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Droit de la responsabilite s4

Introduction générale la responsabilité civile Au sein du fait juridique on retrouve la responsabilité civile Autrement dit cela résulte deux grandes sources du contrat l ? engagement on s ? engage donc on est tenu au contrat et du fait juridique parmi les faits juridiques le plus important est la responsabilité civile On va s ? attarder sur la responsabilité civile que l ? on peut envisager lorsqu ? on part du général au particulier La responsabilité vient du latin RESPONDERE qui veut dire répondre à la chose On répond de cet acte devant le juge responsabilité pénale civile envisagé sous un fait général on peut répondre de di ?érentes manières Autrement dit lorsque nous parlons de la responsabilité il s ? agit de l ? obligation de répondre d ? un dommage et d ? en assumer les conséquences civiles pénales ou disciplinaire Au niveau pénal cela consiste en une peine amende peine de prison condamnation de travaux d ? intérêt généraux Par exemple un chirurgien commet une erreur grave Il devait opérer un poumon ablation et il se trompe de poumon Cela justi ?e une peine d ? amende ou peine ou de blessure involontaire mise en danger de la vie d ? autrui La responsabilité peut être également disciplinaire On parlera de sanctions disciplinaires Par exemple si on reprend la négligence de ce chirurgien le conseil de l ? ordre des médecins peut lui in iger une sanction qui va de l ? avertissement jusqu ? à l ? interdiction dé ?nitive d ? exercer Le chirurgien peut répondre donc aussi disciplinairement La responsabilité peut être également civile C ? est à dire qu ? il répond à un dommage en étant condamner à le réparer La réparation la plus basique sont les dommage et intérêts mais on peut aussi réparer en nature la faire réparer physiquement Au sein de notre exemple la réparation physique est assez di ?cile à obtenir La personne victime de ce chirurgien se fera plus avoir une réparation en dommage et intérêt car la chose est déjà faite ablation du poumon déjà faite Ici il sera question d ? étudier la responsabilité civile Nous prendrons des exemples qui émanent de compétions sportives Arrêt du juin - Nous avons un match qui opposait Lille et l ? OM Un parieur avait parié sur le résultat de matchs Il a vu juste sur matchs et le e est le match de l ? équipe de Lille et là il tombe faux Son pronostic lui fait perdre de l ? argent Ce match a été joué et gagné à la suite d ? un but pour lequel le joueur était hors-jeu au début il n ? y avait pas de vidéo de surveillance et donc l ? arbitre n ? avait pas vu que le joueur était hors-jeu lors de son but et lors de son but il fausse le pronostic du parieur Autrement dit le parieur était sur le point d ? avoir la