Droit du travail 5 Droit du travail Introduction La notion de travail est polysémique Dans notre société le travail est une notion ambivalente En e ?et d ? une part c ? est un facteur de socialisation permettant ainsi de se réaliser mais souvent il est pe

Droit du travail Introduction La notion de travail est polysémique Dans notre société le travail est une notion ambivalente En e ?et d ? une part c ? est un facteur de socialisation permettant ainsi de se réaliser mais souvent il est perçu comme une contrainte certes nécessaire pour subsister mais facteur d ? aliénation Le travail doit être distingué de la notion d ? emploi puisque l ? emploi s ? entend comme un phénomène collectif c'est-à-dire un état du marché du travail ou la main d ? ?uvre et la composition dans une entreprise une branche d ? activité ou une zone géographique Chapitre préliminaire consistant en un bref rappel historique de la création du Droit du travail Section Le Droit du travail avant la Révolution de Contrairement au droit civil et commercial le droit du travail ne doit pas ses origines au droit romain exception faite des concepts fondamentaux du droit comme le droit des contrats La véritable origine du Droit du travail remonte surtout à la règlementation mise en place dans les corporations d ? artisans Sous l ? ancien régime le Droit du travail est essentiellement constitué de règles édictées au sein des corporations de métiers sous l ? ancien régime on ne pouvait exercer un métier que si l ? on était partisan de corporations Ce système va subsister gr? ce aux apprentis et compagnons mais au ?l du temps ce regroupement de compagnons va voir na? tre en parallèle des syndicats interdits Section Les apports de la Révolution La Révolution de marque un tournant important puisqu ? on passe du régime corporatif à un individualisme libéral Le décret d ? Allarde supprime les corporations et la Loi le chapelier interdit aux ouvriers d ? une même profession et aux patrons de s ? associer juridiquement et également de se réunir coalitions Cette loi rend la défense collective des salariés impossible et rend de ce fait les grèves interdites Cela va avoir pour conséquence directe d ? isoler les salariés Le Code civil de se consacre au contrat de louage de services et à ses deux articles ?? Article qui interdit les engagements perpétuels bail emphytéotique ?? Article qui édictait une règle en matière de salaire en cas de contestation sur le paiement du salaire l ? employeur était cru sur sa simple a ?rmation On constate la non intervention de l ? Etat qui se traduit par l ? exploitation du monde ouvrier les salariés se voyant imposés des salaires extrêmement faibles des conditions de travail déplorables et pas d ? ? ge limite pour travailler CIl faudra attendre la Loi du mars qui interdira le travail des enfants de moins de ans A partir de on évolue vers une notion de Droit du travail et à cette époque la journée de travail est limitée à h Sous le second empire la Loi du mai supprime le délit de coalition et à cet e ?et la grève devient licite Section La ème République

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  • Publié le Jan 13, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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