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11QVV0186F_2021-02-175dpi POLICE D’ASSURANCE VOYAGE ASSURANCE VOYAGE CROIX BLEU

11QVV0186F_2021-02-175dpi POLICE D’ASSURANCE VOYAGE ASSURANCE VOYAGE CROIX BLEUE | POLICE D’ASSURANCE 11QVV0186F (2021-02) Lisez attentivement ce qui suit avant de voyager Vous avez souscrit une police d’assurance voyage. Et maintenant? Nous tenons à ce que vous compreniez, dans votre intérêt, ce que votre police couvre, ce qui est exclu et ce qui est limité (c.-à-d. qu’un montant maximum payable s’applique). Veuillez prendre le temps de lire intégralement votre police avant de partir. Les termes en italique sont déﬁnis à la section « Déﬁnitions » de cette police. • L’assurance voyage couvre les réclamations liées à des événements soudains et imprévus (c.-à-d. des accidents ou des situations d’urgence). Elle ne couvre généralement pas les suivis ni les soins récurrents. • Pour vous prévaloir de cette assurance, vous devez remplir toutes les conditions d’admissibilité. • Cette assurance comporte des limitations et des exclusions (p. ex. : des conditions médicales qui ne sont pas stables, certaines circonstances entourant la grossesse et la naissance d’un enfant en cours de voyage, l’abus d’alcool et tout sport, activité ou comportement à haut risque). • Cette assurance pourrait ne pas couvrir les réclamations liées à des conditions médicales préexistantes, que la condition ait été déclarée ou non au moment de la souscription. • Vous devez contacter l’Assistance voyage Croix Bleue avant d’obtenir un traitement, sans quoi votre réclamation pourrait être refusée. • Lors d’une réclamation, vos antécédents médicaux pourraient être vériﬁés. • Si vous avez répondu à un questionnaire médical et qu’une de vos réponses est inexacte ou incomplète, votre contrat sera annulable. AVIS IMPORTANT Il est de votre responsabilité de comprendre votre couverture. Si vous avez des questions, contactez-nous au 1 877 986-7681. Vous pouvez aussi visiter notre site web : Résidents du Québec : qc.croixbleue.ca Résidents de l’Ontario et des provinces de l’Atlantique : on.bluecross.ca ASSURANCE VOYAGE CROIX BLEUE | POLICE D’ASSURANCE | 1 11QVV0186F (2021-02) Avis important Contrat d’assurance ....................................................2 Comment nous joindre .............................................2 Admissibilité à l’assurance .........................................3 Produits ......................................................................... 4 Résumé des produits oﬀerts ................................ 4 Solutions pour voyage unique ..............................5 À la carte ...............................................................5 Forfait Plus ............................................................5 Forfait au Canada ............................................... 6 Solutions pour voyages multiples ........................7 Annuel ...................................................................7 Garanties Soins médicaux d’urgence .................................... 9 1. Description de la garantie ............................ 9 2. En cas d’urgence en voyage ..................... 10 3. Ce qui est couvert ........................................11 4. Limitations et réductions de couverture ................................................14 5. Exclusions ......................................................15 Annulation ou interruption de voyage ..............18 1. Description de la garantie ...........................18 2. En cas d’annulation, d’interruption ou de modiﬁcation de voyage ...................19 3. Ce qui est couvert ........................................19 4. Limitations et réductions de couverture ............................................... 22 5. Exclusions ..................................................... 23 Décès ou mutilation accidentels ....................... 25 1. Description de la garantie ......................... 25 2. Ce qui est couvert ....................................... 25 3. Limitations et réductions de couverture ............................................... 26 4. Exclusions ..................................................... 27 Bagages ...................................................................28 1. Description de la garantie ..........................28 2. En cas de retard, de vol, de vandalisme ou de perte de bagage ...............................28 3. Ce qui est couvert ....................................... 29 4. Limitations et réductions de couverture ...............................................30 5. Exclusions ......................................................31 Services de l’Assistance voyage Croix Bleue ...... 32 Pour un voyage qui se prolonge ...........................34 Pause voyage ............................................................. 35 Pour modiﬁer votre contrat .................................. 35 Pour annuler votre contrat .................................... 35 Si vous revenez plus tôt de voyage ...................... 36 Pour présenter une réclamation ........................... 36 Dispositions générales applicables à toutes les garanties ...............................................38 Coordination des prestations .............................38 Devise et intérêts ..................................................38 Droit de subrogation ............................................38 Exactitude des renseignements fournis ...........38 Fausse déclaration, omission de divulgation, fraude ou tentative de fraude .............................38 Loi applicable et juridiction ................................38 Modiﬁcation du contrat par l’assureur .............38 Prime d’assurance.................................................38 Qualité et accessibilité des soins .......................38 Rapatriement de la personne assurée .............. 39 Retour à la province de résidence à la demande de l’assureur ........................................ 39 Validité du contrat ................................................ 39 Déﬁnitions ..................................................................40 Protection et utilisation de vos renseignements personnels............................ 45 Avis légal ..................................................................... 45 TABLE DES MATIÈRES ASSURANCE VOYAGE CROIX BLEUE | POLICE D’ASSURANCE | 2 11QVV0186F (2021-02) CONTRAT D’ASSURANCE Votre contrat d’assurance est constitué de la police d’assurance et de votre attestation d’assurance. Ces documents contiennent des clauses qui peuvent limiter les sommes payables. Nous vous recommandons de lire ces documents attentivement. POLICE D’ASSURANCE Votre police d’assurance (incluant les avenants, s’il y a lieu) précise les conditions, les limitations et les exclusions de votre couverture d’assurance. ATTESTATION D’ASSURANCE Votre attestation d’assurance indique, que ce soit au moment de l’achat ou après une demande de modiﬁcation, le produit, les garanties et les services assurés par le contrat que vous avez acheté, ses dates de couverture, la franchise choisie (s’il y a lieu), ainsi que les conditions médicales particulières spéciﬁquement exclues de votre contrat. Assurez-vous de nous signaler tout élément inscrit à votre attestation d’assurance qui ne concorde pas avec ce que vous avez déclaré lors de l’achat de l’assurance. POUR FAVORISER LA COMPRÉHENSION DE CETTE POLICE • L’usage du masculin a pour unique but d’alléger le texte. • L’usage de caractères gras italiques identiﬁe des noms de produits et de garanties. • L’usage de caractères italiques identiﬁe des termes déﬁnis à la section « Déﬁnitions ». • « Nous », « Notre » et « Nos » fait référence à l’assureur. • « Vous », « votre » et « vos » fait référence à la personne assurée. • « Province » inclut les territoires. COMMENT NOUS JOINDRE Lors d’une urgence en voyage, communiquez immédiatement avec l’Assistance voyage Croix Bleue : EN CAS D’URGENCE EN VOYAGE Lieu de l’urgence Numéro à composer Canada ou États-Unis 1 800 361-6068 Mexique 800 062-3174 République dominicaine 1 800 203-9666 Ailleurs dans le monde Sans frais : 1 800 7328-7473 À frais virés : 514 286-8411 Garantie Soins médicaux d’urgence : Contactez l’Assistance voyage Croix Bleue AVANT de vous rendre dans un hôpital ou dans une clinique, sans quoi votre réclamation pourrait être refusée. Garantie Annulation ou interruption de voyage : Avisez l’Assistance voyage Croix Bleue dans les 48 heures qui suivent la connaissance d’un événement qui entraîne l’annulation ou la modiﬁcation d’un voyage couvert. Garantie Bagages : En cas de retard, de vol, de vandalisme, ou de perte de vos bagages, vous devez avertir l’Assistance voyage Croix Bleue aussitôt que possible pour que l’on vous indique la marche à suivre. Pour toute question en lien avec une réclamation, référez-vous à la section « Pour présenter une réclamation » de cette police. ASSURANCE VOYAGE CROIX BLEUE | POLICE D’ASSURANCE | 3 11QVV0186F (2021-02) ADMISSIBILITÉ À L’ASSURANCE Pour être admissible à l’assurance, vous devez remplir les conditions suivantes : Conditions applicables aux personnes de tout âge : • Être un résident du Canada; • Être couvert en vertu des lois sur l’assurance maladie et l’assurance hospitalisation de votre province de résidence pendant toute la durée de votre voyage; • Être âgé de plus de 30 jours à la date de départ du voyage. Conditions uniquement applicables aux personnes âgées de 55 ans et plus : En plus des conditions énoncées précédemment, si vous êtes âgé de 55 ans et plus, vous ne devez pas : 1. Avoir reçu un avis médical de ne pas voyager; 2. Souﬀrir d’une condition médicale en phase terminale; 3. Souﬀrir d’insuﬃsance rénale avec dialyse; 4. Avoir été diagnostiqué ou traité au cours des 5 dernières années pour un cancer avec des métastases; 5. Au cours des 12 derniers mois, avoir reçu une prescription pour ou avoir été traité avec de l’oxygène à domicile. VOUS ÊTES ASSURÉ SI ✔ L’assurance a été souscrite avant la date de départ du voyage; ✔ L’assurance a été souscrite pour toute la durée du voyage, y compris la date de départ et la date de retour; ✔ La totalité de la prime a été payée avant la date d’entrée en vigueur du contrat; ✔ Vous répondez aux critères de la section « Admissibilité à l’assurance »; ✔ Votre nom apparaît à la section « Assurés » de l’attestation d’assurance. ASSURANCE VOYAGE CROIX BLEUE | POLICE D’ASSURANCE | 4 11QVV0186F (2021-02) PRODUITS L’assurance voyage Croix Bleue propose diﬀérentes garanties. Le tableau ci-dessous vous présente les diﬀérentes combinaisons de garanties oﬀertes et que nous appelons « produits ». GARANTIES SERVICES Type de voyages Produits oﬀerts Soins médicaux d’urgence Annulation ou interruption de voyage Décès ou mutilation accidentels Bagages Assistance voyage Croix Bleue Solutions pour voyage unique À la carte Pour obtenir uniquement les garanties que vous souhaitez : : ✱ ✱ ✔ Forfait Plus Une combinaison de nos garanties les plus populaires pour un voyage eﬀectué n’importe où dans le monde Choisissez au moins une de ces garanties ✔ ✔ ✔ Forfait au Canada Une combinaison de nos garanties les plus populaires pour un voyage eﬀectué exclusivement au Canada ✔ : ✔ ✔ ✔ Solutions pour voyages multiples Annuel médical Pour ceux qui voyagent plus d’une fois dans l’année et pour les grands voyageurs Combinables pour une couverture complète ✔ ✔ Annuel option forfait ✔ ✔ ✔ ✔ ✔ Inclus : Optionnel ✱ Pour vous procurer cette garantie, choisissez la garantie Soins médicaux d’urgence uploads/Voyage/ contract-fr 1 .pdf