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Référentiel des risques et mesures de prévention Référentiel des risques et mes

Référentiel des risques et mesures de prévention Référentiel des risques et mesures de prévention LA CO-ACTIVITÉ AUTOUR DES AVIONS EN ESCALE LA CO-ACTIVITÉ AUTOUR DES AVIONS EN ESCALE LA CO-ACTIVITÉ AUTOUR DES AVIONS EN ESCALE LA CO-ACTIVITÉ AUTOUR DES AVIONS EN ESCALE 30 FICHES POUR CONNAÎTRE LES INTERVENANTS AUTOUR DE L’AVION EN ESCALE FICHES COMMUNES Fiche 1-1 : Le piéton........................................................... 11 Fiche 1-2 : Le véhicule ou l’engin ....................................... 13 Fiche 1-3 : L’aéronef........................................................... 15 Fiche 1-4 : Le poste de stationnement avion, la ZEC......... 17 PAGES FICHES ACTIVITÉS Fiche 2-1 : Placement de l’aéronef.............................................................................................................. 21 Fiche 2-2 : Calage, balisage de l’aéronef .................................................................................................... 23 Fiche 2-3 : GPU, ACU, ASU........................................................................................................................ 25 Fiche 2-4a : Personnel Navigant Technique (PNT) ....................................................................................... 27 Fiche 2-4b : Personnel Navigant de Cabine (PNC) ....................................................................................... 29 Fiche 2-5 : Embarquement, débarquement des passagers à l’aide d’une passerelle télescopique............. 31 Fiche 2-6 : Embarquement, débarquement des passagers à l’aide d’un escalier mobile............................ 33 Fiche 2-7 : Transport de passagers sur les aires ........................................................................................ 35 Fiche 2-8 : Assistance aux passagers à mobilité réduite............................................................................. 37 Fiche 2-9 : Transfert de bagages et de fret à l’aide d’un convoi de chariots................................................ 39 Fiche 2-10 : Chargement, déchargement à l’aide d’un tapis convoyeur à bande .......................................... 41 Fiche 2-11 : Chargement, déchargement à l’aide d’une plate-forme élévatrice (loader)................................ 43 Fiche 2-12 : Transfert de bagages en correspondance courte...................................................................... 45 Fiche 2-13 : Transfert de palettes et conteneurs à l’aide d’un transporteur rapide de transfert (TRT)........... 47 Fiche 2-14 : Transfert de fret à l’aide d’un camion......................................................................................... 49 Fiche 2-15 : Transfert de charges à l’aide d’un élévateur à fourches ............................................................ 51 Fiche 2-16 : Avitaillement hôtelier.................................................................................................................. 53 Fiche 2-17 : Armement cabine ...................................................................................................................... 55 Fiche 2-18 : Nettoyage cabine....................................................................................................................... 57 Fiche 2-19 : Vidange des eaux usées, avitaillement en eau potable............................................................. 59 Fiche 2-20 : Maintenance de l’aéronef .......................................................................................................... 61 Fiche 2-21a : Avitaillement pétrolier par camion citerne.................................................................................. 63 Fiche 2-21b : Avitaillement pétrolier par camion oléoserveur.......................................................................... 65 Fiche 2-22 : Anti-givrage / dégivrage de l’aéronef au poste de stationnement .............................................. 67 Fiche 2-23 : Tractage, repoussage classique de l’aéronef ............................................................................ 69 Fiche 2-24 : Repoussage de l’aéronef, commandé à distance...................................................................... 71 LA CO-ACTIVITÉ AUTOUR DES AVIONS EN ESCALE Référentiel des risques et mesures de prévention SOMMAIRE PRÉAMBULE 4 DÉFINITIONS - RAPPELS RÉGLEMENTAIRES 5-6 30 FICHES POUR CONNAÎTRE LES INTERVENANTS AUTOUR DE L’AVION EN ESCALE 7 à 71 L’EXPLOITATION PRATIQUE DE CES FICHES 73 – Situations croisées de co-activité 74 – Des situations de co-activité fréquentes 75 – Exemple d’application : «Opérations à l’arrivée de l’aéronef - Mesures de prévention» 76 BIBLIOGRAPHIE 79 GLOSSAIRE 81 L a présente publication a été élaborée dans le cadre de l’Association Charte de Sécurité Roissy-CDG, avec la participation de représentants d’entreprises des plates-formes aéroportuaires d’Orly, de Roissy et des agents de la Cramif. Elle s’inscrit dans le prolongement logique du module de formation portant sur la co-activité autour de l’avion en escale, module destiné aux salariés «sur piste» assurant les opérations d’assistance aéroportuaire. Cette publication est destinée aux entreprises intervenant sur les plates-formes aéroportuaires, en particulier : le directeur de chaque entreprise, le responsable du service «prévention - sécurité», le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail), le service de santé au travail, dont le médecin du travail, l’encadrement. Cette publication propose une description analytique de la co-activité : ses intervenants, les risques qu’ils génèrent, les mesures de prévention. Elle doit permettre à chaque responsable d’entreprise de mieux connaître les risques auxquels sont exposés ses salariés et ainsi de définir et mettre en œuvre une politique de prévention des risques professionnels. Une version anglaise de cette publication est également disponible. Elle est essentiellement destinée aux responsables des compagnies aériennes étrangères qui doivent contribuer pleinement à la maîtrise des risques professionnels des personnels au sol. PRÉAMBULE 4 5 DÉFINITIONS – RAPPELS RÉGLEMENTAIRES PHÉNOMÈNE DANGEREUX OU DANGER Cause susceptible de porter directement atteinte à la santé (ex : produit chimique toxique, nocif, explosif, inflammable, corrosif, irritant, électricité, bruit, hélice en rotation, réacteur, chaleur/froid, gaz d’échappement…). SITUATION DANGEREUSE Situation dans laquelle un opérateur se trouve en présence (à proximité) d’un danger (ex : travail en hauteur, à proximité de véhicules en mouvement, manutention de charges, présence sous les évents des réservoirs…). RISQUE Combinaison de la probabilité d’un dommage et de la gravité de ce dommage (EN ISO 12100-1:2003) Le risque associé à une situation particulière ou à un procédé technique particulier est dérivé d’une combinaison des éléments suivants (extrait de la EN 1050:1996) : ●la gravité du dommage ; ●la probabilité d’occurrence de ce dommage qui est une fonction de : – la fréquence et la durée d’exposition des personnes au phénomène dangereux, – la probabilité d’occurrence d’un événement dangereux, – les possibilités techniques et humaines d’éviter ou de limiter le dommage. CO-ACTIVITÉ AUTOUR DES AVIONS EN ESCALE Situation caractérisée par des situations d’activité simultanées, réalisées par des entreprises distinctes, nécessitant la présenced’installations,dematérielsetdesalariés,œuvrantdansetautourdel’aviondanslecontexteparticulierdel’escale. La co-activité génère des risques supplémentaires ou renforce des risques propres à l’activité de chaque entreprise. MISE EN SÉCURITÉ DE L’AÉRONEF L’aéronef est à son poste de stationnement ; il est calé et balisé, les moteurs et les hélices sont arrêtés, les feux anti-collision sont éteints, une passerelle d'accès est dûment installée. Commentaire : la «mise en sécurité de l’aéronef» est une notion précisée par les procédures d’accostage propres à chaque compagnie aérienne. AÉROGARE avion en escale route de service Zone d’Évolution Contrôlée AIRE DE TRAFIC AIRE DE MANŒUVRE piste voie de circulation avion cheminement véhicule aire de stationnement avion surface enclose L'aire de mouvement est constituée de l'aire de manœuvre, des aires de trafic et des surfaces encloses. AIRE DE MOUVEMENT 5 m 5 m 5 m Périmètre de sécurité collision Périmètre de sécurité incendie 6 DÉFINITIONS ASSOCIÉES AUX POSTES DE STATIONNEMENT (issues des réglements d’exploitation du 02/11/2000 pour ROISSY-CDG et du 22/11/2000 pour ORLY) Aires de trafic Aires définies, sur un aérodrome terrestre, destinées aux aéronefs pendant l’embarquement ou le débarquement des voyageurs, le chargement ou le déchargement de la poste ou du fret, l’avitaillement ou la reprise de carburant, le stationnement ou l’entretien, et auxquelles sont associés les cheminements véhicules qui desservent ces aires, les traversées de voies de circulation avions matérialisées à cet effet, et les routes de service. Une aire de trafic comprend : ●des voies de circulation avion d’aires de trafic : – partie d’un réseau de voie de circulation qui est située sur une aire de trafic et destinée à matérialiser un parcours permettant aux aéronefs de traverser cette aire. La limite entre ces voies et l’aire de manœuvre est matérialisée par une ligne jaune discontinue appelée marque d’intersection de voies. ●des voies d’accès de postes de stationnement : – partie d’une aire de trafic désignée comme voie de circulation et destinée à permettre l’accès des véhicules terrestres à un poste de stationnement d’aéronef. ●des aires de stationnement avion : – parties de l’aire de trafic ne comprenant pas les voies de circulation d’aire de trafic, les voies d’accès de postes de stationnement, les cheminements véhicules, les routes de service et les surfaces encloses. La limite entre les postes de stationnement et les dégagements de voies de circulation avion est matérialisée par une ligne de peinture blanche appelée ligne de sécurité. Zone d’évolution contrôlée (ZEC) : zone délimitée, côté voies de circulation avion, par la ligne blanche de sécurité et, des autres côtés, par une ligne rouge bordée de blanc. Sur certaines plates-formes, la ZEC peut ne pas être matérialisée ou matérialisée différemment ; elle peut n’exister qu’au moment de l’arrivée ou du départ de l’aéronef. Périmètre de sécurité collision (ou station- nement) : polygone qui entoure les points extrêmes de l’avion à une distance de 5 mètres, sur son point de stationnement. Commentaire : le périmètre de sécurité collision n’est pas matérialisé ; il se substitue à la ZEC lorsque cette dernière est inexistante (cas de certains postes). Périmètre de sécurité incendie : zone non matérialisée comprise à l’intérieur de la courbe enveloppant extérieurement à une distance de 3 mètres, les réservoirs, les conduites d’avitaillement ainsi que les véhicules avitailleurs, en période d’avitaillement. RESPECT DES RÈGLES DE SÉCURITÉ PENDANT LES OPÉRATIONS D’ESCALE (extrait des réglements d’exploitation du 02/11/2000 pour ROISSY-CDG et du 22/11/2000 pour ORLY – article 6.1: responsable compagnie aérienne) L’exploitant de l’aéronef doit désigner, parmi le personnel chargé des opérations d’armement, d’entretien, de chargement ou de déchargement, un agent chargé de veiller au respect des règles de sécurité prescrites par le présent réglement pour ce qui concerne l’aéronef, le matériel et le personnel qui le sert. Cet agent doit s’assurer que l’ensemble des manœuvres peut être exécuté sans danger pour les postes adjacents. Il doit également s’assurer que les opérations d’escale se déroulent sans empiéter sur la ZEC des postes adjacents. 30 FICHES POUR CONNAÎTRE LES INTERVENANTS AUTOUR DE L’AVION EN ESCALE Tout personnel d’assistance en escale est exposé à : ■des risques propres à son activité, ■des risques subis, c’est-à-dire des risques générés par uploads/Voyage/ cramif-dte-196f-coactivite-avion-escale-2005-pdf.pdf