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Expose les points d x27 interference entre les mesures d x27 instruction 0 00 1

Les points d ? interférence entre les mesures d ? instruction Une mesure d ? instruction in futurum est une décision de justice non contradictoire le plus souvent ordonnant la révélation d ? information susceptible d ? être utilisées dans un procès futur le mot instruction vient du langage militaire il est plutôt employé au pluriel Il est ensuite passé dans le langage administratif comme synonyme de circulaire c ? est un document dans lequel ?gurent des ordres donnés par un chef de service au personnel placé sous son autorité dans le langage de la procédure civile ? ? L ? INSTRUCTION ? ? désigne la période durant laquelle après que le tribunal ait été saisi par le demandeur a l ? instance sont échangées par les parties ou leurs avocats leurs conclusions et les documents au vu desquels l ? instruction terminée le tribunal tranchera le di ?érend dont ils l ? ont saisi Les mesures d ? instruction il sont ordonner par le tribunal sur la demande soit de l ? une des parties soit d ? o ?ce par le juge pour recuire toutes les éléments nécessaire a l ? éclaisissement du juge pour qu ? il puisse se prononcer en bonne connaissance de cause parce que la solution du litige dépend de ces mesures d ? instructions si le juge ne procède pas a ces instruction il lui serai complètement di ?cile de se prononcer sur le fond de l ? a ?aire Les dispositions de l ? article du code de la procédure civile indique que le juge peut soit a la demande soit de l ? une des parties soit d ? o ?ce ordonner avant dire droit au fond ordonner soit des expertises soit la visite des lieux soit des enquête soit une véri ?cation d ? écriture ou toute autre mesure d ? instruction ? non seulement les mesures d ? instruction peut être demander par les parties mais aussi il peuvent être ordonner par le juge lui- même ce qui signi ?e que le juge ne joue pas uniquement l ? arbitre neutre dans le litige ca ressemble au mesures inquisitoire dans le moment ou le juge intervient dans cet a ?aire lui-même et non a la demande des parties il ordonne une mesure d ? instruction pour éclairer sont opinion sur des faits qui sont obscure et qui sont ambigüe et qui sont technique qui nécessite de sa part plus de visibilité pour se prononcer ainsi le juge il a toujours le pouvoir d ? ordonner une mesure d ? instruction non pas pour supplier la carence d ? une partie en matière de preuve l ? objectif ce n ? est pas ca c ? est plutôt quelque chose qui répond ou souhait du juge d ? être éclairer sur tel ou tel point de fait ou technique pour qu ? il puisse valablement et convenablement se prononcer sur le litige même si l ? énumération indiquer par les