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Choix du prononce mode execution

Sous-titre II Les choix du juge de jugement Chapitre I Le choix du prononcé d ? une peine du quantum de la peine et du moment du prononcé de la peine par le juge du jugement Section I Libre choix du moment et du prononcé d ? une peine Le juge répressif est libre sous certaines conditions toutefois du choix du moment du prononcé de la peine Deux mécanismes s ? o ?rent à lui la dispense et l ? ajournement de la peine ? La dispense de peine A La notion Issue de la loi du juillet l'art - du CP o ?re la possibilité au juge du siège de dispenser du prononcé de la peine lorsqu'il appara? t que le reclassement du coupable est acquis que le dommage causé est réparé et que le trouble résultant de l'infraction a cessé Appara? t ? un large pouvoir d ? appréciation est laissé au juge D ? autant que la dispense de peine s ? applique à toutes les peines principales Elle est en revanche exclue pour les mesures de sureté Quant à la réparation du dommage exigée par ce mécanisme elle revient en quelque sorte à consacrer autrement la notion de repentir actif que nous avons rencontré ailleurs et qui en principe est indi ?érent En outre selon certains auteurs avec la dispense de peine le fondement de la responsabilité pénale n ? est pas le libre arbitre mais la persistance d ? un état dangereux B Les e ?ets de la dispense de peine Aucune peine principale n ? est prononcée malgré la déclaration de culpabilité et par une sorte de réaction en chaine la dispense de peine exclut en outre l ? application des dispositions prévoyant des interdictions déchéances ou incapacités de quelque nature qu ? elles soient qui résulteraient de plein droit d ? une condamnation art - al CPP Ainsi la peine principale entra? ne dans son exclusion avec elle les peines secondaires La dispense de peine ne compte pas pour la récidive vu que le premier terme d ? une récidive est nécessairement la condamnation à une peine Toutefois la dispense de peine ?gure au casier judiciaire ce qui laisse subsister un bl? me social selon certains encore que le juge puisse décider la non-inscription au casier judiciaire art - CP et CPP Limites la dispense de peine n ? exclut pas la con ?scation des objets dangereux ou nuisibles art - al et le juge doit statuer sur l ? action civile - al ? L ? ajournement du prononcé de la peine Le juge considère ici que les conditions de la dispense de peine ne sont pas acquises mais qu ? elles pourraient l ? être dans un avenir relativement proche Il peut donc ordonner l ? ajournement du prononcé de la peine et renvoie alors sa décision sur le fond à une date ultérieure on constate ici une dissociation dans le temps entre la déclaration de culpabilité et la décision sur