Bgc novembre 2015 web pdf Bulletin of ?ciel des séances du Grand Conseil Amtliches Tagblatt der Sitzungen des Grossen Rates ?? Novembre November Tome CLXVII Session ordinaire Band CLXVII Ordentliche Session ?? Novembre November Contenu ?? Inhalt Pages Tab
Bulletin of ?ciel des séances du Grand Conseil Amtliches Tagblatt der Sitzungen des Grossen Rates ?? Novembre November Tome CLXVII Session ordinaire Band CLXVII Ordentliche Session ?? Novembre November Contenu ?? Inhalt Pages Table des matières ?? Inhaltsverzeichnis Première séance mardi novembre ?? Sitzung Dienstag November Deuxième séance mercredi novembre ?? Sitzung Mittwoch November Troisième séance jeudi novembre ?? Sitzung Donnerstag November Attribution des objets aux commisisons ?? Zuweisung der Gesch? fte an die Kommissionen Messages ?? Botschaften Préavis ?? Stellungnahmen Réponses ?? Antworten Dépôts et développements ?? Begehren und Begründungen Questions ?? Anfragen Liste des orateurs ?? Rednerliste Composition du Grand Conseil ?? Zusammensetzung des Grossen Rates ?? Seiten ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? Répartition des groupes ?? Fraktionsst? rken PDC Groupe parti démocrate-chrétien ?? parti bourgeois-démocratique CVP Fraktion Christlichdemokratische Volkspartei ?? Bürgerlich- Demokratische Partei PS Groupe socialiste SP Sozialdemokratische Fraktion PLR Groupe libéral-radical FDP Freisinnig-Demokratische Fraktion UDC Groupe de l ? Union démocratique du centre SVP Fraktion der Schweizerischen Volkspartei ACG Groupe de l ? Alliance centre gauche MLB Mitte-Links-Bündnis Abréviations ?? Abkürzungen FV Fribourg-Ville ?? Stadt Freiburg SC Sarine-Campagne ?? Saane Land SE Singine ?? Sense GR Gruyère ?? Greyerz LA Lac ?? See GL Gl? ne ?? Glane BR Broye ?? Broye VE Veveyse ?? Vivisbach Rapporteur e ?? Berichterstatter in CFG Commission des ?nances et de gestion ?? Finanz- und Gesch? ftsprüfungskommission I Initiative parlementaire ?? parlamentarische Initiative M Motion ?? Motion MA Mandat ?? Auftrag MV Motion populaire ?? Volksmotion P Postulat ?? Postulat QA Question ?? Anfrage R Résolution ?? Resolution Novembre Table des matières ?? ? Assermentation ? Attribution des a ?aires aux commissions ? Clôture de la session ? Communications ? Motion populaire -GC- Christoph Allenspach Gilles Bourgarel Jean-No? l Gex Pierre-Olivier Nobs Stanislas Rück Adoption du plan d ? aménagement local par le conseil général respectivement l ? assemblée communale prise en considération réponse du Conseil d ? Etat ? Démission ? Ouverture de la session ? Election ? Elections judiciaires préavis ? Elections protocolaires Deuxième vice-présidence du Grand Conseil pour l ? année Première vice-présidence du Grand Conseil pour l ? année Présidence du Grand Conseil pour l ? année Présidence du Conseil d ? Etat pour l ? année Présidence du Tribunal cantonal pour l ? année ? Mandat -GC- Charles Br? nnimann Daniel Gander Nicolas Kolly Roland Mesot Pierre-André Page Stéphane Peiry Ruedi Schl? i Gilles Schorderet Emanuel Waeber Michel Zadory ?? Mesures en vue de ma? triser la croissance du nombre de postes prise en considération réponse du Conseil d ? Etat ? Motions -GC- Emmanuelle Kaelin Murith Didier C astella ?? Titre et droits de mutation en cas d ? acquisition d ? un premier logement familial dépôt et développement -GC- Eric Collomb Stéphane Peiry ?? Plafonner la contribution de l ? OCN au pro ?t de l ? Etat sur les prestations obligatoires dépôt et développement ? Postulats -GC- Laurent Thévoz Didier Castella ?? Gestion stratégique du
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Jui 29, 2022
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- Langue French
- Taille du fichier 1.3MB