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Document droit 1 litige entre sté------ droit de sté co it au sein de sté----- droit de travail branche de droit ----- d SUBJECTIF ET DROIT OBJECTIF d OBJECTIF droit privé ex de travail contrat commerciale a ?aire droit public ex administratif interet gen

litige entre sté------ droit de sté co it au sein de sté----- droit de travail branche de droit ----- d SUBJECTIF ET DROIT OBJECTIF d OBJECTIF droit privé ex de travail contrat commerciale a ?aire droit public ex administratif interet general ?scale droit international public imperatif inchangeable ne pas changer les regles supplitif juridiction competante sociale pinal civil de famille caracteristique spé autonome et spé droit commercile droit comm c'est composante de droit des a ? source historique charia islamique seculier source moderne ?ha les loi et reglement classi des source s supra législatif constitution convention interna ---source formelle les traité la cotume internationale sont les regles de droit non ecret les principe genereaux de droit les quitter source législatif loi organique organiser les fonctionnement de droit pub et ompliter la constitution la langue amazigh droit de gréve ex loi de ?nance loi ordinaire ou fondamentale ddes sté et travail gerer les con it dans le droit de travail et sté loi cadre gerer l'eriontation stratégique dans un etat dans chaque domaine ex charge d'investissement les source infra législatif dahir ensemble des decesion royale décret cadre intermidiaire des reglement decret loi un acte de gouvernement arretés Ccirculaire circulaire de l'autorité marocain du marché de capitaux notes prise par les ministre source accessoire coutme commerciale ensemble des pratiques consedirer comme etant obligatoire---role interpretatif role coplementaire jurisprudence comm ensemble des solution aporter par des decision des justice doctrine comm ensemble des openin juridiqueet mise par les specialiste de droit arbitrage comm privée reforme du DA encouragement à l'inves libéralisation de l'eco mondialisation des echanges renforcement des relation eco avec europe formelle moderne historique écret etatique source directe informelle accessoire contrat est une convention par laquelle une ou pls personnes s'obligent à donner à faire ou ne pas faire quelque chose consentemnt acceptation entre PERSOnne Le contrat solennel l'accord est l'accord est obligatoirement écrit obligatoirement écrite ex fonds de commerce Le contrat consensuel l'accord verbal l'accord verbal su ?t ex contrat de transport vente Le contrat à exécution instantanée l'exécution se fait en une seule Le contrat à exécution successive l'exécution peut s'étendre sur une certaine période ex contrat de travail de bail comm synallagmatiqueou bilatéral obligations réciproques Le contrat unilatéral une seule partie s'engage envers l'autre sans que cette dernière ait une obligation ex testament Le contrat nommé innommé selon qu'il est ou pas prévu par llaa llooii Le contrat de gré à gré d'adhésion selon si les conditions d'exécution sont discutées oouu ppaass onéreux gratuit Cjudiction commerciale droit commun entre de prs normale adminisratif penal contrat de ventes est une convention qui de ?nit l'engagement entre une partie exercant une actvité de vente et une partie acheteur descontrat de vente usage commerciaux est un role trés important DOC CONSEDERER COMME UN TEXTE QUI reger cette contrat caract du contrat de vente consensuel synallagmatique onéreux translatif Les e ?ets du contrat de vente d'accord sur la chose prix autre clause du contrat Clauses d ? un contrat de vente l'objet du contrat