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Chapii CHAPII DEROULEMENT DU STAGE A l ? auditorat militaire de garnison de Bukavu près le tribunal militaire de garnison nous avons été accueilli par le secrétaire de cette institution qui nous a oriente chez l ? Auditeur militaire de garnison qui a son

CHAPII DEROULEMENT DU STAGE A l ? auditorat militaire de garnison de Bukavu près le tribunal militaire de garnison nous avons été accueilli par le secrétaire de cette institution qui nous a oriente chez l ? Auditeur militaire de garnison qui a son tour nous a donne des instructions relatives au déroulement de notre stage C ? est ainsi que nous avons été a ?ectes dans di ?érents service de cette institution notamment ?? Le secrétariat ?? L ? inspection ?? Le cabinet de magistrat SECTION LE SECRETARIAT Le secrétariat est chapoté par un secrétaire divisionnaire le capitaine AMISI BONNE ANNEE IDI MALIKIDOGO qui nous avait donné une explication sur l ? organisation et le fonctionnement du secrétariat et nous a montré comment enregistrer les données dans les registres suivants LE REGISTRE DE SORTIE DES LETTRES Ce registre comprend le numéro de série de la lettre à envoyer qui est le numéro que l ? on met toujours sur une correspondance qui va sortir sa date d ? envoi ou de sortie Les sigles qui déterminent le titre de la lettre sont destinataire objet de la lettre et l ? observation LE REGISTRE D ? ENTREE DES LETTRES Ce registre comprend aussi le numéro de série le numéro de la lettre la date de rédaction et de réception de la lettre l ? expéditeur r l ? objet de la lettre ainsi que l ? observation qui a pour rôle d ? identi ?er le destinateur de la lettre LE REGISTRE DE PV CCe dernier comprend le numéro de série qui n ? est rien d ? autre que celui que l ? on met sur un PV Que l ? on réceptionne et enregistre provenant de l ? IPJ la date d ? enregistrement du PV dans le dit registre le numéro PV de l ? OPJ ou IPJ verbalisant qui comprend a son tour son nom sa résidence ou son ressort la date d ? arrestation du présumé auteur Par exemple PV numéro AMG MLD le non du plaignant si l ? IPJ était saisi et d ? o ?ce lorsque l ? OPJ ou l ? OMP s ? est saisi lui-même le nom de l ? inculpé l ? inculpation et le paraphe du ministère public LE REGISTRE DE L ? OMP Il comprend également la date le numéro RMP l ? identité de l ? inculpé lés faits infractionnels la plainte ou PV avec toutes les références la date d ? arrestation le mandat d ? arrêt la décision de l ? OMP et l ? observation Toujours dans le cadre de notre passage au secrétariat de l ? institution nous avons également appris comment s ? e ?ectue le calcul des peines LE CALCUL DES PEINES Il nous a été appris que pour e ?ectuer le calcul des peines nous devons savoir qu ? il existe une année bicextile qui compte jours et qui intervient après ans et l ? année ordinaire qui compte