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Analyse systemique et strategique des li

Master Droit Anglais et Nord-Américain des a ?aires Dirigé par Pr Sophie Robin-Olivier Analyse systémique et stratégique des limites du programme de clémence américain et européen ? Gabriel Mezhrahid CSous la direction de Christophe Lemaire PRINCIPALES ABRÉVIATIONS ET EXPRESSION ANGLAISE Art Articles ANC Autorité nationale de concurrence Commission Commission Européenne Cass Com Cour de Cassation chambre commerciale DoJ Département of justice OCDE Organisation de coopération et de développement économiques Private enforcement Actions privées Public enforcement Actions publiques Plea bargaining Procédure négociée TFUE Traité de fonctionnement de l ? Union Européenne REC Réseau Européen de la Concurrence Leniency program Programme de clémence CRemerciements Ce mémoire est le résultat d ? un travail d ? un an de recherche et n ? aurait pu aboutir sans la précieuse aide de plusieurs personnes Je tiens en premier lieu à exprimer toute ma reconnaissance à mon Directeur de mémoire Monsieur le Professeur Lemaire pour ses précieux conseils et à Madame le Professeur Robin Olivier pour avoir accepté d ? être le second membre de mon jury J ? adresse mes sincères remerciements à tous les professeurs intervenants et personnes qui m ? ont apporté une précieuse aide au cours de ce travail de recherche Merci à mes parents David et Etienne pour leur soutien et leur relecture Merci à Rebecca d ? être toujours là pour moi CSOMMAIRE INTRODUCTION I La clémence en droit et l ? étude de ses limites ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p II L ? avènement du modèle de clémence américain ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p III Distinctions conceptuelles entre l ? approche américaine et européenne de la clémence ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p IV La rationalisation économique des programmes de clémence ? ? ? ? p TITRE I ANALYSE SYSTÈMIQUE DES FAILLES DU MODÈLE DE CLÉMENCE EUROPÉEN ET AMERICAIN p CHAPITRE L ? enchevêtrement des procédures et évaluation du risque latent à la délation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Section L ? incidence d ? une action pénale sur le délateur potentiel la prise en compte du risque prison ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p A Le risque pénal collatéral ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p B Une nécessité de coordination ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Section La clémence et les deux visages de Janus La conjugaison du public et du private enforcement ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?