Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Copropriete wikipedia 1 Copropriété ?? Wikipédia https fr wikipedia org wiki Copropriété Copropriété La copropriété est l'organisation d'un immeuble b? ti ou groupe d'immeubles b? tis dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes par lots compr

Copropriété ?? Wikipédia https fr wikipedia org wiki Copropriété Copropriété La copropriété est l'organisation d'un immeuble b? ti ou groupe d'immeubles b? tis dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part des parties communes La copropriété se distingue de la propriété partagée Dans ce dernier cas la propriété d ? un immeuble b? ti n'est pas répartie en lots mais revient à plusieurs propriétaires qui peuvent béné ?cier d'un certain nombre de droits ou avantages sur le bien comme une période annuelle de jouissance du bien une priorité d'accès le partage des revenus ou encore des tarifs réduits En anglais américain les immeubles divisés en copropriété sont appelés condominiums ? souvent abrégé en condo ? Ces deux vocables sont repris en québécois En Australie et en Colombie-Britannique la loi utilise le terme strata ? Le terme commonhold ? est usité au Royaume- Uni sur CCopropriété ?? Wikipédia https fr wikipedia org wiki Copropriété Sommaire En France Dé ?nition et organisation Administration de la copropriété Principes de fonctionnement Copropriétaire et syndicat des copropriétaires Syndic de copropriété Dé ?nition du syndic de copropriété professionnel Les qualités requises La désignation contractuelle Le contrat de mandat du syndic Les fonctions du syndic La responsabilité du syndic professionnel Situations concrètes pouvant engager la responsabilité Mise en ?uvre de la responsabilité contractuelle Limite de cette mise en ?uvre Mise en ?uvre de la responsabilité délictuelle Conseil syndical Résident bailleur et locataire Règlement de copropriété Assemblée générale Forces et faiblesses Forces du régime de la copropriété Faiblesses du régime des copropriétés Copropriétés en di ?culté Les mesures de traitement des di ?cultés des copropriétés La copropriété divise au Québec Principes de fonctionnement La déclaration de copropriété Destination de l'immeuble Organes décisionnels La copropriété indivise au Québec En Belgique Copropriété forcée Statuts Acte de base Règlement de copropriété Règlement d'ordre intérieur Association des copropriétaires ACP Associations partielles Assemblée générale AG Syndic Conseil de copropriété CdC Commissaire aux comptes Notes et références sur CCopropriété ?? Wikipédia https fr wikipedia org wiki Copropriété Articles connexes En France Le nombre de logements en copropriété s'élève en France à près de millions sur un total de millions de logements Insee enquête logement de La copropriété est un phénomène essentiellement urbain puisque près des se trouvent dans des agglomérations de plus de habitants et que des logements en copropriété sont en région parisienne Selon le droit français la copropriété fonctionne sous le régime de l'indivision forcée c'est-à-dire un régime inspiré de la mitoyenneté Ce régime particulier de la propriété immobilière s'est imposé du fait Le quartier de La Rouvière e arrondissement à Marseille construit par Xavier Arsène-Henry du nombre croissant d'immeubles de rapport appartenant comme il était d'usage quasi général jusqu'au XIXe siècle à un seul propriétaire et qui se sont trouvés vendus par lots à des propriétaires di ?érents Ce cas de ?gure jadis exceptionnel devenant commun au cours du dans les années une immense copropriété de logements et près de habitants