Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit coutumier berbere Introduction Dé ?nition Généralités a Dé ?nition de Djama ? a rôle et procédure judiciaire b Le serment et sa légitimité Application et exemple concrets a Le mariage b Contestations et contrat c Attentat contre la propriété Conclus

Introduction Dé ?nition Généralités a Dé ?nition de Djama ? a rôle et procédure judiciaire b Le serment et sa légitimité Application et exemple concrets a Le mariage b Contestations et contrat c Attentat contre la propriété Conclusion Source archives berbère C -Introduction Comme un être vivant le droit connait trois périodes une période d ? enfance une période de maturation et d ? apogée et en ?n déclin ou une mort le droit coutumier marocain ne fait pas exception a cette règle Cet ? ge d ? or est caractérise par une phase qui précédait le protectorat ou le droit coutumier était une sorte de matière première ou La justice marocaine était composée de deux systèmes distincte la justice MAKHZEN et la justice Chraa on peut en ajouter la justice coutumière ? La justice MAKHZEN Elle est rendue au nom du sultan par des pachas en ville et des ca? ds a la campagne Elle régit les matières pénales et commerciales les ca? ds appliquent la législation du gouvernement chéri ?en ? La justice Charaa C ? est une justice religieuse rendue par des jurisconsultes Elle a été surtout compétente en matière de statut personnel Et immeubles non immatriculés c ? est une justice peu institutionnalisée ? La justice Berbère Les tribus berbères étaient régies par leurs propres lois et coutumes Izref Orf ou Addat chaque région ou tribu donnait un nom à son droit L ? Orf ou la coutume était composée de l ? ensemble de loi et coutumes qui régissaient la vie intérieure du groupement berbère ? Le droit coutumier change d ? appellation et de contenu d ? une région a une autre ainsi il est appelé Izref au centre et au sud-est du Maroc Alwah dans le haut Atlas et le sous Laquidim chez les Ait Atta ou Orf ou Addat dans les régions Le contenu de ce droit varie aussi et la coutume n ? est pas un corps uniforme car obéissant à des considérations historico-géographiques C -Dé ?nitions ? Dé ?nition du serment Dans un premier sens -Serment a ?rmation promesse que l ? on fait sur son honneur ou en prenant à témoin ce que l ? on regarde comme sacré faire un serment Dans un deuxième sens -Le serment est une déclaration solennelle faite devant un juge Les arbitres ne sont pas admis à recevoir un serment Il s ? agissait d ? un serment collectif prêté sur le tombeau d ? un Marabout par des personnes dont le nombre varie en fonction de l ? importance du litige ou de la gravité des faits reprochés Si par exemple les poursuites concernent le meurtre d ? un homme il fallait réunir Co-jureurs Pour d ? autres infractions moins graves comme le vol une dizaine de serments su ?saient ? Marabout l ? équivalent d ? un homme dont les qualités sagesse connaissance textes coraniques la baraka gr? ce divine font de lui l ? intercesseur désigné auprès de Dieu le