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Guide du Safety Management System (SMS) A l’intention des employés et des usage

Guide du Safety Management System (SMS) A l’intention des employés et des usagers de l’aéroport de Sion Edition No. 1.0 09.09.2015 Aéroport de Sion - Guide du SMS Version 1.0 / 09.09.2015 Page - 1/14 - Table des matières 1. Introduction .................................................................................................................... 2 1.1. Définitions ............................................................................................................ 2 1.2. 9 choses que vous devriez connaître au sujet d’un SMS ..................................... 3 1.3. Champ d’application du SMS ............................................................................... 4 1.4. Objectifs du SMS ................................................................................................. 4 1.5. Piliers du SMS ..................................................................................................... 4 2. Politique et objectifs de sécurité (Safety Policy and Objectives) ..................................... 5 2.1. Politique de sécurité de l’aéroport de Sion ........................................................... 5 2.2. Objectifs de sécurité ............................................................................................ 5 2.3. Structure et organisation de la gestion de la sécurité ........................................... 5 3. Gestion du risque de sécurité (Safety Risk Management) .............................................. 7 3.1. Rapport d’occurrence de sécurité au sol (GSR) ................................................... 7 3.2. Identification des dangers (HAZID) ...................................................................... 7 3.3. Gestion du risque ................................................................................................. 8 3.4. Gestion des non-conformités (SARPs) ................................................................ 8 4. Garantie de la sécurité (Safety Assurance) .................................................................... 9 4.1. Indicateurs de performance de la sécurité ........................................................... 9 4.2. Gestion des changements (Safety Assessment) .................................................. 9 4.3. Audit de sécurité .................................................................................................10 5. Promotion de la sécurité (Safety Promotion) .................................................................11 5.1. Communication ...................................................................................................11 5.2. Formation ...........................................................................................................11 5.3. Culture de la sécurité ..........................................................................................12 Annexe : 1. Formulaire GSR de l’aéroport de Sion Aéroport de Sion - Guide du SMS Version 1.0 / 09.09.2015 Page - 2/14 - 1. Introduction Conformément à l’Annexe 14 de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) et à l’Ordonnance sur l’Infrastructure Aéronautique (OSIA) de l’Office Fédéral de l’Aviation Civile (OFAC), l’aéroport de Sion développe et exploite un : Système de gestion de la sécurité (Safety Management System - SMS) Ce Guide se base sur le Manuel SMS de l’aéroport de Sion et est destiné à tous les employés et les usagers de la plateforme aéroportuaire. L’objectif de ce document est d’exposer simplement le SMS de l’aéroport de Sion à toutes les personnes activent sur le site. Ceci afin de présenter le système de gestion de la sécurité mis en place et développer ainsi une culture de la sécurité commune à tous les partenaires. 1.1. Définitions Afin de développer une culture de la sécurité commune, il est aussi nécessaire de parler un langage commun. Pour ce faire, voici quelques définitions importantes ayant traits avec la sécurité en milieu aéroportuaire. Terme Signification Sécurité (Safety) La sécurité consiste à prévenir la plateforme aéroportuaire et ses opérations de tout événement involontaire (collision, incendie, incursion, négligence, etc). Sûreté (Security) La sûreté consiste à protéger la plateforme aéroportuaire et ses opérations de tout acte volontaire (vandalisme, attentat, effraction, malveillance, etc). Danger (Hazard) Un danger est défini comme une situation ou un objet qui a la potentiel de causer des lésions aux personnes, des dommages aux équipements ou aux structures, la perte de matériel, ou la réduction de la capacité d’accomplir une fonction prescrite. Risque Un risque est l’évaluation d’un événement spécifique à un danger et qui s’exprime en termes de prédiction de probabilité et potentiel d’impact. Probabilité La probabilité désigne la possibilité de réalisation (fréquence d’occurrence) du risque. Elle peut s’exprimer de manière qualitative ou quantitative. Gravité (Impact) La gravité désigne la quantification du dommage engendré par la réalisation du risque. Elle peut s’exprimer de manière qualitative ou quantitative. Événement Accident ou incident Accident Événement lié à l’exploitation d’un aéronef à l’occasion duquel une personne est blessée ou décédée, ou lorsqu’un aéronef subit un dommage conséquent ou est totalement détruit. Incident Événement, autre qu’un accident, lié à l’utilisation d’un aéronef, qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité de l’exploitation. Changement Toute modification durable ou temporaire, dont les incidences sur la sécurité des opérations aéroportuaires ne peuvent être exclues avec certitude. Aéroport de Sion - Guide du SMS Version 1.0 / 09.09.2015 Page - 3/14 - 1.2. 9 choses que vous devriez connaître au sujet d’un SMS 1. Qu’est-ce qu’un SMS ? Un SMS est une série de processus définis à l’échelle de l’organisation permettant la prise de décision basée sur le risque effectif lié vos activités professionnelles quotidiennes. 2. Sur quoi se concentre le SMS ? Le SMS se concentre sur la maximisation continue des opportunités d’amélioration de la sécurité de la plateforme aéroportuaire. 3. Quels sont les processus clés du SMS ? • Identification des dangers - méthode pour identifier les dangers liés à la plateforme aéroportuaire ; • Rapport des occurrences - processus d’acquisition d’une base de donnée de sécurité ; • Mesure de la performance - gestion d’outils afin d’analyser si les objectifs de sécurité définis sont atteints ; • Garantie de la sécurité - processus qui permettent une amélioration continue de la performance de sécurité de l’organisation. 4. Quels sont les rôles et responsabilités au sein d’un SMS ? • La Direction de l’aéroport est responsable de l’établissement du SMS et d’y allouer les ressources nécessaires afin de maintenir un SMS efficace ; • Le Safety Office est responsable de l’implémentation et du développement du SMS ; • Les employés/usagers sont responsables d’identifier les dangers et de les rapporter. 5. Quels bénéfices le SMS peut apporter à mon organisation ? • Permet des prises de décisions mieux informées/documentées ; • Améliore la sécurité par une baisse des accidents ; • Permet une meilleure allocation des ressources par une augmentation de l’efficience et une réduction des coûts ; • Renforce la culture d’entreprise. 6. Quelles sont les qualités clés d’une organisation avec un SMS efficace ? • Un engagement personnel de la Direction et de tous les employés/usagers afin d’atteindre les objectifs de performance de sécurité ; • Une définition claire de ce qu’est le SMS et ce qu’il est supposé accomplir ; • Une pratique établie de communication ouverte et transparente au sein de l’ensemble de l’organisation ; • Une culture d’une organisation qui cherche continuellement à s’améliorer. 7. Qu’est-ce que n’est pas un SMS ? • Un processus autorégulé ; • Un système individuel ; • Un substitut de supervision ; • Une charge indue. 8. Qu’est-ce que fait un SMS ? • Se construit sur des processus établis ; • Intègre les autres systèmes de gestion en adoptant une cadre réglementaire adapté à l’organisation ; • Démontre une bonne pratique professionnelle. 9. Quelle est la différence entre un SMS et un Quality Management System (QMS) ? • Le SMS se concentre sur les aspects sécuritaires de l’organisation - Le QMS se concentre sur les services et les produits d’une organisation ; Les deux systèmes sont des outils de gestion essentiels et complémentaires, et améliorent la sécurité. Un SMS ne peut être correctement implémenté sans appliquer les principes de gestion de la qualité. Aéroport de Sion - Guide du SMS Version 1.0 / 09.09.2015 Page - 4/14 - 1.3. Champ d’application du SMS Les procédures et directives définies dans le cadre du SMS sont directement applicables par tout le personnel de l’aéroport ainsi que toutes les instances soumises à la surveillance de l’autorité aéroportuaire civile. La Base aérienne (BA) et son personnel ne sont pas directement concernés par le SMS de l’aéroport de Sion. 1.4. Objectifs du SMS Les objectifs du SMS sont les suivants: - Consolider toutes les procédures de fonctionnement du SMS dans un document complet permettant une vue globale du fonctionnement et de la mise en application du SMS ; - Assurer une communication simple, claire et précise sur les objectifs, la gestion et le traitement de tout ce qui concerne la sécurité sur la plateforme aéroportuaire de Sion ; - Assurer un suivi et une coordination optimale en définissant de manière détaillée le fonctionnement du SMS et les responsabilités de chaque entité intervenant dans le domaine de la sécurité ; - Donner un outil de travail important pour le Safety Office en créant un recueil unique contenant toutes les procédures et systèmes utilisés pour son travail quotidien. 1.5. Piliers du SMS De manière générale, un SMS est composé des quatre piliers fondamentaux suivants : - Politique et objectifs de sécurité (Safety Policy and Objectives) : Une politique de sécurité explicite définie pour l’organisation par la direction permet de cibler les efforts en matière de gestion de la sécurité. - La gestion du risque de sécurité (Safety Risk Management) : Les dangers et risques liés aux opérations sont identifiés, catégorisés et traités de manière systématique afin d’assurer un niveau de risque aussi bas que raisonnablement possible. - La garantie de la sécurité (Safety Assurance) : Le concept de garantie de la sécurité permet un suivi continu du niveau de la sécurité et de la performance du SMS - La promotion de la sécurité (Safety Promotion) : Afin que les personnels opérant sur la plateforme aient les compétences adéquates en matière de sécurité, diverses communications et formations sont mises en place. Aéroport de Sion - Guide du SMS Version 1.0 / 09.09.2015 Page - 5/14 - 2. Politique et objectifs de sécurité (Safety Policy and Objectives) 2.1. Politique de sécurité de l’aéroport de Sion L’aéroport de Sion s’engage à : - Faire de la sécurité des opérations uploads/Management/guide-sms.pdf