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1 UNIVERSITE HASSAN II – MOHAMMEDIA Cours de Criminologie 5ème semestre – Licen

1 UNIVERSITE HASSAN II – MOHAMMEDIA Cours de Criminologie 5ème semestre – Licence en Droit Privé Professeur : Mr Abderrachid Chakri Année universitaire : 2014-2015 Zhadraoui 2 Introduction : La naissance de la criminologie est datée généralement des travaux accomplis par trois savants italiens dans les dernières décennies du 19ème siècle : Cesare Lombroso (1835-1909), médecin militaire, créateur de l’anthropologie criminelle dont l’ouvrage « l’homme criminel » paru en 1876 est fondamental, Enrico Ferri (1856-1929), professeur de droit et de sociologie, auteur de la fameuse « sociologie criminelle » parue en 1881 sous le titre « les nouveaux horizons du droit pénal » et Rafael Garofalo (1851-1934), magistrat dont « la criminologie » publiée en 1885 est célèbre. La criminologie existe donc depuis plus d’un siècle. Mais malgré son passé, la criminologie soulève encore un grand nombre de questions qui demeurent toujours sans réponses nettes. Parmi elles, deux sont fondamentales :  La criminologie est-elle une science pluridisciplinaire qui emprunte ses données de base aux différentes sciences de l’homme, ou une science véritable et autonome ?  La criminologie est-elle une science théorique ou une science pratique ? Pour répondre à ces deux questions, il convient de s’interroger tour à tour sur le concept de cette discipline, sur son objet spécifique et ses tendances principales. Section 1.01 Définitions de la criminologie On définit souvent la criminologie comme « l’étude scientifique du phénomène criminel » « la science du phénomène criminel » ou « la science du crime ». Ces définitions, qui paraissent à première vue simples par leur généralité, recouvrent des notions extrêmement variables de la criminologie. En effet, l’examen de la littérature consacrée à la définition de la criminologie démontre qu’il n’existe pas de définition uniforme de celle-ci, mais une diversité de définitions. Cette diversité est attestée par le fait qu’il y a presque autant de conceptions de la criminologie que de criminologues. Certains auteurs ont regroupé l’ensemble des disciplines, qui étudient les divers aspects du phénomène criminel sous le vocable de criminologie, tandis que d’autres ont réservé ce terme à l’étiologie criminelle. Il en est résulté des définitions extensives et des définitions restrictives de la criminologie. I. Les définitions extensives de la criminologie : Les définitions extensives ou larges de la criminologie se caractérisent par le fait que le terme de « criminologie » y recouvre un nombre plus au moins grand de sciences criminelles. Nous examinons dans ce paragraphe, la définition d’Enrico Ferri, la conception de l’Ecole encyclopédique et celle de l’Ecole américaine classique. Zhadraoui 3 A. La définition de Ferri : La définition la plus large est celle de l’un des fondateurs de la criminologie, l’italien Enrico Ferri pour qui la « sociologie criminelle », terme qui doit être entendue dans son œuvre comme synonyme de « criminologie », est la somme de toutes les sciences criminelles. Elle englobe notamment le droit pénal qui n’est rien d’autre que le chapitre juridique de cette science plus générale qui est la sociologie criminelle. Cette conception a été reprise par un élève de Ferri, V.V Stanciu et par certains sociologues dont notamment, Denis Szabo. B. La conception de l’école encyclopédique : Parmi les conceptions les plus extensives de la criminologie, on trouve encore celle qui a été développée par l’Ecole autrichienne encyclopédique représentée par Hans Gross, Grasberger et Seelig. Sans doute, ces auteurs se séparent ils de Ferri en ce qu’ils distinguent soigneusement le droit pénal de la criminologie. Selon eux en effet, il faut différencier deux aspects dans le phénomène criminel : les aspects normatifs qui relèvent du droit pénal et les aspects réels ou positifs qui seuls font partie de la criminologie. Mais au-delà de cette distinction, le champ de la criminologie demeure extrêmement vaste et fait de celle-ci une science composite puisqu’elle comprend non seulement l’étiologie criminelle, mais également la criminalistique et la science pénitentiaire. De là son appellation d’Ecole encyclopédique. En France, cette conception a été reprise par M.Larguier. C. La conception de l’école américaine classique : C’est encore dans une perspective étendue, que se situe la définition donnée à la criminologie par l’américain Sutherland. Selon cet auteur, la criminologie est la science qui étudie l’infraction en tant que phénomène sociale. Son domaine englobe les processus de l’élaboration des lois, de l’infraction aux lois et des réactions provoquées par l’infraction aux lois. De la sorte la criminologie se diviserait en 3 branches principales :  La sociologie du droit pénal, qui s’efforce de faire une analyse scientifique des conditions du développement des lois pénales  L’étiologie criminelle, qui se propose l’analyse scientifique des causes de la criminalité  La pénologie, qui traite de la lutte contre la criminalité La conception de Sutherland a eu une grande influence sur la pensée criminologique contemporaine. En incluant en effet dans la criminologie, à côté de l’étiologie criminelle, la sociologie du droit pénal et la pénologie, l’approche de cet auteur contenait en germe le développement de points de vue nouveaux sur l’action criminelle fondés sur les analyses effectuées dans ces deux sous disciplines. C’est précisément ce qui s’est produit avec l’apparition dans les années 60 des perspectives interactionnistes et de la théorie de la stigmatisation (labelling-theory), puis dans les années 70 de la criminologie radicale et de la criminologie critique. Ces nouvelles approches ont donné naissance à la criminologie dite de Zhadraoui 4 « la réaction sociale » qui met l’accent non plus sur l’acte criminel et son auteur, mais sur le contenu et les effets de la réaction sociale à la délinquance, et en dernier lieu sur la victime. Finalement on dit volontiers aujourd’hui que la criminologie comprend en gros quatre domaines :  La criminogenèse  La criminologie organisationnelle  La criminologie interactionniste  La criminologie victimologique Zhadraoui 5 II. Les définitions restrictives de la criminologie : A. Idées communes : Toutes ces définitions s’accordent d’abord à admettre que criminologie et droit pénal constituent deux disciplines distinctes. La criminologie a une fonction positive et expérimentale. Le droit pénal a en revanche, une fonction normative. Elles présentent donc toute la caractéristique de s’opposer à la conception de Ferri sur ce point. Mais en outre, ces définitions restrictives répudient les autres conceptions extensives de l’objet de la criminologie en ce qu’elles assignent à celle-ci pour but exclusif l’étude de l’étiologie et de la dynamique criminelle et écartent ainsi de son champ d’investigation aussi bien la sociologie du droit pénal que la criminalistique, la pénologie et la prophylaxie criminelle. B. Différences : A l’intérieur de ces limites, les contours de la criminologie ne sont pas tracés toujours avec la même rigueur. a. Une tradition qui remonte au début du siècle, cantonne la criminologie dans le rôle d’une science pure (théorique) se proposant l’étude des causes et des lois de la délinquance. Cette conception a été dégagée au début du siècle par Cuchen et a été reprise dans les travaux préparatoires du IIème Congrès International de Criminologie tenu à Paris en 1950 et on la retrouve chez nombre d’auteurs tel Olof Kinberg, Marquiset et MM. Stéfani, Levasseur et Jambu- Merlin. Pour ces derniers auteurs notamment, la criminologie se définit comme : « l’étude des causes de la délinquance ». b. Mais une autre conception restrictive de la criminologie voit, cependant dans celle-ci, non seulement une science théorique, mais également une science appliquée. Telle est notamment la position de Pinatel qui s’est efforcé de dégager une conception de la criminologie qui tienne compte des préoccupations pratiques qui avaient présidé à sa naissance, sans pour autant se condamner à une représentation encyclopédique de cette science. Pour cet auteur, la criminologie doit être distinguée tour à tour du droit pénal, de la criminalistique et même de la pénologie. Cependant, elle ne peut se cantonner dans l’étude des facteurs et des mécanismes de l’action criminelle. Comme la médecine, elle n’a de signification que par son utilisation pratique. Aussi se diviserait elle en deux branches, la criminologie générale, science théorique, qui coordonnerait les diverses données recueillies sur les facteurs et les mécanismes de la délinquance, et la criminologie clinique, science pratique, qui consisterait dans l’approche multidisciplinaire du cas individuel en vue du traitement du délinquant et de la prévention de la récidive. C’est finalement la criminologie clinique qui représenterait la partie la plus spécifique de la criminologie. Zhadraoui 6 Section 1.02 Objet de la criminologie : Il résulte des définitions qui précédent que la détermination de l’objet de la criminologie pose en réalité deux problèmes : un problème de domaine et un problème de contenu. La première question a pour objet de délimiter les frontières de la criminologie relativement aux autres sciences criminelles : il s’agit de savoir ce qui entre et ce qui n’entre pas dans le champ d’application de la criminologie (I). Quant à la seconde question, elle suppose déjà délimité le domaine de la criminologie et s’interroge alors sur ce qu’elle contient à l’intérieur de ces limites (II) I- Le domaine de la criminologie : Les difficultés de frontières se situent sur 4 fronts : le droit pénal et la politique criminelle, la uploads/Science et Technologie/ science 1 .pdf