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Franchise P G S M Paris Graduate School of Management INSIM Institut International de Management Mémoire de ?n d ? études En vu de l ? obtention du diplôme Ingénieur Commercial Thème La Franchise Réalisé par BENHADID Djallel Encadré par M HAROUNI ? CLa Fr

P G S M Paris Graduate School of Management INSIM Institut International de Management Mémoire de ?n d ? études En vu de l ? obtention du diplôme Ingénieur Commercial Thème La Franchise Réalisé par BENHADID Djallel Encadré par M HAROUNI ? CLa Franchise CDédicace A ma tendre épouse Une femme admirable et exceptionnelle CSommaire Introduction ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Première partie L ? univers de la franchise Chapitre L ? origine de la franchise Histoire de la franchise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Dé ?nitions Franchise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Principe de la franchise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Franchiseur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Franchisé ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Contrat de franchise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? L ? information précontractuelle ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Le pacte de préférence ? ? ? ? ? ? ? Fondamentaux des contrats ? ? ? ? Contrat de franchise qui parfois ne dit pas son nom Les éléments du contrat qui re ètent la franchise ? Ne pas négliger l ? étude du contrat ? ? ? ? ? ? ? ? Idées reçues sur le volume du contrat ? ? ? ? ? La nature des di ?érentes clauses Du côté du franchisé Du côté du franchiseur Les di ?érents types de clauses ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Les clauses délicates ? ? ? ? ? Les clauses di ?ciles ? ? ? La clause de publicité ? Les clauses confuses ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Les clauses dangereuses Les clauses obligatoires ? Maintenir un bon rapport franchiseur franchisé Droit de la franchise Qu ? est ce que le droit de la franchise C ? est un droit largement jurisprudentiel C ? est un droit non spéci ?quement réglementé La loi Doubin France ? ? ? Pourquoi la loi Doubin Domaine d ? application Contenu d ? un document Doubin CChapitre les di ?érentes formes de franchises Les formes traditionnelles de franchises La franchise de production La franchise de distribution La franchise industrielle La franchise de services Les autres formes de franchises Les masters ? franchises Les corner ? franchises Les multi ? franchises Les autres formes de distributions proches de la franchise Le commerce associé La joint-venture Le consortium Les coopératives Le commerce