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L x27 echouement du navire

UNIVERSITÉ DE DROIT D'ÉCONOMIE ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX- MARSEILLE III Centre de Droit Maritime et des Transports MÉMOIRE L ? ÉCHOUEMENT DU NAVIRE MASTER II DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Année de soutenance Sous la direction de Monsieur Christian Scapel Par Pierre Gallavardin C Remerciements A Monsieur Christian Scapel et Monsieur Pierre Bonassies de m ? avoir apporté le regard du droit sur la profession maritime A Monsieur Frédéric Fievet de la Compagnie maritime Fouquet Sacop de m ? avoir donné la possibilité et encouragé à suivre cette formation A Monsieur Georges Figuière et Monsieur Pierre Albertini de m ? avoir fait partager leur expérience C SOMMAIRE INTRODUCTION page CHAPITRE Les échouements et leurs causes page Section L ? investigation après accident page Section Causes d ? échouement étude de cas réels page Section L ? élément humain et la gestion de la sécurité page CHAPITRE Le régime juridique de l ? échouement page Section Le régime juridique de l ? armateur en cas d ? échouement page Section L ? échouement dans le contrat de transport de marchandises page Section L ? échouement dans le contrat d ? a ?rètement page Section Le navire victime d ? échouement Institutions du droit maritime page CHAPITRE Mesures correctives et préventives en cas d ? échouement page Section Les mesures correctives suite à l ? échouement page Section Les mesures préventives en matière de sécurité maritime page BIBLIOGRAPHIE page TABLE DES ANNEXES page TABLE DES MATIERES page C INTRODUCTION Aucune époque n ? a été à l ? abri d ? accidents maritimes majeurs qui parfois ont été meurtriers et ont entra? né d ? importantes pollutions maritimes les noms de l ? Amoco Cadiz ? de l ? Exxon Valdez ? et du Torrey Canyon ? sont tristement familiers pour tous ce sont tous trois des échouements Le terme d ? échouement est souvent mal utilisé et confondu avec le terme d ? échouage En e ?et dans la langue française il faut distinguer ces deux termes L ? échouage est dé ?ni comme la situation d ? un navire qui touche intentionnellement le fond et cesse de otter ? On parle d ? échouage ? lorsque un navire est volontairement échoué par exemple dans un bassin ou une cale sèche avant de faire le carénage du navire On parle aussi d ? échouage lorsque un navire s ? échoue volontairement sur la plage à marée basse sous l ? e ?et de la marée en e ?et l ? état de la marée étant prévisible la situation du navire l ? est également L ? échouage a donc un caractère prévisible et intentionnel L ? échouement est dé ?ni comme un arrêt accidentel d ? un navire par contact sur le fond ? Lorsqu ? un navire est immobilisé accidentellement sur un haut fond c'est-à-dire dans un endroit o? le navire ne dispose plus d ? assez d ? eau sous la quille pour naviguer c ? est