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Droit penal special hnau moktar

République du Bénin Houdegbe North América University Faculté de droit et de science politique Cours de droit pénal spécial Intervenant Moktar ADAMOU Docteur en droit privé et sciences criminelles Universitaire Année universitaire - CObjectifs A la ?n du cours les étudiants doivent ma? triser les règles de droit pénal spécial les principes de raisonnement et les quali ?cations juridiques qui président à la quali ?cation des infractions à l ? établissement de la responsabilité pénale d ? une personne physique à l ? égard de toutes les catégories d ? infractions que présente le droit béninois Cela implique la compréhension des principes et des mécanismes du droit pénal spécial applicables dans des situations concrètes la capacité d ? analyser ces situations et de concevoir des stratégies de défense pertinentes Les étudiants doivent être en mesure d ? analyser et de quali ?er juridiquement une infraction a ?n d ? y apporter des solutions juridiques appropriées Masse horaire heures Evaluation examen à évaluer au quatrième semestre avec possibilité de rattrapage CSommaire Titre I Les infractions contre les personnes Chapitre I Meurtres et autres crimes capitaux Chapitre II Coups et blessures volontaires non quali ?és de meurtre Chapitre III Homicide et blessure involontaires Chapitre IV Attentats aux m ?urs Chapitre IV Injures et di ?amations Titre II Les infractions contre les biens Chapitre Le vol Chapitre L ? escroquerie Chapitre L ? abus de con ?ance CIntroduction générale Le phénomène criminel est une donnée sempiternelle de l ? histoire de l ? humanité Depuis le siècle des lumières le droit pénal est considéré comme un des moyens les plus sûrs au monde a ?n de mesurer le degré de civilisation d ? une société Il constitue une discipline juridique délicate à manier car il est empreint d ? un besoin intrinsèque d ? équilibre D ? une part il représente un droit régalien soucieux d ? exemplarité et d ? e ?cacité et d ? autre part il est par son essence même un droit s ? appliquant à la personne et soumis aux victimes qu ? aux auteurs d ? infractions Il ne faut pas cependant assimiler morale et droit pénal Le droit pénal sanctionne un certain nombre de comportements réprimés par la morale mais ne se confond pas avec cette dernière Il convient de distinguer les infractions naturelles dont la détermination transcende les sociétés et les époques et qui déclenchent une réaction sociale forte lors de leur commission et les infractions arti ?cielles les infractions par détermination de la loi constituant des comportements répréhensibles parce que le législateur les a assortis d ? une sanction pénale infractions ?scales économiques des sociétés Ces incriminations sont spéci ?ques à un certain type de société à une époque donnée Si au début de l ? histoire de l ? humanité le droit se composait presque exclusivement d ? infractions par nature le développement de la vie en société et des régulations systématiques dans tous les domaines a inversé la tendance La société contemporaine