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Appel d offres DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Acquisition de travaux Acquisition de B? timent Modulaire pour activité de Recherche Emis le - AOI No ? Ma? tre de l ? Ouvrage - CESI-LINEACT Pays -FRANCE- CPréface Ce Dossier d ? appel d ? o ?res pour l ? acqui

DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Acquisition de travaux Acquisition de B? timent Modulaire pour activité de Recherche Emis le - AOI No ? Ma? tre de l ? Ouvrage - CESI-LINEACT Pays -FRANCE- CPréface Ce Dossier d ? appel d ? o ?res pour l ? acquisition de travaux a été préparé par CESILINEACT et a été élaboré à partir du Document type d ? appel d ? o ?res pour l ? acquisition de travaux établi en septembre Ce dossier type re ète la structure et les dispositions du Document cadre d ? appel d ? o ?res établi pour l ? acquisition de travaux l ? étude et la mise en ?uvre Ce document n ? est qu ? un bref résumé d ? un véritable appel d ? o ?re de nombreuses rubriques ont été retirée de façon à permettre la prise en main et la compréhension rapide au apprenants Un véritable appel d ? o ?re comportera des obligations garanties ?nancement norme et réglementation partenaires etc ? Il est conseillé de lire une fois la section I et plus attentivement la section II Il faut remplir les section III IV VI CDossier Type d ? Appel d ? O ?res Table des matières PARTIE - PROCEDURES D ? APPEL D ? OFFRES PARTIE ?? SPECIFICATION DES TRAVAUX PARTIE ?? MARCHE ET FORMULAIRES CPARTIE - Procédures d ? appel d ? o ?res Section I Instructions aux soumissionnaires Etendue du Marché Candidats éligibles Le Ma? tre de l ? Ouvrage tel qu ? indiqué dans les Données Particulières de l ? Appel d ? O ?res DPAO émet le présent Dossier d ? appel d ? o ?res en vue de la réalisation des travaux spéci ?és à la Section VI Spéci ?cations techniques et plans Le nom le numéro d ? identi ?cation et le nombre de lots faisant l ? objet de l ? Appel d ? O ?res international AOI ?gurent dans les DPAO Sauf disposition contraire tout au long du présent Dossier d ? appel d ? o ?res les dé ?nitions et interprétations seront comme il est prescrit à la Section VII Cahier des Clauses Administratives Générales Un Soumissionnaire peut être une personne physique ou morale une entité publique sous réserve des dispositions de l ? article des IS ou toute combinaison entre elles avec une volonté formelle de conclure un accord ou ayant conclu un accord de groupement consortium ou association GECA En cas de groupement consortium ou association a sauf spéci ?cation contraire dans les DPAO toutes les parties membres sont solidairement responsables Un Soumissionnaire et toutes les parties constituant le Soumissionnaire peuvent avoir la nationalité de tout pays en conformité avec les Règles et Procédures pour l ? Acquisition des Biens et Travaux et tel que dé ?ni à la Section V Pays Eligibles Un Soumissionnaire sera réputé avoir la nationalité d'un pays donné s ? il en est ressortissant ou s ? il y est constitué