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Boris barraud methodologie du commentaire d x27 arret en droit 1

Méthodologie du commentaire d ? arrêt en droit Auteur Boris Barraud Université d ? Aix-Marseille Certainement le commentaire d ? arrêt compte-t-il parmi les exercices les plus di ?ciles des Facultés de droit spécialement en droit public En e ?et il est commandé par une méthodologie excessivement rigoureuse ne laissant que peu de place ?? à l ? inverse de la dissertation ?? à la liberté d ? expression ? Cependant la contrepartie à cette dictature de la méthode est qu ? une bonne ma? trise de cette dernière sa minutieuse application est le gage certain de réussir un bon ? commentaire d ? arrêt i e un commentaire qui tout à la fois présente explique et discute le raisonnement et le choix du juge La di ?culté réside tout d ? abord dans le fait que le texte à analyser est un texte bien particulier Son auteur ?? quoique d ? aucuns le contesteraient ?? ne raconte pas d ? histoires ni n ? exprime une théorie ou une opinion Par son écrit il explique comment il tranche un litige et en particulier il détaille les règles qu ? il applique pour aboutir à la solution qu ? il retient des règles qui peuvent préexister mais aussi plus ou moins explicitement être créées pour l ? occasion Le texte est donc la traduction littéraire du syllogisme retenu dans l ? esprit des magistrats la majeure étant une ou plusieurs règle s de droit générale s en théorie préexistante s parmi le droit positif la mineure correspondant aux faits sources du litige quali ?és juridiquement et la conclusion étant la solution induite logiquement par la confrontation de la majeure à la mineure En outre la méthode du commentaire d ? arrêt enseignée ?? il faudrait dire imposée ? ?? en droit administratif n ? est pas identique à celle enseignée en droit civil ou en droit pénal ce qui ne manque pas d ? ajouter au caractère périlleux de l ? exercice Par rapport au droit civil et au droit privé en général l ? exercice présente un intérêt fort en droit public en raison du caractère intensément jurisprudentiel de ses matières et spécialement du droit administratif Là o? la Cour de cassation est la gardienne du droit le Conseil d ? État est davantage le gardien de son droit La capacité d ? interprétation et de création étant plus grande les éléments sujets à discussion et à critique ne manquent pas Mais avant de discuter et critiquer l ? arrêt à commenter dans le c ?ur des propos et à travers le plan et ses intitulés IV il convient évidemment de prendre activement connaissance dudit arrêt I et de l ? analyser II Peut alors être élaborée l ? introduction suivant des règles ne laissant aucune place à l ? improvisation III Le bon ? commentaire d ? arrêt VI idéalement se terminera par une conclusion ?? mais pas par un résumé ?? V CI ?? La lecture de