Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit romain Chapitre VI Les choses et les droits Les Institutes de Gaius au IIème siècle PCN Choses tout ce qui existe dans la nature Elles n ? intéressent les juristes que dans la mesure ou elles présentent pour l ? homme un intérêt patrimonial Personne

Chapitre VI Les choses et les droits Les Institutes de Gaius au IIème siècle PCN Choses tout ce qui existe dans la nature Elles n ? intéressent les juristes que dans la mesure ou elles présentent pour l ? homme un intérêt patrimonial Personne sujet de droit chose objet de droit objet de con it Les choses corporelles choses matérielles qui tombent sous le sens Les choses incorporelles droits subjectifs Classi ?cation des choses l ? arbre de Porphyre chaque catégorie est le genre de celle qui est en dessous et l ? espèce de celle qui est au dessus Patrimoine ensemble des droits d ? une personne évalués en argent Section La classi ?cation des droits Pouvoir reconnu aux personnes sont multiples peuvent être classés dans quelques catégories Distinctions droits réels droits personnels et droits patrimoniaux droits extra patrimoniaux sont fondamentales nombreuses explications pratiques Les droits patrimoniaux et extra patrimoniaux Droits patrimoniaux ils sont évaluables en argent peuvent faire partie du patrimoine d ? une personne Ils peuvent être donné transmis aux héritiers ? Droits extra patrimoniaux ils ne sont pas évaluables en argent ne peuvent faire partie du patrimoine d ? une personne Ils sont inaliénables Les droits réels et les droits personnels En droit romain cette distinction n ? est pas aussi développée que dans la plupart des systèmes modernes Elle existe depuis la loi des XII Tables sacramentum in rem sacramentum in personnam Droit réel le titulaire d ? un droit réel a un droit qui s ? exerce directement sur une chose et qui a une opposabilité absolue Il dispose aussi d ? un droit de suite suivre la chose et la revendiquer en quelques mains qu ? elle passe et d ? un droit de préférence permet d ? invoquer en priorité son droit sur des créanciers qui voudraient saisir Droit personnel appelé choses aussi droit de créance Le titulaire d ? un droit personnel ne peut invoquer son droit que contre certaines personnes bien dé ?nie opposabilité pas absolue Le plus importent de ces droits est la propriété Section La classi ?cation des choses corporelles C Les choses in commercio et extra commercium In commercio choses susceptible de se trouver dans le patrimoine d ? un particulier Extra commercium chose qui n ? est pas susceptible de se retrouver dans le patrimoine d ? un particulier ex res nullius divini iuris et res nullius humani iuris Les res mancipi et les res nec mancipi Mancipium autorité liée au pouvoir de commandement Distinction propre au droit romain res mancipi jouissent d ? une protection particulière Res mancipi Se transmettent à autrui par mancipatio fond de terre située en Italie servitude foncière esclaves bêtes de selle sauf éléphants dromadaires chameaux ? de somme ou de trait Res nec mancipi toutes les autres choses Les meubles et les immeubles Meuble chose susceptible de se déplacer ou d ? être déplacer sans être abimée Immeuble sol et dépendance du sol Les choses de genre et les choses