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Effets sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences S

Effets sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences Saisine n° « 2008/006 » RAPPORT d’expertise collective « Comité d’Experts Spécialisés (CES) : Agents Physiques, Nouvelles Technologies et Grands Aménagements » mars 2010 Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 2 Mots clés Champ électromagnétique, extrêmement basses fréquences, ligne haute tension, effet biologique, effet sanitaire, épidémiologie. Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 3 Présentation des intervenants RAPPORTEURS M. Alexandre BOUNOUH – Chef de Département au Laboratoire National de Métrologie et d’Essais – Laboratoire de Métrologie Electrique Basse Fréquence – Champs électromagnétiques M. Henri BRUGERE – Professeur Émérite à l’Ecole Nationale Vétérinaire - Unité Physiologie Thérapeutique - Physiologie Mme Jacqueline CLAVEL – Directeur de recherche à l’INSERM – Université Paris Sud - Unité d'Epidémiologie environnementale des cancers – Champs électromagnétiques M. Pascal FEBVRE – Professeur de Physique à l’université de Savoie – Laboratoire Hyperfréquences et Caractérisation – Champs électromagnétiques Mme Isabelle LAGROYE – Laboratoire de Bioélectromagnétisme (IMS) – Ecole Pratique des Hautes Etudes – Biologie – Champs électromagnétiques M. Paolo VECCHIA – Directeur de recherche à l’Istituto Superiore di Sanità (ISS, Rome, Italie) – Rayonnements non ionisants. ADOPTION DU RAPPORT PAR LE COMITE D’EXPERTS SPECIALISES Ce rapport a été soumis pour commentaires au CES : ■ Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements – 17 décembre 2009 et 26 janvier 2010 Président M. Jean-François DORÉ – Directeur de Recherche Émérite à l’Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (Inserm) - Champs électromagnétiques non ionisants – Ultra-violets. Membres Fabienne ANFOSSO-LÉDÉE – Ingénieur de recherche au Laboratoire Central des Ponts et Chaussées (LCPC) – Bruit. Michel BÉRENGIER – Adjoint au Chef de la division Entretien, Sécurité et Acoustique des Routes au Laboratoire Central des Ponts et Chaussées (LCPC) – Bruit. Jean-Pierre CÉSARINI – Retraité (Directeur du laboratoire de recherche sur les tumeurs de la peau humaine, fondation A. de Rothschild et Inserm) – Ultra-violets. Jean-Claude COHEN – Coordinateur en biométéorologie à Météo France – Météorologie et santé. Daniel COURANT – Chercheur, chef de projet au Commissariat à l'Energie Atomique (CEA) – Rayonnements non ionisants (lasers, ultra-violets). Frédéric COUTURIER – Responsable du département "Études" à l’Agence Nationale des Fréquences (ANFR) – Rayonnements non ionisants. Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 4 Jean-Claude DEBOUZY – Directeur du département « effets biologiques des rayonnements- biophysique » de l’institut de recherches biomédicales du service de santé des armées (IRBA- CRSSA) – Champs électromagnétiques non ionisants. Aïcha EL KHATIB – Chargée de mission à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris - Hôpital Avicenne – Exposition et pathologies professionnelles. Emmanuel FLAHAUT – Chargé de recherche au Centre National de Recherche Scientifique (CNRS) – Nanomatériaux. Eric GAFFET – Directeur de recherche Nanomaterials research Group au Centre National de Recherche Scientifique (CNRS) – Nanomatériaux. Martine HOURS – Chargée de recherche à l’Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité (Inrets) – Rayonnements non ionisants. Agnès JOB – Chercheur au Centre de Recherche du Service de Santé des Armées (CRSSA) – Bruit. Antoine LABEYRIE – Professeur au Collège de France – Environnement et santé. Jacques LAMBERT – Directeur de recherche à l’Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité (Inrets) – Bruit. Dominique LAURIER – Adjoint au chef de laboratoire d'épidémiologie à l’Institut de Radioprotection et de Sureté Nucléaire (IRSN) – Epidémiologie. Olivier LE BIHAN – Ingénieur études et recherche à l’Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (Ineris) – Hygiène industrielle et nanomatériaux. Philippe LEPOUTRE – Responsable du pôle technique auprès de l’Autorité de Contrôle des Nuisances Sonores Aéroportuaires (Acnusa) – Bruit. Didier MARCHAL – Directeur Hygiène Sécurité Environnement (HSE) Europe de la division Automotive Experience de Johnson Controls Inc. – Santé au travail. Annie MOCH – Professeur à l’Université Paris X Nanterre – Bruit. Philipe PIRARD – Médecin épidémiologiste au Département Santé Environnement à l’Institut national de Veille Sanitaire (IVS) – Epidémiologie. Serge PLANTON – Ingénieur en chef à Météo France – Météorologie et santé. Michel RUMEAU – Ingénieur en chef de la section acoustique, adjoint au chef de département de mesures physiques au Laboratoire Central de la Préfecture de Police (LCPP) – Bruit. René DE SÈZE – Directeur de recherche à l’Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (Ineris) – Rayonnements non ionisants. François TARDIF – Chef de laboratoire au Commissariat à l'Energie Atomique (CEA) – Sécurité au travail et nanomatériaux. Michel VALLET – Retraité (Directeur de Recherche à l’Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité (Inrets)) – Bruit Paolo VECCHIA – Directeur de recherche à l’Istituto Superiore di Sanità (ISS, Rome, Italie) – Rayonnements non ionisants. Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 5 Les travaux d’expertise collective ont été adoptés par le CES « agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements » le 26 janvier 2010. PARTICIPATION AFSSET Coordination scientifique Mme Dina ATTIA – Chef de projets scientifiques – Afsset M. Olivier MERCKEL – Chef de l’unité Agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements – Afsset Contribution scientifique Mme Johanna FITE – Chargée de projets scientifiques – Afsset Mlle Alexandra GUICHARD – Chargée de projets scientifiques – Afsset Mlle Myriam SAÏHI – Chargée de projets scientifiques – Afsset Ressources bibliographiques Mlle Sophie GUITTON – Chef de l’unité Veille, documentation, archives – Afsset Secrétariat administratif Mme Sophia SADDOKI – Afsset Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 6 AUDITION DE PERSONNALITES EXTERIEURES Nom Affiliation Audience Date Catherine Gouhier Pierre Le Ruz Criirem - Centre de Recherche et d'Information Indépendantes sur les Rayonnements ÉlectroMagnétiques Sous-groupe des rapporteurs 7 octobre 2009 Jacques Lambrozo Isabelle Magne Martine Souques EDF – Service des études médicales Sous-groupe des rapporteurs 13 octobre 2009 Hervé Laffaye François Deschamps Olivier Herz Réseau de Transport d’Électricité (RTE) Sous-groupe des rapporteurs 29 septembre 2009 Gilles Fleury Isabelle Magne Responsables de l’étude EXPERS Sous-groupe des rapporteurs 9 septembre 2009 CONTRIBUTION ECRITE Le Dr. Anne Cherin a envoyé une contribution écrite en réponse à une sollicitation de l’Afsset, dans le cadre de ses fonctions de médecin du travail à la SNCF et de chargée de mission « champs électromagnétiques » auprès de la direction de l’entreprise. Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 7 Sommaire Présentation des intervenants...............................................................................................3 Sommaire .............................................................................................................................7 EXPERTISE COLLECTIVE : SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS ............................................9 Liste des figures..................................................................................................................17 Liste des tableaux...............................................................................................................18 Abréviations........................................................................................................................19 1 Contexte, objet et modalités de traitement de la saisine.............................................21 1.1 Contexte et objet de la saisine ................................................................................21 1.2 Modalités de traitement de la saisine .....................................................................23 1.2.1 Méthode et calendrier de traitement de la saisine...................................................................... 23 1.2.2 Critères de qualité de l’expertise ................................................................................................ 23 2 Généralités sur les champs électromagnétiques ........................................................25 2.1 Nature fondamentale de la source de champ.........................................................25 2.1.1 Champ électromagnétique.......................................................................................................... 25 2.1.2 Champ électrique........................................................................................................................ 26 2.1.3 Champ magnétique..................................................................................................................... 26 2.2 Grandeurs physiques ..............................................................................................27 2.3 Spectre électromagnétique .....................................................................................29 2.4 Sources de champs électromagnétiques ...............................................................30 2.4.1 Sources naturelles ...................................................................................................................... 30 2.4.2 Sources artificielles ..................................................................................................................... 31 2.5 Valeurs limites d’exposition et contexte réglementaire ........................................33 2.5.1 Origine des valeurs limites d’exposition aux champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences pour le public............................................................................................................ 33 2.5.2 Réglementations ......................................................................................................................... 35 3 Évaluation de l’exposition aux champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences .................................................................................................................37 3.1 Notion d’exposition..................................................................................................37 3.2 Méthodes d’évaluation de l'exposition ...................................................................37 3.2.1 Méthodes indirectes : codes de câblage et calculs .................................................................... 38 3.2.2 Mesures directes......................................................................................................................... 38 3.2.3 Méthodes normalisées de mesure des champs électromagnétiques ........................................ 39 3.3 Analyses des données disponibles sur l’évaluation de l’exposition de la population aux champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences .39 3.3.1 Exposition de la population générale.......................................................................................... 39 3.3.2 Exposition des travailleurs .......................................................................................................... 45 3.4 Analyse des études d’exposition récentes ou en cours........................................47 3.4.1 Étude d’exposition à Champlan .................................................................................................. 47 Afsset • • • • RAPPORT « Champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences » Saisine n° 2008/006 Mars 2010 Version finale page 8 3.4.2 Étude Expers .............................................................................................................................. 52 3.4.3 Enquête citoyenne du Criirem « Vivre avec une ligne THT »..................................................... 56 3.4.4 Mesures de champ réalisées par Supélec.................................................................................. 60 4 Effets biologiques et sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences – synthèse de l’expertise internationale ...................................................63 4.1 Rappels méthodologiques.......................................................................................63 4.1.1 Les études expérimentales in vivo et in vitro.............................................................................. 63 4.1.2 Les études épidémiologiques ..................................................................................................... 63 4.2 Interaction des champs électromagnétiques avec les tissus biologiques ..........65 4.2.1 Introduction ................................................................................................................................. 65 4.2.2 L’action des champs électromagnétiques sur les tissus biologiques ......................................... 66 4.2.3 Mécanismes indirects impliquant des courants induits............................................................... 66 4.2.4 Mécanismes directs impliquant une cible ................................................................................... 68 4.3 Synthèse de l’expertise internationale sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences..........................................68 4.3.1 Choix des publications étudiées ................................................................................................. 68 4.3.2 Résultats ..................................................................................................................................... 70 4.3.3 Conclusion sur les effets sanitaires des champs électromagnétiques extrêmement basses fréquences uploads/Science et Technologie/ 2010-effets-san-des-champs-electromagnetiques-ebf-rapport-d-x27-exp-coll.pdf