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Droit des obligations l x27 inexecution averee

? L ? inexécution avérée problème de l ? exécution forcée en nature Dans l ? hypothèse d ? une inexécution avérée dé ?nitive il y a deux possibilités ? L ? exécution forcée en nature n ? est pas possible la seule solution est une exécution par équivalent Dans ce cas l ? exécution va se faire sous la forme du payement d ? une somme d ? argent qui va remplacer la prestation inexécutée On parle de dommages et intérêts compensatoires Ces dommages et intérêts ne concernent que l ? exécution d ? obligations autres que le payement de sommes d ? argent Pour la jurisprudence et la doctrine classique cette exécution par équivalent relève de la responsabilité contractuelle Mais cette conception traditionnelle fait l ? objet de sérieuses critiques J Huet a montré qu ? en réalité la responsabilité contractuelle a une double fonction ? Une fonction de payement parce que son objet est de réaliser une exécution forcée par équivalent de l ? obligation restée inexécutée Exemple Les dommages et intérêts sont destinés à remplacer ce que le vendeur s ? était engagé à livrer C ? est l ? équivalent d ? un payement par équivalent ? Un objectif de réparation uniquement lorsqu ? il y a indemnisation du dommage qui a été causé par l ? inexécution ou la mauvaise exécution Exemple dans un quartier à problèmes une personne a décidé de passer un système de télésurveillance en passant un contrat Ce système a été mal installé et ne fonctionne pas De plus un voleur en a pro ?té Dans une telle hypothèse la réparation du dommage causé par la mauvaise exécution est la mise en l ? état C ? est l ? exécution de l ? obligation promise C ? est un payement Il y a un dommage supplémentaire vol Il y a donc un objectif de réparation du dommage D ? autres auteurs sont allés plus loin encore P Rémy est allé jusqu ? à nier la réalité du concept de responsabilité contractuelle et son existence même Selon lui le débiteur qui n ? exécute pas ou exécute mal doit des dommages et intérêts à son cocontractant non en raison du dommage qu ? il lui a causé mais parce qu ? il n ? a pas exécuté sur le fondement de l ? article du CC Pour lui tout ce qui ne relève pas de l ? exécution relève de la responsabilité délictuelle càd la réparation du dommage causé CCf son article la responsabilité contractuelle histoire d ? un faux concept RTD civ p Cette conception va très loin puisque cela signi ?e que l ? on n ? a plus besoin de prouver la réunion des conditions de mise en ?uvre de la responsabilité contractuelle faute et préjudice Le seul manquement su ?t pour que l ? on puisse obtenir satisfaction L ? exécution par équivalent ne relève pas du payement forcé parce qu ? il n ? y