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UNIVERSITÉ MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU FACULTÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, COMM

UNIVERSITÉ MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU FACULTÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DÉPARTEMENT DES SCIENCES ÉCONOMIQUES Mémoire En vue de l’obtention du diplôme de Magister en sciences économiques Option : Management des Entreprises Thème : Présenté par : Dirigé par Mr DRIS Tarik Pr BIA Chabane Devant le jury composé de: Président du jury : Mr Brahim GUENDOUZI, professeur, à l’UMMTO Rapporteur : Mr Chabane BIA, Professeur, à l’UMMTO Examinateur : Mr Abdel Madjid BADI, Maître de conférence classe A, à l’UMMTO Examinateur : Mr Farid SADAOUI, Maître de conférences Classe A, à l’UMMTO Management des risques fiscaux des entreprises exerçant dans un environnement fiscal algérien lié au cadre déclaratif 2 Remercient Je remercie mon promoteur Le professeur Chabanne Bia de m’avoir accompagné tout le long de l’élaboration de ce travail de recherche ainsi que l’ensemble des jurys qui ont consacré leur temps précieux à le lire et l’évaluer en toute objectivité. Je tiens à rendre un vif hommage à l’ensemble des professeurs de l’école nationale des impôts et de la direction régionale des impôts d’Alger qui n’ont laissé aucune place aux simplifications lors de leur transmission des principaux règles et concepts universels et conventionnels de la littérature fiscale, en particulier Monsieur Bardaoui Kamel et Monsieur Larbi Hocine. Je remercie en particulier Monsieur Ali Bissad (professeur à l’école nationale des impôts, IEDF, l’école des affaire, l’école de magistrature, l’école supérieur des banques, formateurs des cadre financiers de comptable publique à l’échelle nationale) de m’avoir donné des bases solides en finances publiques, comptabilité publique et méthodologie de construction d’une dissertation en sciences sociales qui m’a permis de décrocher le concours de magistère. Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à Monsieur OuldKhaoua Mokhtar et Me’ll Khiddache Sabrina de m’avoir permis grâce à leurs cartes d’étudiant d’accéder à la bibliothèque de l’IEDF. Je rends aussi un hommage solennel à tous mes collègues de travail qui m’ont transmis les règles de base du métier de fiscaliste, en particuliers mon premier encadreur Monsieur Bensalem Badis lors de mon stage effectué à l’ex Direction des impôts de Bir Mourad Rais, entre mai, , juin et juillet 2011 dans le cadre d’obtention d’un DES en Fiscalité à l’école nationale des impôts, monsieur Fares Badis qui m’a appris les socles du métiers d’inspecteur des impôts , Monsieur Djamel Hallachi qui m’a transmis ses connaissances en contrôle sommaire et en contrôle sur pièces et Madame Djeraf Hassina qui m’a transmis le meilleur de son savoir-faire de maîtrise d’instruction des réclamations du contentieux fiscal et des recours devant les commissions, sans oublier bien sûr l’ensemble du personnel de la direction des impôts d’Alger Ouest qui m’ont encouragé de près et de loin dans notre recherche, en particulier Messieurs : Yahmi Lounis, Khaldi Mahdi, Merrabet Ahmed, Mkhtar Kaci, Monsieur Meghrous Azedine, Monsieur Naili Douaouda Zinnedine, Saad Samir , Bahloul Mokrane et Madame Nouassa Ghania. Je rends aussi un grand hommage à mes anciens supérieurs hiérarchiques Messieurs Boudjlida Bouzid et Guezgouz AbdelGhani qui m’ont encouragé à poursuivre mes études en magistère en m’offrant les meilleurs conditions possibles, sans oublier mes supérieurs actuels qui m’ont permis de soutenir mon travail de recherche dans les meilleures conditions : Messieurs El Milloudi et Fekrini Djamel Je rends aussi un hommage particulier à monsieur Rabah BelKacemi (Cadre au ministère des finances, enseignant à l’école nationale des impôts et encadreur des 3 derniers mémoires de PGS En fiances publiques portant sur le domaine de la gestion fiscale des entreprises et soutenus à L’IEDF) de m’avoir vivement encouragé à travailler sur ce thème, considéré selon lui comme sujet d’actualité dans la vie des entreprises et en science de gestion 3 Je tiens à remercier l’ensemble des professionnels dans le domaine de la gestion fiscale de l’entreprise et de l’audit fiscal de m’avoir ouvert leurs portes pour me transmettre tout leur savoir-faire en la matière, en particulier Messieurs Deramchi Abdellah, Saadi Samy, Guerboua Racim, Hammadou IBrahim, Laouadi Tak Farines, BenMeziane Mohamed, Benaibouche. Je remercie Le Laboratoire de Recherche en Gestion, Economie et en Sciences Sociales de la faculté polydisciplinaire de l’université de Chouab Mdoukal d’El Jadida sise au Maroc, qui m’a permis de découvrir le domaine recherche universitaire en gestion fiscale de l’entreprise en m’offrant l’opportunité de participer au colloque international qu’il a organisé entre le 26 et le 27 avril 2016 portant sur l’ingénierie fiscale et la performance de l’entreprise, je cite en particulier : M. Yahya BOUGHALEB, Président de l’Université Chouaib Doukkali, M. Abdelaziz CHAFIK, Doyen de la Faculté Polydisciplinaire d’El-Jadida, UCD, M. Abdelhak IBN ZIATE, Enseignant-Chercheur à la Faculté Polydisciplinaire d’El-Jadida et M. Faouzi BOUSSEDRA, Enseignant Chercheur à la Faculté Polydisciplinaire d’El-Jadida, UCD Je rends un hommage à l’ensemble de mes enseignants de l’UMMTO qui ont contribué à ma formation tant qu’en graduation qu’en post graduation dans les domaines de l’économie et du management, en particulier ceux qui m’ont plus marqué par leur génie en méthodologie en pédagogie, et par leur maitrise de l’analyse économique : Monsieur Fekhar Mouloud, Monsieur Dahmani Mohamed, Monsieur Attouche, Monsieur Benyahou Madjid, Monsieur Kabri Khalifa , Monsieur Guendouzi Brahim et Monsieur Oussalem Mohand Ouamar. Je remercie tous ceux qui m’ont aidé de très près dans l’élaboration de mon mémoire en particulier Messieurs : Abrika Belaid, Khames Abdennour et Kessi Yahia. Enfin je rends hommage à mes parents, mes deux sœurs, mes deux frères et mes oncles Dris Youcef et Akrib Amar, à un grand ami de la famille Monsieur Zennboudji Mohamed et l’enseignante à l’université de Telemcen Docteur Mortet Sabrina. Tous ces personnes m’ont particulièrement encouragé dans les pires moments du doute 4 LISTE DES ACRONYMES ET ABREVIATIONS ● TVA : Taxe Sur La Valeur Ajoutée ● TAP : Taxe Sur L’Activité Professionnelle ● TIC : Taxe intérieur à la consommation ● TAF : taxe foncière ● TA : taxe D’Assainissement ● TF : Taxe Sur La Formation Professionnelle ● TA : Taxe D’Apprentissage ● DT : Timbre Sur État ● IBS : Impôt Sur Le Bénéfice Des Sociétés ● IRG : Impôt Sur Le Revenu Global ● IRG/BP : Impôt Sur Le Revenu Global Catégorie Des Bénéfices Professionnels ● IRG/BIC : Impôt Sur Le Revenu Global Catégorie Des Bénéfices Industriels et Commerciaux ● IRG/BNC : Impôt sur le Revenu Global Catégorie Des Bénéfices Non Commerciaux ● IRG : Impôt Sur Le revenu Global Catégorie Des revenus Des Capitaux Mobiliers ● IRG/Salaire : Impôt Sur Le Revenu Global Catégorie Salariale ● RS (IRG/RS, IBS/RS) : Retenue à la source ● CDTA : Code Des Impôts Directs Et Taxes Assimilées ● CTCA : Code Des Taxe Sur Le Chiffre d’Affaires ● CPF : Code Des Procédures Fiscales ● DT : Droit de timbre (Code) ● SCF : Système Comptable Et Financier ● EL : Exigibilité légale ● TL : Taux légal, ● TE : Taux Exigible ou taux Éligible ● BIL : Base imposable légale ● BIE : Base Imposable Eligible ● DE : Droits exigibles ● TD : taux Déclaré ● RF : Risque fiscal Sommaire INTRODUCTION GÉNÉRALE ............................................................................................ 1 CHAPITRE I : ENVIRONNEMENT FISCAL ALGÉRIEN LIÉ AU CADRE DÉCLARATIF ……………………………………………………………...…..16 Introduction au chapitre I ......................................................................................................... 16 Section 1 : Cadre conceptuel de l’impôt moderne ................................................................... 17 Section 2 : le système fiscal applicable aux entreprises en Algérie ......................................... 46 Section 3 : les droits dont les entreprises du régime du réel sont redevables légales .............. 56 Section 4 : Modalités de détermination et de déclarations de l’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS) et l’impôt sur le revenu globale (IRG) ................................. 92 Conclusion du chapitre I ...................................................................................................... 114 CHAPITRE II : LE CONTROLE FISCAL ...................................................................... 115 Introduction chapitre II ....................................................................................................... 116 Section 1 : L’Approche théorique du contrôle fiscal ............................................................. 118 Section 2 : Le contrôle formel ................................................................................................ 132 Section 3 : La vérification approfondie .................................................................................. 159 Section 4 : Les conditions et Procédures contradictoire de rectification des déclarations, et de majorations ................................................................................................. 176 Conclusion du chapitre II .................................................................................................... 193 CHAPITRE III : LES MODALITES DE PRATIQUE DU MANAGEMENT DU RISQUE FISCAL LIE A LA CONFORMITE EN ALGERIe ............ 196 Introduction du Chapitre III ............................................................................................... 196 Section 1 : Cadre théorique sur management du risque fiscal ............................................... 199 Section 2 : les éléments constitutifs de l’audit du risque fiscal latent en Algérie .................. 220 Section 3 : l’audit fiscal formel à posteriori de la régularité fiscale ...................................... 237 Conclusion du chapitre III .................................................................................................. 265 CONCLUSION GÉNÉRALE ............................................................................................. 267 Liste des figures ……………………………………………………………………………274 Liste des tableaux ................................................................................................................. 275 Résumé……………………… ............................................................................................... 293 INTRODUCTION GENERALE 1 INTRODUCTION GÉNÉRALE La fiscalité est une préoccupation majeure pour les entreprises, elle occupe une place centrale dans leur vie économique, financière et managériale. En effet, toutes les décisions qu’elles prennent ne sont pas sans incidences fiscales qui se traduisent inéluctablement par des impacts sur leurs performances, leurs positions concurrentielles, leurs stratégies, leurs gouvernances, leurs gestions et leur survie. Dans le mode actuel de la gouvernance des entreprises, les actionnaires investissent massivement dans l’audit fiscal, pour mieux gérer les divers risques fiscaux, en particulier celui involontaire lié à la conformité, dont ses effets uploads/Management/1-memoire-en.pdf