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Analyse de la determination de la vd

PRÉSENTATION DE PROJET DE MÉMOIRE Cycle III Option DOUANE CSujet de mémoire ?Analyse de la détermination de la valeur en douane au bureau de douane de NGUELI Tchad entre et CCadre théorique de la recherche Analyse de la situation ? Les opérateurs économiques de la ville de N ? Djaména éprouvent souvent des di ?cultés pour le dédouanement de leurs marchandises au bureau de douane de Nguéli Ces di ?cultés concernent le délai et les coûts de dédouanement des marchandises CAnalyse de la situation suite ? Le problème identi ?é est alors di ?cultés de dédouanement des marchandises par les opérateurs économiques au bureau de douane de Nguéli par les opérateurs économiques ? CAnalyse de la situation suite ? Les faits qui permettent d ? apprécier ce problème sont de trois catégories ? Les statistiques les données de la chambre de commerce d ? Industries d ? Agriculture des mines et d ? artisanat CCIAMA les données du bureau de douane de Nguéli ? Les témoignages les témoignages des opérateurs économiques de la commune de N ? Djaména les témoignages des ménages de la commune de N ? Djaména et les témoignages des inspecteurs véri ?cateurs du bureau de douane de Nguéli ? Les événements la contestation des opérateurs économiques en novembre relative à l ? application des nouvelles exigences de la CEMAC C Justi ?cations ? Pertinence théorique ? Les di ?cultés de dédouanement sont universelles raison pour laquelle les organismes qui soutiennent et réglementent les échanges internationaux recommandent la facilitation des échanges par la simpli ?cation des procédures de dédouanement ? Ce problème semble mieux traité ailleurs que dans les pays en voie d ? émergence Ce problème a de répercussions directes sur les populations qui supportent l ? in ation la compétitivité des opérateurs économiques et l ? économie nationale C Pertinence théorique suite ? La résolution de ce problème contribuera à faciliter davantage les procédures de dédouanement ? Et de ce fait contribuer à faire gagner du temps et de pro ?t aux opérateurs économiques à stabiliser l ? in ation et à augmenter les recettes douanières C Pertinence par rapport aux ODD ? Ce sujet de recherche se rapporte à l ? ODD N Partenariat pour la réalisation des objectifs ? Les résultats de ces travaux contribueront à promouvoir le commerce international à réaliser un système de commerce universel basé sur des règles équitable qui soit juste et ouvert et qui béné ?cie à tous ? Plus précisément et sur le plan ?nancier contribuer à la mobilisation des ressources nationales en vue de renforcer les capacités nationales de collecte de l ? impôt et d ? autres recettes C Pertinence par rapport aux ODD suite ? En la part des recettes douanières au Tchad est de F CFA par rapport à un montant de recettes ?scales hors pétrole de F CFA La résolution de ce problème contribuera à son amélioration signi ?cative ? Sur le plan commercial contribuer à promouvoir un système commercial multilatéral universel