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Hist dt obligations FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DE DIJON LICENCE EN DROIT ème ANNÉE ?? er SEMESTRE HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ ?? LES OBLIGATIONS h Professeur Hugues RICHARD OBJECTIF Ce cours présente aux étudiants la formation et l ? évolution d

FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DE DIJON LICENCE EN DROIT ème ANNÉE ?? er SEMESTRE HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ ?? LES OBLIGATIONS h Professeur Hugues RICHARD OBJECTIF Ce cours présente aux étudiants la formation et l ? évolution du droit des obligations Il les aide à mieux comprendre la théorie des obligations en droit positif l ? année même o? ils étudient cette matière en droit civil Ceux qui auront suivi ce cours seront mieux à même de saisir les évolutions qui s ? annoncent dans ce domaine La notion d ? obligation est très importante en droit Une étude historique est particulièrement utile pour bien la comprendre L ? on dit habituellement que le droit des obligations vient du droit romain La réalité est moins simple Il convient donc en suivant une démarche chronologique de voir ce qu ? était réellement le droit des obligations dans l ? Antiquité romaine Puis l ? on envisagera l ? apport essentiel du Moyen ? ge avec la renaissance du droit romain et le droit canonique Ensuite viendront les synthèses des juristes de l ? école du droit naturel moderne de Domat et de Pothier et en ?n celle du Code civil Une dernière étape conduira du Code de jusqu ? à nos jours PROGRAMME ET PLAN SOMMAIRE sous réserve de modi ?cations Introduction Dé ?nition de l ? obligation Discussion sur l ? origine de l ? obligation contrat ou délit Problème de l ? exécution Idée générale de l ? évolution du droit des obligations et choix du plan ère Partie Les obligations en droit romain Rappel historique sur l ? évolution du droit romain ancien droit droit classique droit postclassique La conception romaine de l ? obligation Les obligations dans l ? ancien droit romain Titre I Les sources des obligations Chapitre I Les obligations nées d ? actes licites contrats quasi-contrats Chapitre II Les obligations nées d ? actes illicites délits Titre II Les e ?ets des obligations en droit romain Chapitre I L ? étendue des e ?ets Chapitre II Les sûretés Chapitre III La transmission des obligations Chapitre IV L ? exécution paiement renvoi exécution forcée Chapitre V L ? extinction des obligations ème Partie Les obligations dans l ? histoire du droit français Rappel sur l ? histoire du droit privé français Titre I Les obligations durant le Haut Moyen ? ge Vème- Xème siècles Chapitre I Les sources des obligations Chapitre II Les e ?ets des obligations Titre II Les obligations dans l ? Ancien droit français - Chapitre I Les obligations contractuelles dans l ? Ancien droit français Chapitre II Les obligations délictuelles dans l ? Ancien droit français CTitre III Les obligations à partir du Code civil Chapitre I Le contrat et les contrats Chapitre II La responsabilité civile ÉVALUATION Examen oral Nota un plan détaillé avec la liste des questions pour l ? examen sera distribué à la ?n du cours BIBLIOGRAPHIE - Ouvrages sur l ? ensemble du