Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Histoire constitutionnelle de la france pdf 1

Histoire constitutionnelle de la France - De la révolution à la chute du II empire La IIIème République La IVème République CDe la révolution française à la chute du second Empire ? ?? alternance entre régime de séparation et de confusion des pouvoirs ? ?? Hésitation entre le régime parlementaire et présidentiel CDe à ? La réunion des Etats généraux ? La monarchie constitutionnelle septembre ?? août ? La convention juin ?? août ? Le directoire août ?? décembre ? Le consulat et l ? empire décembre ?? CLa réunion des Etats généraux ? Louis XVI accepte de doubler représentants du tiers Etat mais maintient le principe du vote par ordre et non par tête ? Serment du jeu de paume Les députés du tiers etat du bas clergé et de la petite noblesse envahissent le jeu de paume et font le serment de ne pas se séparer avant d ? avoir donné une constitution au royaume Nous sommes ici par la volonté du peuple nous n ? en sortirons que par la force des ba? onnettes ? ? Le Roi invite le clergé et la noblesse à rejoindre les autres députés et s ? en remet à l ? assemblée nationale constituante CLa monarchie constitutionnelle septembre ?? août ? Constitution de séparation stricte des pouvoirs le septembre ? le roi détient le pouvoir exécutif ? pouvoir législatif à un parlement monocaméral ? le roi nomme et révoque les ministres seulement responsables devant lui ? droit de véto qui ne peut être surmonté que si assemblées successives votent le même texte à la MA ? pas de droit de dissolution ? incompatibilité fonctions législatives et parlementR ? le roi n ? a pas l ? initiative des lois ? contreseing ministériel CLa dénaturation de ce régime ? Apparition d ? une responsabilité ministérielle devant le parlement ? chaque année les ministres devaient expliquer devant l ? assemblée le dysfonctionnement de leur ministère ? Le Général Dumouriez ministre de la guerre est venu s ? expliquer sur le dysfonctionnement de son département puis le parlement a contraint le roi à le révoquer CLa ?n de la monarchie constitutionnelle ? Nuit des décrets ? En août le roi veut s ? opposer à un décret de l ? assemblée et oppose son véto ? aucun ministre n ? accepte de le contresigner ? Il les révoque tous et en nomme de nouveau qui sont renversés par l ? assemblée ? Le roi ferait mieux de nous informer de ceux qui seront ministres dans une heure ? ? proclamation de la Républiq ? janvier Louis XVI est guillotiné CLa convention juin ?? août ? Constitution de l ? An I assemblée élue chaque année qui détient tous les pouvoirs régime d ? assemblée ? Comité exécutif élu par l ? assemblée ? Début de la terreur ? L ? assemblée délègue ses pouvoirs à deux comités - comité de sûreté générale Danton - comité de salut public Robespierre il devient dictateur culte de