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Dt reel INTRODUCTION Publier veut dire porter à la connaissance du public La sécurité du commerce juridique repose sur la ?abilité des renseignements dont dispose les contractants Telle est la ?nalité de tout système de publicité instrument d ? informatio

INTRODUCTION Publier veut dire porter à la connaissance du public La sécurité du commerce juridique repose sur la ?abilité des renseignements dont dispose les contractants Telle est la ?nalité de tout système de publicité instrument d ? information et de protection Le consensualisme est la conséquence historique d ? une intellectualisation de la technique juridique Les parties au contrat n ? ont besoin de respecter aucune forme pour la perfection de leur acte On voit ici les idées du ème siècle et une conséquence de la doctrine de l ? autonomie de la volonté Seulement l ? application de ce principe en matière des droits réels entraine la clandestinité des transactions Cette clandestinité des transactions présente un grand danger pour la sécurité des droits acquis par les tiers et ce en raison même des caractères du droit réel En comparaison avec certaines institutions en la matière notamment celle française la formalité de publicité imaginée par le législateur pour extérioriser aux yeux des tiers les e ?ets d ? une transmission de droits réels immobiliers qui entre les parties s ? est réalisée par le seul échange de consentement Ainsi la publicité n ? est pas constitutive ou translative des droits En d ? autres termes le droit français a fait de la publicité une simple mesure extrinsèque à l ? acte juridique n ? ayant aucune incidence sur les e ?ets de droit produit normalement par cet acte Elle constitue donc un simple moyen d ? information Ainsi dans un tel système ce qui est inscrit ne correspond pas nécessairement à la réalité juridique du droit il se peut qu ? il y ait simplement propriété apparente Le législateur marocain à l ? instar de son homologue allemand exige l ? inscription sur le livre foncier pour que le transfert du droit soit réalisé non seulement à l ? égard des tiers mais entre les parties elles mêmes au contrat De ce fait dans tout régime foncier qui attribue à l ? écriture sur des registres fonciers un caractère attributif de droit c'est-à-dire ayant un e ?et constitutif translatif ou extinctif du droit selon les cas Le droit sera considéré PIEDERLIEVRE Stéphane Traité de droit civil - la publicité foncière ? p CHANNAN Mohamed Les principes directeurs de la publicité foncière et leur incidence sur les droits réels immobiliers en droit marocain ? p El MERNISSI Mohamed Essai sur la notion de publicité foncière - étude de droit français et marocain comparé ? p Il y a propriété apparente chaque fois que le public à la suite d ? une erreur qui lui est impossible de découvrir prend une personne pour le véritable propriétaire qui ne l ? est pas en réalité Ccomme réellement constitué transmis modi ?é ou éteint c'est-à-dire que l ? inscription sur le livre foncier a un e ?et créateur et attributif de droit Ainsi les droits réels n ? existent erga omnes que par le fait de leur inscription sur les livres fonciers autrement dit