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Histoire du droit des biens 1

Introduction Section I Les grandes étapes de l ? histoire du droit privé Il apparait dès lors indispensable de connaitre d ? une part les institutions romaines fondamentales les sources du droit l ? organisation judiciaire ou encore des éléments de procédure car c ? est par des moyens de procédures qu ? a été édi ?é la plus grande partie du droit classique romain c ? est aussi au moyen de procédures que va se développer puis se perfectionner l ? ancien droit français I- La formation du droit privé romain Cette période romaine se scinde en trois séquences en trois périodes bien distinctes chacune drainant son lot de particularité au plan juridique ? La période de l ? ancien droit elle débute au VIIIème siècle aux alentours de avec la création de Rome Elle s ? arrête au second siècle avant l ? ère chrétienne ? La période classique romaine du IInd siècle avant J C au IIIème siècle après J C en ? Le Bas-Empire début ?n IIIème siècle et s ? arrêtera en date de la chute de l ? empire romain d ? occident Le dernier roi de Rome Romulus Augustule n ? est qu ? un enfant lorsque Odoacre le chef de tribu des Erules le défait mais en ce qui concerne l ? histoire du droit des biens cette période ne s ? arrête qu ? au début du VIème concerne l ? autre empire l ? empire d ? Orient o? un tissu normatif appelé à un grand avenir voit le jour les compilations de l ? empereur Justinien Ier une codi ?cation complexe et complète mais que ne connaitra pas l ? empire romain d ? occident puisqu ? il disparait en alors que l ? ?uvre Justinienne n ? apparait qu ? au début du VIème siècle A- La période de l ? ancien droit Le terme d ? aboutissement de cette période ne correspond pas vraiment à l ? histoire générale de même que le départ de la période mais pour prendre un repère chronologique la ?n de cette période peut être rapprochée d ? un évènement historique la prise de Cartage et de de Corinthe par les romains en avant J C Rome étend ses conquêtes constitue son empire Au plan institutionnel et juridique ce qui caractérise cette période est la procédure on l ? appel la procédure des actions de la loi les legis actiones C ? est l ? expression d ? une justice dans ses premiers balbutiements l ? anthropologue nous apprend que quelque soit la société l ? endroit o? elle se développe les premiers pas de la justice et les procédures sont toujours les mêmes lorsque chaque civilisation met sa justice en exergue C ? est une procédure orale et extrêmement formaliste casuistique au cas par cas qui fait appel à la jurisprudence la procédure prévaut sur le droit des individus ce qui compte ce n ? est pas la solution juste mais