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Du traitement de la culpabilite par le droit coutumier quelle est sa conception et sa base jean salem israel marcel kapya kabesa

Thème Du traitement de la culpabilité par le droit coutumier quelle est sa conception et sa base Par Jean Salem Isra? l Marcel KAPYA KABESA Assistant à la faculté de DROIT UNIVERSITE DE LUBUMBASHI Numéro téléphone Mail salemkapya yahoo fr Numéro du sujet II Lubumbashi Avril C INTRODUCTION Le traitement de la culpabilité en droit coutumier nous ramène à l ? idée de la sanction dans les sociétés primitives historiquement organisées et le régime juridique applicable selon les règles ou les normes coutumières préétablies En e ?et à l ? exception des crimes les plus graves qui requièrent l ? intervention du chef coutumier ou de la tribu le droit coutumier était civil et son régime de sanction se rapprochait de l ? arbitrage plutôt que de la punition tant que le dommage était réparé aussi pleinement que possible Quelle est alors la conception de la culpabilité La conception de la culpabilité dans les sociétés sous l ? empire de la coutume était di ?érente selon telle catégorie d ? individus à telle autre Il faut reconna? tre que le droit coutumier étant un droit sacro mystique et se manifestait également à travers un droit magico-religieux il en résulte que le régime de la sanction était le re et des coutumes dans lesquelles ce droit trouve sa raison d ? être et s ? exprime en celles-ci Pour le peuple habitant le long de la rive entre le Lac Mo? ro au Katanga et la rivière Luapula le Balamba c ? est-à-dire les riverains par exemple le vol d ? un ?uf était une atteinte grave à la morale et quiconque se rendrait coupable d ? un tel délit serait punissable d ? une peine aussi grave et lourde car considérait comme un voleur quali ?é En e ?et le délit de fornication entre jeunes gens ne consistait pas dans le marchandage sexuel mais plutôt de la sympathie des uns et des autres mais par contre celui qui pour la première fois aura découvert la nudité d ? une ?llette pubère et qui tenterait de coucher avec elle avec écoulement de sang se rendrait coupable de viol avec paiement des dommages intérêts à la famille C concernée pour dé oraison et paiera la valeur des biens consacrés au paiement de la dot en du mariage Il serait nécessaire de préciser que la conception de la culpabilité était l ? apanage de celui qui alléguait un fait d ? en apporter une preuve actori incubit probatio et celle-ci devait être administrée par une équipe des notabilités du chef mandaté à cet e ?et La base de la culpabilité en droit coutumier se manifestait dans le sens de la solidarité du groupe dans lequel l ? individu se trouve inclus et qui incarne sa position sociale dans la croyance de la coutume en vigueur dans une région par rapport à une autre Ainsi par exemple l ? adultère répété avec une femme du chef pouvait entra? ner la peine de mort mais