doit tenir compte du temps nécessaire aux entités participantes (administrations des Etats Membres et autres entités dûment autorisées) pour réagir et préparer des contributions. Les réunions ne doivent pas être plus fréquentes qu'il ne le faut pour que les travaux progressent efficacement, et devraient être organisées en tenant compte de la capacité du TSB de fournir la documentation nécessaire. Si la période comprise entre une réunion et la réunion précédente dont elle dépend est inférieure à six mois, il se peut que les documents résultant de la réunion précédente ne soient pas tous disponibles. 1.1.3 Les réunions des commissions d'études ayant des points d'intérêt commun ou traitant de problèmes présentant certaines affinités devraient, si possible, être organisées de façon à permettre aux entités participantes d'envoyer un délégué ou représentant pour assister à plusieurs réunions. Autant que possible, l'organisation adoptée devrait permettre aux commissions d'études se réunissant au cours de cette période d'échanger sans délai toute information dont elles peuvent avoir besoin. De plus, elle devrait offrir la possibilité aux spécialistes de mêmes disciplines ou de disciplines connexes, originaires du monde entier, d'avoir entre eux des contacts directs dont ils pourraient tirer bénéfice au profit de leurs organisations. En même temps, elle devrait éviter à ces spécialistes des absences trop fréquentes de leur pays. 1.1.4 Le calendrier des réunions est établi et porté à la connaissance des entités participantes longtemps à l'avance (une année) afin de laisser le temps à ces entités d'étudier les problèmes et de présenter des contributions dans les délais prescrits, et de laisser le temps au TSB de diffuser ces dernières. De cette façon, les présidents des commissions d'études et les délégués ont la possibilité d'examiner les contributions à l'avance, ce qui contribuera à améliorer l'efficacité des réunions et à réduire leur durée. Les présidents des commissions d'études peuvent, d'entente avec le Directeur, prévoir de brèves réunions supplémentaires des commissions d'études ou des groupes de travail afin que leurs membres puissent consentir, déterminer ou prendre une décision, selon le cas, à propos d'un projet de Recommandation nouvelle ou révisée. 1.1.5 Sous réserve des restrictions matérielles et budgétaires et après consultation du Directeur, le programme de travail des commissions d'études devrait être continu et dissocié de l'intervalle entre AMNT. 2 Rec. UIT-T A.1 (07/2006) 1.2 Coordination des travaux 1.2.1 Un groupe mixte de coordination (GMC) peut être créé en vue de coordonner les travaux relevant de plusieurs commissions d'études. Ce groupe a pour tâche première d'harmoniser les activités prévues s'agissant des sujets d'étude, du calendrier des réunions et des objectifs en matière de publication (voir le paragraphe 2). 1.3 Préparation des études et des réunions 1.3.1 Au début de chaque période d'étude, un projet d'organisation et un plan d'action couvrant la période d'étude sont établis par chaque président de commission d'études, avec le concours du TSB. Le plan d'action devrait tenir compte des priorités et des mesures de coordination recommandées par le GCNT ou établies par l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT). L'implémentation du plan d'action proposé dépendra des contributions reçues des Membres de l'UIT-T et des vues exprimées par les participants pendant les réunions. 1.3.2 Une lettre collective accompagnée de l'ordre du jour de la réunion, d'un projet de programme de travail et d'une liste des Questions ou des propositions relevant des domaines généraux de compétence à examiner est établie par le TSB avec l'aide du président. Le programme de travail doit indiquer uploads/Management/ t-rec-a-1-200607-s-pdf-f.pdf