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Droit international prive ge ne ral

Droit international privé général Sophie ans Erasmus en Bulgarie Rencontre Peter anglais inscrit dans la même fac Décident de se marier immédiatement à So ?a Bulgarie Ils s ? installent à Londres o? Peter est embauché dans un grand cabinet d ? avocats Puis Peter va s ? installer vite à NY o? il intègre un nouveau cabinet d ? avocats Sophie le suit et travaille pour une compagnie française du b? timent dans la cellule juridique Ils ont enfants acquièrent un appartement sur la e av et d ? achètent une maison de vacances en France Au bout de ans la situation conjugale se dégrade Peter fait un burn out dépression tellement grave que Peter doit être placé sous tutelle Conduit au divorce accentué par le fait que Peter a des soupçons sur la réalité de la paternité sur un de ses enfants Sophie part en vacances au Vénézuela et décède d ? un accident de plongée sous-marine Sa succession doit être ouverte Tous les éléments de la vie de cette famille dès leur rencontre sont a ?ectés par le caractère international de leur relation Donc se pose un certain nombre de questions notamment quelle est la loi applicable à celles-ci Ex loi s ? appliquant au mariage au régime matrimonial action en recherche de paternité portée devant quel tribunal menée selon quelle loi quelle nationalité pour les enfants quel tribunal notaire loi pour liquider le régime matrimonial après mort de Sophie enclenchement de la succession loi relative au régime de protection des personnes enfants victimes par ricochets de l ? accident de Sophie peuvent demander réparation au club de plongée mais sur quelle base ? Examen h dissertation cas pratique commentaire Bibliographie DIPv Dalloz DIPv Monchrétien DIPv Économica DIPv PUF DIPv LGDJ DIPv Mémento Dalloz Les grands arrêts de la JP du DIPv Revue critique de DIPv Journal du DI le Clunet ? Introduction Le droit international privé DIPv est complexe car l ? objet de ce droit n ? est pas de donner des solutions complètes Son objet est de gérer le pluralisme juridique la coexistence de plusieurs ordres juridiques par delà les frontières car les relations privées entre individus dès lors qu ? elles contiennent un élément d ? internationalité vont nécessairement concerner plusieurs ordres juridiques Rôle du DIPv déterminer lequel de ces di ?érents ordres juridiques devra assumer seul le règlement du litige ou l ? organisation de la relation juridique si pas de litige Ce n ? est donc pas un droit substantiel mais un droit de répartition car permet techniquement de déterminer parmi plusieurs lois potentiellement compétentes celle qui va e ?ectivement trancher le litige CA - L ? objet du droit international privé Savoir quelles relations humaines la matière a-t-elle vocation à régir Ici ce sont les relations à caractère international entre les personnes privées Objet large car ce sont toutes les relations de nature privée sans exclusion relations interindividuelles privées ?liation mariage divorce économiques droit des bien des succession des régimes