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Ethique et relations contractuelles dans le doc lecture de l x27 article 231

Ethique et relations contractuelles dans le doc Lecture de l ? article DOC Par Segame Mhamed L ? article du Dahir des Obligations et Contrats prévoit expressément ce qui suit Tout engagement doit être exécuté de bonne foi et oblige non seulement à ce qui y est exprimé mais encore à toutes les suites que la loi l'usage ou l'équité donnent à l'obligation d'après sa nature ? L ? article du Dahir des Obligations et Contrats prévoit expressément ce qui suit Tout engagement doit être exécuté de bonne foi et oblige non seulement à ce qui y est exprimé mais encore à toutes les suites que la loi l'usage ou l'équité donnent à l'obligation d'après sa nature ? Cet article appelle quelques observations très importantes non seulement les parties contractantes sont tenues des clauses contractuelles mais aussi des engagements issus de la loi de l ? usage et de l ? équité A côté de ces règles qui gouvernent la relation contractuelle les dispositions de l ? article DOC imposent que l ? engagement contractuel soit exécuté de bonne foi C ? est dire que les règles juridiques matérielles à elles seules ne su ?sent pas pour assurer la bonne exécution du contrat il faudrait faire appel à un élément psychique non apparent et déterminant la prédisposition psychique du cocontractant à créer et à exécuter une obligation contractuelle La combinaison d ? éléments matériels et immatériels dans une relation contractuelle est nécessaire pour assurer une bonne ?n du contrat L ? analyse de ces éléments impose le recours à une certaine éthique à la création et à l ? exécution du contrat Un véritable code de bonne conduite doit alors être explicité à l ? attention des parties cocontractantes contenant les di ?érentes obligations morales et valeurs intellectuelles gouvernant la relation contractuelle i Les règles d ? éthique dans le domaine juridique seraient un élément modérateur du droit positif le droit ne signi ?ant pas nécessairement justice le juge a besoin d ? instruments supplémentaires pour rendre une décision ??ex aequo et bono ? selon ce qui est équitable et bon La fonction du juge serait alors non seulement l ? application des lois mais aussi la bonne application de ces mêmes lois impliquant par la même occasion soit l ? éviction des lois positives qui seraient préjudiciables à une quelconque partie au contrat soit tout simplement une adaptation de la loi au contexte du litige et aux circonstances de la cause Le juge dispose à ce niveau d ? un large pouvoir d ? appréciation évidemment très contrôlé par la règle de la motivation des décisions judiciaires Il serait intéressant de tracer les contours et fondement de l ? éthique dans la relation contractuelle I avant d ? en déterminer la portée et les conséquences juridiques qui en découlent II CI FONDEMENT DE L ? ETHIQUE DANS LES RELATIONS CONTRACTUELLES L ? article DOC fait de la règle selon laquelle l ? engagement contractuel doit être exécuté de bonne