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Institutions juridictionnelles cours

Institutions Juridictionnelles Préambule Gaetano Gandol ? eme siècle Allégorie de la justice Paris musée du Louvre Les emblèmes de la justice - Tableau Déesse assise avec un ange dans le ciel Elle porte une balance et un glaive elle a un pouvoir La balance est un instrument de mesure ? Pouvoir exercée avec mesure par un être qui est un Dieu Elle se couvre les yeux ne peut pas être in uencée par ses sens objective la raison est la seule maitresse - Fragilité accessibilité montre un genou la personne qui voit ceci va avoir un pouvoir - Ange messager Il se tient sur la balance ? message de la balance au sujet de la déesse dimension divine transmise par l ? ange et communiquée aux Hommes Justice - la Balance notion d ? équilibre d ? harmonie et d ? ordre justice - Le glaive - Le bandeau impartial objective - Les autres symboles associées à la justice serment honnête vérité devant Dieu Costume juge considérées comme des prêtres de la justice prêtre religieux symbole - Palais de justice pouvoir dominant le sujet du droit justice Elle est institutionnalisée vient de Dieu ? On utilise ses symboles pour communiquer le langage de la justice il faut croire à cette justice Introduction Droit justice et procédure L ? état est le commanditaire ? le discours du pouvoir du Souverain il demande de faire le tableau et le palais Faire régner le droit c ? est rendre la justice Droit fait réaliser la justice Justice Fait régner le droit Justice appréciation des mérites de chacun moralité qui est touchée en er ensemble des institutions permettent de rendre la justice de juger les litiges Juste vs Non-Juste Bien vs Mal moralité Mais parfois l ? application du droit n ? a pas toujours un résultat moral Toute situations juridiques doit éventuellement faire l ? objet de véri ?cation de sa régularité d ? une situation ? C ? est une garantie essentielle du respect des libertés publiques et privées Il n ? y a pas de garantie essentielle du respect des libertés publiques et privées Il n ? y a pas de garantie de libertés s ? il n ? y a pas de droit subjectif Sans tier impartiale indépendant juge tout tombe dans l ? État de droit C Rôle des justices voir si les conditions sont remplies pour que le juge exerce un pouvoir indépendant Mais le juge ne peut pas être seul il doit être dans le cadre d ? une institution Institution ensemble de règles qui organisent la procédure le jugement règles de procédure Décision relève d ? un débat accepte le désaccord sur l ? issue de la décision vérité vient après une discussion de ceux qui sont concernées Institutions judiciaires projet collectif qui organique un débat judicaire qui trouve la solution Décision sine qua non sous laquelle il n ? y a pas de bonne justice ? décision de crime de contradiction on garantit le caractère