e28ad8b27bdd5de65905cca recu de don

QIIRO vous propose des modèles de documents juridiques éprouvés à jour des dernières réformes et règlementations en vigueur Néanmoins nos modèles restent généraux et nécessitent d ? être adaptés En cas de doute sur la rédaction ou les conséquences juridiques de l ? un de nos modèles de documents nous vous recommandons l ? accompagnement par un professionnel du droit CReçu de don Cerfa N - Béné ?ciaire Nom Adresse n Code postal rue Commune Objet Attestation de reçu de don Numéro d'ordre du reçu Le cas échéant cochez la ou les cases concernées Association ou fondation reconnue d'utilité publique ou ?scalement assimilée en matière de dons reconnue d'utilité publique autorisée à recevoir des dons et legs délivrée par Dénomination service par décret du Date JO du Date par décision du Date Établissement d'enseignement supérieur ou artistique privé à but non lucratif agréé par décision du Date Versement a ?ecté à la fourniture gratuite de repas Donateur Nom Adresse n Code postal rue commune Le béné ?ciaire reconna? t avoir reçu à titre de don la somme de Montant Somme en toutes lettres Date du paiement Date Signature Mode de paiement Numéraire Chèque ou virement Autres C

Documents similaires
Pratique expertise Module Expertise immobilière La pratique de l ? expertise immobilière Réalisé par BRAIK Khadija EL GHADIOUI Anass Encadrée par PR Moutawakil Abdelilah Master Droit foncier et management des a ?aires CINTRODUCTION Il s ? est a ?rmé indén 0 0
Abc n042 1 Gratuit dons appréciés Abonnement euros en timbre par numéro gratuit pour les détenu-e-s Soutien chèque à l ? ordre de Maloka C ? est reparti pour un mois Quand les coups de ?lets embastillent des personnes recherchées et leurs sympathisant-e-s 0 0
Le Recrutement Realisé par : Mohamed taha bouzidi Souhail Mazari Introduction L 0 0
French manuel de droit musulman et arabe 0 0
Termes de reference formation pdf 1 0 0
Chadi droit fiscal Fiscal droit Module de formation animé par Pr Chadi MOHAMMED Semestre CPlan de cour Partie I notion et systèmes d ? imposition Chapitre ?? notion du droit ?scal Chapitre ?? classi ?cation administrative Section I impôts directs Section 0 0
PROGRAMMES DETAILLES DES CONCOURS INTERNATIONAUX D’ENTREE DESS-A et MST-A I/- P 0 0
Cour droit penal general DROIT PENAL GENERAL CINTRODUCTION GENERALE Le droit pénal général constitue avec le droit pénal spécial les deux branches du droit pénal Le droit pénal est la science sociale qui a pour objet l ? étude des infractions et les sanct 0 0
capmar developpement durable 1 0 0
Devoir 1 46 Devoir - MPU Ce devoir vaut pour de la session et votre copie doit etre remise sur le portail de cours dans la section Travaux Le travail peut etre r ?edig ?e ala main ou a l ? ordinateur tant que le r ?esultat est propre et bien lisible Veuil 0 0
  • 55
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Apv 16, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 21.2kB