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Droit fiscale 2013 Tapez le résumé du document ici Il s ? agit généralement d ? une courte synthèse du document Droit ?scale Mr Tarik Zair Youness CPlan du cours Introduction Parti I La théorie générale de l ? impôt Titre I La notion d ? impôt Chapitre I

Tapez le résumé du document ici Il s ? agit généralement d ? une courte synthèse du document Droit ?scale Mr Tarik Zair Youness CPlan du cours Introduction Parti I La théorie générale de l ? impôt Titre I La notion d ? impôt Chapitre I La dé ?nition juridique de l ? impôt Chapitre II Les fondements et fonctions de l ? impôt Chapitre III Les classi ?cations de l ? impôt Titre II L ? établissement de l ? impôt Chapitre I l ? assiette de l ? impôt Chapitre II la liquidation de l ? impôt Chapitre le recouvrement de l ? impôt Parti II Le system ?scal Marocain Titre I la taxe sur la valeur ajoutée Chapitre I Le champ d ? application de la T V A Chapitre II Le calcul de la T V A Titre II L ? impôt sur le revenu Chapitre I Caractères et champs d ? application de l ? impôt sur le revenu Chapitre II La base imposable du revenu Chapitre III La détermination des revenus nets catégoriels Chapitre IV Les taxes de l ? impôt sur le revenu Titre III L ? impôt sur les sociétés CChapitre I Le champ d ? application de l ? impôt sur les sociétés Chapitre II La base imposable a l ? impôt sur les sociétés Chapitre III Les taxes des impôts sur les sociétés Bibliographie M ? Jan Le system ?scale Marocain Bauvier M Introduction au droit ?scale générale et à la théorie de l ? impôt CINTRODUCTION Parmi les recettes de l ? Etat l ? impôt occupe un rang central Droit ?scal Partie des ?nances publiques au sein du droit administratif Ces dernières années vu l ? importance que commence à acquérir l ? impôt le droit ?scal s ? est détaché des ?nances publiques discipline autonome L ? objet du droit ?scal Le droit ?scal a pour objet l ? étude de l ? ensemble des règles juridiques relatives à l ? impôt en tant que principale ressource de l ? Etat L ? importance de l ? étude de l ? impôt s ? explique par ?? La relation juridique particulière qu ? il noue et tend à régir l ? administration ?scale contribuable ?? L ? importance de l ? impôt pour l ? Etat a ?n de réguler l ? économie et assurer la redistribution des richesses nationales Les principes généraux du droit ?scal Les principes généraux du droit ?scal ont été pour l ? essentiel dégagés par Adam SMITH Ils sont connus par les maximes d ? Adam SMITH D ? autres principes ont été dégagés par la suite de ces maximes Maximes d ? Adam SMITH Adam SMITH anglais juin - juillet Les traits de sa pensée Le rôle de l ? Etat doit être limité conception classique Ce rôle consiste à favoriser le développement régulier et libre de la force productive de l ? Homme Les impôts sont antiéconomiques et injustes Ouvrage