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Intro droit 3 La présentions va dispenser la personne d ? apporter la preuve de son droit Art CC Art prévoit une présentions de paternité du mari pour l ? enfant La présomption légale est imposée par la loi Il existe la présomption de l ? homme un moyen d

La présentions va dispenser la personne d ? apporter la preuve de son droit Art CC Art prévoit une présentions de paternité du mari pour l ? enfant La présomption légale est imposée par la loi Il existe la présomption de l ? homme un moyen de preuve imparfait donc le demandeur avec la présomption n ? aura pas a rapporter la preuve de l ? existence de son droit Elle est plus ou moins forte selon ca catégorie présomption simple preuve contraire par tt moyen le cas posée par l ? art du cc La présomption mixte tombe par des moyens énumérer par la loi La présomption irréfragable ne peut etre renverse par aucun moyen de preuve Son béné ?ciaire n ? a pas a apporter de preuve peu de cas Les moyens fut un temps les H s ? en remettaient a Dieu pour prouver l ? existence D ? un fait ou d ? un acte juridique C ? est l ? ordalie def On pouvait pour véri ?er utiliser le moyen des pierres De nos jours les moyens de preuves sont guidés par la raison Il existe donc familles de preuves I- Les familles de preuves A Les preuves écrites Elles sont prévues a l ? art du CC selon lequel la preuve littéral peut résulter d ? une fuite de lettre de caractère de chi ?re de tt autres signer La preuve littérale est donc écrite sur papier il existe formes d ? écrite le papier est la forme électronique ou le texte n ? est pas sur un papier mais sur un écran Pour être valide l ? écrit dois remplir conditions la possible identi ?cation de son auteur qui passe par la reconnaissance de la signature manuscrite et la conservation de l ? écrite qui doit être de nature a garder l ? intégrité Actes authentique sous privé ou d ? autres écrits telle que les lettre Il est établi par un o ?cier compétant Il est rédigé par les formalités qui sont exigées par la loi L ? acte sous seing privé est rédigé et signé par des particuliers sans la présence d ? un o ?cier public ce qui compte est la signature cas de contrat Les lettres missives peuvent être un moyen de preuves Les livres de commerces sont aux nombres de le livre journal le grand livre et le livre d ? inventaire Ces documents sont tenus chaque jour par le commercent qui doit les présenter si besoin aux autorités B Les autres moyens de preuves On distingue classiquement l ? aveu le serment témoignage présomption de l ? homme Le serment Il est prévu à l ? art du CC est une a ?rmation d ? un fait ou d ? un acte fait par une personne et en sa faveur La personne va jurer de l ? existence ou non d ? un fait Le serment était associé à la crainte de la punition divine en cas