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Theme 2 propriete intellectuelle et propriete industrielle 1

La propriété intellectuelle la propriété industrielle Réalisé par ? Azil Hajar ? Fath Nezha Evalué par Pr Bendahmane Année universitaire CProblématique Comment la propriété intellectuelle peut-elle protéger les créations CPlan Introduction Historique de la propriété intellectuelle Axe La propriété industrielle Axe La propriété littéraire et artistique Conclusion CIntroduction Avant d ? être protégée la création tombait rapidement dans le domaine public L ? innovation était considérée comme appartenant à tous Il n ? y avait pas de protection juridique et toute personne pouvait utiliser une innovation récente la copier à sa guise Emerge alors l ? idée qu ? une création est la propriété de son auteur et doit donc être protégée en tant que telle S ? il est généralement admis que le concept de propriété intellectuelle appara? t vers le XVIIème - XVIIIème siècle avec l ? essor de l ? industrie et la nécessité de protéger les nouveaux produits et procédés pour stimuler leurs créateurs CIntroduction La propriété intellectuelle est l ? ensemble des droits de propriété portant sur une ?uvre de l ? esprit prenant une forme matérielle elle comprend les créations de l'esprits les inventions les ?uvres littéraires et artistiques mais aussi les symboles les noms les images et les dessins et modèles dont on fait usage dans le commerce Propriété industrielle Propriété Littéraire et artistique CHistorique Les prémices VI ème siècle ? Si l ? un des cuisiniers ou des chefs arrive à créer un mets original et élaboré personne n ? a le droit d ? utiliser cette recette avant qu ? un an ne se soit écoulé exception faite de l ? inventeur lui-même a ?n que celui qui l ? a crée le premier en tire pro ?t pendant cette période et cela dans le but que les autres s ? appliquent eux aussi se distinguent par des inventions de ce genre ? Loi de Sybaris extrait selon l ? historien Pylarque cité par Athénaeus au IIIème siècle av J C dans le Banquet des sages ? Les sceaux de corporations Au Moyen-? ge les marchands et les artisans se regroupent par métier et forment des corporations Ils garantissent la qualité de leurs produits ou de leurs réalisations en les identi ?ant au moyen du sceau de la corporation Le sceau peut être considéré comme l ? ancêtre de nos marques d ? aujourd ? hui Il fait o ?ce de technique d ? identi ?cation le premier brevet En un artiste italien du nom de Filippo Brunelleschi se voit délivrer pour la première fois un brevet d ? exploitation du dessin d ? une barge destinée au transport uvial de grosses charges dont il est l ? inventeur Des droits exclusifs lui sont reconnus pour une durée de trois ans CHistorique Les premières protections nationales de la propriété intellectuelle Venise une loi pour protéger les inventions En la République de Venise promulgue une loi la Parte veneziana visant à protéger les inventions en garantissant à leurs auteurs un droit exclusif