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Droit des sanctions 2009 Prise de notes M - http zarow kazeo com Chapitre préliminaire De la diversité des sanctions juridiques Il y a dans tout le droit d ? autres types de sanctions que la sanction pénale même si on trouve dans certains écrits que la sa

Prise de notes M - http zarow kazeo com Chapitre préliminaire De la diversité des sanctions juridiques Il y a dans tout le droit d ? autres types de sanctions que la sanction pénale même si on trouve dans certains écrits que la sanction serait le propre du droit pénal La sanction serait pour certains philosophes du droit le signe du droit en général et non le droit pénal seul Hans Kelsen Le droit est un système de norme prescrivant ou permettant des actes de contraintes sous la formes de sanctions socialement organisées ? Cela montre l ? omniprésence de la sanction dans toutes les branches du droit Même si le droit ne peut pas être dé ?nit que par rapport à la sanction avis du professeur Il en résulte que si on veut étudier la sanction pénale il faut l ? inscrire dans une politique des sanctions juridiques dont elle n ? est qu ? un sous ensemble Peine sanction pénale prononcée par une juridiction pénale de jugement et pour laquelle il y a une exécution forcée Si on ne comprend pas que pour avoir une bonne intelligence du système de sanction pénale il faut l ? inclure dans l ? ensemble des sanctions on aura une ré exion à courte vue On parle parfois de pénalo centrisme on dit que s ? il y a récidive c ? est parce qu ? il y a un échec du droit pénal le droit s ? explique par le droit Gestion di ?érentielle des illégalismes traitement di ?érentié M Foucault surveiller et punir Contexte de mise en question des catégories juridiques utilisées dans des pratiques juridiques et par des pratiques juridiques Il décrit cette gestion en mettant à jour des pratiques techniques de pouvoirs et en même temps de savoir qui sous tend C ? est une technique de gouvernement et le gouvernement est un des types de pouvoirs que distingue M Foucault Distinction entre illégalisme populaire de biens et illégalisme bourgeois de droits Les choses se complexi ?ée mais le phénomène de traitement di ?érentié existe toujours cela dit ce n ? est pas une imperfection du système social mais un élément positif du fonctionnement social Relativité des illégalismes dans le temps - Relativité dans la mise en ?uvre des dispositions - Relativité de la quali ?cation juridique la plus importante La disquali ?cation sociale d ? acte ou de comportement passe par leur quali ?cation juridique Cette disquali ?cation ne se fait pas toujours en faveur du droit pénal En e ?et tous ces actes comportements vont être quali ?és et répartit sous des systèmes juridiques ayant leurs autorités sanctions etc Or les e ?ets sociaux seront fondamentalement di ?érents selon qu ? un acte va relever de telle ou telle procédure Ce jeu de quali ?cation disquali ?cation s ? inscrit dans une situation de domination sociale Droit des sanctions CPrise de notes M - http zarow kazeo com On va s ? interroger sur le droit