Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Annexe 11 Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services de la circulation aérienne Service du contrôle de la circulation aérienne Service d ? information de vol Service d ? a

Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services de la circulation aérienne Service du contrôle de la circulation aérienne Service d ? information de vol Service d ? alerte La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le mars elle annule et remplace à partir du er novembre les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos Treizième édition Juillet Organisation de l ? aviation civile internationale CPage blanche CNormes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services de la circulation aérienne Service du contrôle de la circulation aérienne Service d ? information de vol Service d ? alerte La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le mars elle annule et remplace à partir du er novembre les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos Treizième édition Juillet Organisation de l ? aviation civile internationale CAMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des publications de l ? OACI Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l ? Organisation à l ? adresse suivante www icao int Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS No - -A -B AMENDEMENTS Applicable Inscrit le le Par Incorporés dans la présente édition ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI ?? OACI RECTIFICATIFS Date de No publication Inscrit le Ne touchait pas le français Ne touchait pas le français ?? Par OACI OACI OACI II CTABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS CHAPITRE Dé ?nitions CHAPITRE Généralités Désignation des responsabilités Objet des services de la circulation aérienne Subdivision des services de la circulation aérienne Détermination de la nécessité des services de la circulation aérienne Désignation des portions d ? espace aérien et des aérodromes contrôlés o? les services de la circulation aérienne seront assurés Classi ?cation des espaces aériens Vols en navigation fondée sur les performances PBN Performances de communication requises RCP Création et désignation des organismes assurant les services de la circulation aérienne Spéci ?cations relatives aux régions d ? information de vol aux régions de contrôle et aux zones de contrôle Identi ?cation des organismes assurant les services de la circulation aérienne et des espaces aériens desservis par ceux-ci Création et identi ?cation des routes ATS Établissement des points de transition Établissement et identi ?cation des points signi ?catifs Établissement et identi ?cation de parcours normalisés pour les aéronefs circulant à la surface Coordination entre l ? exploitant et les services de la circulation aérienne Coordination entre les autorités militaires et les services de la circulation aérienne Coordination des activités qui présentent un danger potentiel pour les