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Droit des contrats 1 Cours Droit des contrats spéciaux vente et échange Auteur Mme Corinne SAINT-ALARY-HOUIN Leçon n Introduction au droit des principaux contrats Table des matières Section Les liens entre les contrats spéciaux et la théorie générale p ?

Cours Droit des contrats spéciaux vente et échange Auteur Mme Corinne SAINT-ALARY-HOUIN Leçon n Introduction au droit des principaux contrats Table des matières Section Les liens entre les contrats spéciaux et la théorie générale p ? Le droit des contrats spéciaux précise la théorie générale du contrat p ? L'évolution des rapports entre les contrats spéciaux et la théorie générale p ? Importance des contrats spéciaux p Section L'objet du droit des principaux contrats p ? Contrats spéciaux internes civils et commerciaux p A Contrats civils et contrats administratifs p B Contrats civils et commerciaux p Intérêts de la distinction p Critères de la distinction C Les contrats internationaux ? Principaux contrats p A Etude des principaux contrats p B Exclusion des contrats civils très spéciaux p Section Les sources du droit des principaux contrats p ? Les sources légales p A Evolution des sources légales p Sources internes Sources internationales p Sources communautaires p B Portée des sources légales p ? Les sources complémentaires p A La jurisprudence p B Les usages p Force des usages p Preuve des usages p C Les conditions générales p D Les contrats- type Section Classement des contrats spéciaux p ? Antagonistes ou de collaboration p ? Entre professionnels ou non professionnels p ? Contrats translatifs et non translatifs de propriété p ? En ?n il existe des contrats qui ont le particularisme de comporter un aléa p UNJF - Tous droits réservés CPrésentation générale de la leçon Le droit des principaux contrats généralement appelé droit des contrats spéciaux ? est un droit intermédiaire entre la théorie générale du contrat et le contrat individuel Il appartient à un genre mais chaque contrat spécial est une espèce Ainsi dé ?nis les contrats spéciaux quatre questions se posent ? Quels sont les liens entre la théorie générale et les contrats spéciaux ? Quel est l'objet des contrats spéciaux ? Quelles sont leurs sources ? Comment classer ces di ?érents contrats Section Les liens entre les contrats spéciaux et la théorie générale Appartenant au genre des contrats ce droit est in uencé par la théorie générale dont il est le complément nécessaire Il adapte la théorie générale abstraite aux situations concrètes Mais les rapports entre la théorie générale et les contrats spéciaux ont évolué de sorte que les contrats spéciaux ont acquis une grande importance pratique Nous allons détailler ces trois points ? Le droit des contrats spéciaux précise la théorie générale du contrat La théorie générale du contrat elle-même partie de la théorie générale de l'obligation qui à côté des contrats traite de la responsabilité civile et des quasi-contrats pose les règles communes à l'ensemble des contrats elle est fondamentalement abstraite énonçant des principes s'appliquant à tout contrat quel qu'il soit Le titre III du Livre III du Code Civil relatif aux contrats obligations conventionnelles en général dans les articles à envisage abstraitement les caractères du contrat ses conditions de validité ses e ?ets Exemple Article énonce que le contrat exige le consentement et la