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Contrat d entretien de compresseur 1

CONTRAT D'ENTRETIEN COMPRESSEUR DOC Page sur CONTRAT D ? ENTRETIEN DE COMPRESSEUR Contrat souscrit pour la période du au selon les conditions dé ?nies ci-après et entre SARL BROUTECHOUX et le Béné ?ciaire ci-après désigné BENEFICIAIRE Nom ou Raison sociale Adresse Code Postal Tél Représentée par Ville Fax Email en qualité de Il a été convenu ce qui suit ART La SARL BROUTECHOUX e ?ectuera la véri ?cation par suivant la référence C E du et les annexes ci-jointes de votre compresseur ART Chaque visite sera facturée sur la base de H T tarif de l ? année en cours le prix des pièces défectueuses remplacées après votre accord Le montant de la visite pourra varier en plus ou en moins en fonction du nombre d ? appareils en service au moment de la visite Les prix seront révisés chaque année au er janvier ART Le présent contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de signature des deux parties et renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation par l ? une ou l ? autre des deux parties e ?ectuée par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant son expiration à chaque période annuelle et sans pour autant donner lieu à versement d ? indemnité en faveur de l ? une ou l ? autre des parties prenantes Le présent contrat fait foi en cas de renouvellement la facture validant la période en cours ART En cas de panne entre deux visites la main d ? ?uvre et le déplacement a ?érents à cette panne seront débités ART Les visites seront consignées sur les ?ches individuelles fournies par nous-mêmes à chaque visite ART Dans le cas o? le propriétaire de l ? appareil refuserait de faire exécuter les travaux obligatoires notés sur le rapport la responsabilité de la SARL BROUTECHOUX se trouverait dégagée et le contrat résilié de plein droit immédiatement ART La législation concernant le matériel étant susceptible d ? évoluer le présent contrat pourra être révisé en conséquence CCONTRAT D'ENTRETIEN COMPRESSEUR DOC Page sur CONTRAT D ? ENTRETIEN DE COMPRESSEUR ART Toute facture de quelque nature que ce soit non réglée jours après une mise en demeure par courrier avec A R entrainera automatiquement l ? annulation de Tous les contrats en cours chez le client Tous les devis déjà acceptés par le client Dans ce cas le client reste le seul responsable de ses appareils et de tout accident découlant de ce fait ART En cas de litige seul le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE est compétent Pour la SARL BROUTECHOUX Le Gérant J M BRELOT Cachet du client Fait à le Signature du Responsable Précédée de la mention lu et approuvé ? CCONTRAT D'ENTRETIEN COMPRESSEUR DOC Page sur CONTRAT D ? ENTRETIEN DE COMPRESSEUR LISTE DES ANNEXES Annexe contenu de nos contrats compresseurs d ? air à piston Annexe contenu de nos contrats compresseur d ? air à vis Annexe contenu de nos contrats compresseur d